NF ISO 15489-1

avril 2002

Norme Annulée

Information et documentation - "Records management" - Partie 1 : principes directeurs

Le présent document constitue un guide pour l'organisation et la gestion de l'information et des documents produits ou reçus par tout organisme public ou privé, dans l'exercice de ses activités, en fonction des missions et des objectifs de cet organisme. Il aide à définir les responsabilités des organismes vis-à-vis de ces documents ou archives courantes, quels que soient leur forme ou leur support, ainsi que politiques et méthodes pour y faire face. Il est conçu en tant que soutien d'une démarche qualité, en accord avec la NF EN ISO 9001 et la NF EN ISO 14001, et en tant que guide pour la conception et la mise en oeuvre d'un système. Il est destiné aux dirigeants des organismes, aux professionnels du document d'archives et des technologies de l'information, à l'ensemble du personnel des organismes ainsi qu'à toute personne la responsabilité de créer et archiver des documents.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de parution

mars 2002

Nombre de pages

27 p.

Référence

NF ISO 15489-1

Codes ICS

01.140.20 Sciences de l'information

03.120.10 Management et assurance de la qualité

Indice de classement

X50-166-1

Numéro de tirage

1 - 29/03/2002

Résumé

Information et documentation - "Records management" - Partie 1 : principes directeurs

Le présent document constitue un guide pour l'organisation et la gestion de l'information et des documents produits ou reçus par tout organisme public ou privé, dans l'exercice de ses activités, en fonction des missions et des objectifs de cet organisme. Il aide à définir les responsabilités des organismes vis-à-vis de ces documents ou archives courantes, quels que soient leur forme ou leur support, ainsi que politiques et méthodes pour y faire face. Il est conçu en tant que soutien d'une démarche qualité, en accord avec la NF EN ISO 9001 et la NF EN ISO 14001, et en tant que guide pour la conception et la mise en oeuvre d'un système. Il est destiné aux dirigeants des organismes, aux professionnels du document d'archives et des technologies de l'information, à l'ensemble du personnel des organismes ainsi qu'à toute personne la responsabilité de créer et archiver des documents.

Norme remplacée par (1)

NF ISO 15489-1

juin 2016

Norme En vigueur

Information et documentation - Gestion des documents d'activité - Partie 1 : concepts et principes

Le présent document détermine les concepts et les principes à partir desquels sont élaborées les méthodes de création, de capture et de gestion des documents d'activité. Le présent document décrit les concepts et les principes relatifs : aux documents d'activité, à leurs métadonnées et aux systèmes documentaires ; aux politiques, à la répartition des responsabilités, à la surveillance et la formation nécessaires à la gestion efficace des documents d'activité ; à l'analyse récurrente du contexte opérationnel et de la définition des exigences en matière de documents d'activité ; au contrôle des documents d'activité ; aux processus de création, de capture et de gestion des documents d'activité.

Sommaire

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Avant-propos
V
Introduction
VI
1 Domaine d'application
1
2 Références normatives
2
3 Termes et définitions
2
4 Avantages du "Records management"
4
5 Environnement réglementaire
5
6 Politique et responsabilités
5
6.1 Généralités
5
6.2 Politique
5
6.3 Responsabilités
6
7 Exigences du "Records management"
6
7.1 Principes généraux d'un programme de "Records management"
6
7.2 Caractéristiques d'un document d'archives
7
8 Conception et mise en oeuvre d'un système d'archivage
8
8.1 Généralités
8
8.2 Caractéristiques du système d'archivage
9
8.3 Étapes de conception et de mise en oeuvre du système d'archivage
10
8.4 Méthodologie de conception et de mise en oeuvre
11
8.5 Interruption du système d'archivage
11
9 Procédures du "Records management" et contrôles
12
9.1 Sélection des documents à intégrer dans un système d'archivage
12
9.2 Définition des durées de conservation
12
9.3 Intégration des documents
13
9.4 Enregistrement
14
9.5 Classement
14
9.6 Stockage et manutention
15
9.7 Accès
15
9.8 Traçabilité
16
9.9 Application du sort final
16
9.10 Rédaction d'une charte d'archivage
17
10 Contrôle et audit
18
11 Formation
18
Index
19

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