NF ISO 15489-1
Information et documentation - Gestion des documents d'activité - Partie 1 : concepts et principes
Le présent document détermine les concepts et les principes à partir desquels sont élaborées les méthodes de création, de capture et de gestion des documents d'activité. Le présent document décrit les concepts et les principes relatifs : aux documents d'activité, à leurs métadonnées et aux systèmes documentaires ; aux politiques, à la répartition des responsabilités, à la surveillance et la formation nécessaires à la gestion efficace des documents d'activité ; à l'analyse récurrente du contexte opérationnel et de la définition des exigences en matière de documents d'activité ; au contrôle des documents d'activité ; aux processus de création, de capture et de gestion des documents d'activité.
Le présent document détermine les concepts et les principes à partir desquels sont élaborées les méthodes de création, de capture et de gestion des documents d'activité. Le présent document décrit les concepts et les principes relatifs : aux documents d'activité, à leurs métadonnées et aux systèmes documentaires ; aux politiques, à la répartition des responsabilités, à la surveillance et la formation nécessaires à la gestion efficace des documents d'activité ; à l'analyse récurrente du contexte opérationnel et de la définition des exigences en matière de documents d'activité ; au contrôle des documents d'activité ; aux processus de création, de capture et de gestion des documents d'activité.
Le présent document constitue un guide pour l'organisation et la gestion de l'information et des documents produits ou reçus par tout organisme public ou privé, dans l'exercice de ses activités, en fonction des missions et des objectifs de cet organisme. Il aide à définir les responsabilités des organismes vis-à-vis de ces documents ou archives courantes, quels que soient leur forme ou leur support, ainsi que politiques et méthodes pour y faire face. Il est conçu en tant que soutien d'une démarche qualité, en accord avec la NF EN ISO 9001 et la NF EN ISO 14001, et en tant que guide pour la conception et la mise en oeuvre d'un système. Il est destiné aux dirigeants des organismes, aux professionnels du document d'archives et des technologies de l'information, à l'ensemble du personnel des organismes ainsi qu'à toute personne la responsabilité de créer et archiver des documents.
- Avant-propos
- 1Domaine d'application
- 2Références normatives
- 3Termes et définitions
- 4Principes de gestion des documents d'activité
- 5Documents d'activité et systèmes documentaires
- 6Politiques et responsabilités
- 7Évaluation
- 8Mesures de contrôle pour la gestion des documents d'activité
- 9Processus de création, de capture et de gestion des documents d'activité
- Bibliographie
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

D’un simple coup d’oeil, vous pourrez identifier les ajouts, suppressions ou modifications à un texte, tableau, figure et formule.

Le service Redlines+ vous est proposé sur la collection des normes françaises en vigueur, en langue Française et au format HTML et PDF.
Pour un aperçu du service, veuillez cliquer sur Visualiser une norme au format redline
COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.
Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !
Demandez votre démo live gratuite, sans engagement
Je découvre COBAZ