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AC P16-635

AC P16-635

octobre 2011
Accord En vigueur
Référentiel de Diagnostic des installations d'Assainissement Non Collectif

Le présent accord décrit une méthode de diagnostic d'une installation d'assainissement non collectif.

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NF EN ISO 15874-1

NF EN ISO 15874-1

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polypropylène (PP) destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur de bâtiments pour le transport de l'eau, que celle-ci soit destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et aux installations de chauffage à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'application. Il couvre une gamme de conditions de service (classes d'application), de pressions de service et de classes de dimensions du tube. Conjointement avec les autres parties de la NF EN ISO 15874, le présent document s'applique aux tubes en PP, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants faits en d'autres matières, plastiques et non plastiques, destinés aux installations d'eau chaude et froide.

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NF EN 124-5

NF EN 124-5

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 5 : dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en matériaux composites C1, C2 et C3 à l'aide de procédés automatiques convenablement contrôlés qui sont moulés comme une structure unique et qui ne contiennent pas plusieurs pièces collées ensemble, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250), et en plus des dispositifs de fermeture à utiliser dans les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), les accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400).

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NF EN ISO 11295

NF EN ISO 11295

décembre 2017
Norme En vigueur
Classification et informations relatives à la conception et aux applications des systèmes de canalisation en plastique destinés à la rénovation et au remplacement

Le présent document définit et décrit les familles de techniques de rénovation et de remplacement sans tranchée (sur ou hors ligne d'une canalisation existante) des canalisations sans pression et sous pression au moyen de tuyaux en plastique, y compris en composites en plastique formés in situ dans les tuyaux, de raccords et d'accessoires. Il ne couvre pas les constructions neuves réalisées comme extension d'un réseau. Pour chaque famille de techniques, il identifie des zones d'application, ce qui comprend, sans toutefois s'y limiter, les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés et les réseaux enterrés d'alimentation en eau et la distribution de gaz. Le présent document fournit des informations sur les principes, mais pas sur les méthodologies détaillées de conception des systèmes de canalisations en plastique utilisés pour la rénovation ou le remplacement sans tranchée de canalisations existantes. Il fournit les informations nécessaires afin de déterminer les options viables et d'identifier la technique optimale eu égard à un ensemble donné d'objectifs de réhabilitation.

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NF EN 295-2

NF EN 295-2

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 2 : évaluation de la conformité et échantillonnage

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'évaluation de la conformité des produits fabriqués à partir de grès vitrifié et d'autres matériaux (appelés les "produits") spécifiés dans les normes suivantes : tuyaux, raccords et assemblages conformément à la NF EN 295-1, adaptateurs, raccords et assemblages souples conformément à la NF EN 295-4, tuyaux perforés et raccords conformément à la NF EN 295-5, composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement conformément à la NF EN 295-6, et tuyaux et assemblages destinés au fonçage conformément à la NF EN 295-7.

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NF EN 1852-1

NF EN 1852-1

janvier 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

Le présent document spécifie les exigences pour les tubes à paroi compacte avec des surfaces interne et externe lisses extrudés à partir de la même composition/formulation dans toute l'épaisseur de la paroi, les raccords et le système de canalisations en polypropylène (PP) destinés à être utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ainsi que pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") et à l'extérieur de la structure du bâtiment. Ceci se traduit dans le marquage des produits par " U " et " UD ". Le présent document couvre une gamme de dimensions nominales, des séries de tubes et donne des recommandations concernant les couleurs. Conjointement à la XP CEN/TS 1852-2, il s'applique aux tubes et aux raccords en PP sans modificateurs minéraux, à leurs assemblages ainsi qu'aux assemblages avec des composants en matières plastiques autres ou en matières non plastiques, destinés à être utilisés pour les systèmes de canalisations pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression.

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NF EN 12201-3+A1

NF EN 12201-3+A1

janvier 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 3 : raccords

Le présent document spécifie les caractéristiques des raccords fabriqués à partir de polyéthylène (PE 100 et PE 80) prévus pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine, y compris l'eau brute avant traitement, les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression, les réseaux d'évacuation des eaux usées sous vide et l'eau destinée à d'autres usages. Il est applicable aux raccords soudables [raccords électrosoudables, raccords à bouts mâles (pour le soudage bout-à-bout utilisant des instruments chauffés) et soudage à emboîtures électrosoudables, raccords à emboîtures soudables], raccords mécaniques (raccords à compression, raccords à bride) et aux raccords façonnés.

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NF EN 13508-1

NF EN 13508-1

décembre 2012
Norme En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 1 : exigences générales

Le présent document s'applique à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, Il traite principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les effluents quittent un bâtiment ou un système d'évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu'au point où ils se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment. Il spécifie les exigences générales relatives à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. La partie 2 traite de système de codage de l'inspection visuelle.

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NF EN ISO 3822-3

NF EN ISO 3822-3

février 2018
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 3 : conditions de montage et de fonctionnement des robinetteries et des équipements hydrauliques en ligne

Le présent document spécifie les conditions de montage de fonctionnement à utiliser pour les robinetteries et les équipements hydrauliques en ligne qui contrôlent le débit, la pression ou la température de l'eau dans les installations de distribution d'eau, quand le bruit émis résultant de l'écoulement de l'eau est mesuré. Il est applicable aux robinetteries et aux équipements hydrauliques en ligne de dimension nominale DN 32 et aux dispositifs dans lesquels le débit d'eau maximal ne dépasse pas 1,6 l/s.

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XP CEN/TS 1452-7

XP CEN/TS 1452-7

mai 2014
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions/formulations, produits, assemblages et montages en conformité avec les parties applicables de la NF EN ISO 1452, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification. Conjointement avec les parties 1 à 5 de la NF EN ISO 1452, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations en plastique poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés à être utilisés pour l'alimentation en eau et pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.

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NF EN 12566-4

NF EN 12566-4

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totales équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 4 : fosses septiques assemblées sur site d'un kit d'éléments préfabriqués

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NF EN ISO 15876-1

NF EN ISO 15876-1

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1) , conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) , et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à leur classe d'application. Le présent document couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service et de dimensions des tubes. Avec les autres parties de la NF EN ISO 15876, le présent document s'applique aux tubes et aux raccords en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués à partir d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.

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NF EN 295-4

NF EN 295-4

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

Le présent document spécifie les exigences pour les adaptateurs et les raccords en grès vitrifié et/ou en un autre matériau approprié à utiliser avec les tuyaux et raccords en grès vitrifié pour des collecteurs et des branchements pour le transport des eaux usées (comprenant les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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XP CEN/TS 13714

XP CEN/TS 13714

octobre 2013
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Gestion des boues en vue de leur valorisation ou de leur élimination

Le présent document donne des recommandations pour la gestion de la production et de la maîtrise des boues en relation avec les effluents à traiter et le traitement des boues, et fournit une évaluation stratégique des options de valorisation, de recyclage et d'élimination en fonction de leurs propriétés et de la disponibilité des débouchés.

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FD P16-007

FD P16-007

juin 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Installation d'assainissement non collectif - Infiltration des eaux usées traitées

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'infiltration des eaux usées traitées en sortie de dispositifs d'assainissement non collectif. Il définit les cas où l'infiltration de ces eaux dans le sol est possible, en tenant compte de la spécificité de la parcelle et de son usage.

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NF M07-203

NF M07-203

décembre 2016
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux par spectrométrie infra-rouge - Raffineries de pétrole. Industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers

Le présent document prescrit une méthode de détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux des raffineries de pétrole, les industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers, par absorption IR, après extraction au solvant. Elle est applicable aux eaux pour lesquelles l'indice d'hydrocarbures totaux est compris entre 0,5 mg/kg et 11 mg/kg.

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NF EN ISO 11297-3

NF EN ISO 11297-3

octobre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression - Partie 3 : tubage par tuyau continu sans espace annulaire

Le présent document, conjointement la NF EN ISO 11297-1, spécifie les exigences et les méthodes d'essai pour les systèmes de tubage par tuyau continu sans espace annulaire utilisés pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression. Il s'applique aux tuyaux et raccords, tels que fabriqués, ainsi qu'au système de rénovation installé. Il s'applique aux tuyaux en polyéthylène (PE) ayant soit une construction monocouche à paroi compacte soit une construction à couches coextrudées, laquelle est réduite en usine ou sur site pour fournir un tubage autostructurant ou un tubage nécessitant le maintien de l'enveloppe sans espace annulaire, ainsi qu'aux raccords associés et aux assemblages pour la construction du système de rénovation. Les tuyaux, raccords et montages en PE auxquels le document s'applique sont destinés à être utilisés à une température de fonctionnement de 20 °C, qui est la température de référence.

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NF ISO 24516-4

NF ISO 24516-4

octobre 2019
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eau potable et d'eaux usées - Partie 4 : stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage, installations de rétention et de retenue

Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage et installations de rétention et de retenue, afin de préserver la valeur des actifs existants. Le présent document est axé sur les actifs des systèmes d'assainissement habituellement détenus ou exploités par les services publics de l'assainissement, qui sont censés répondre aux besoins et aux attentes des usagers sur de plus longues périodes et parfois plusieurs générations. Le présent document comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel. Le présent document s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des systèmes d'assainissement.

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NF EN ISO 54321

NF EN ISO 54321

janvier 2021
Norme En vigueur
Sols, biodéchets traités, boues et déchets - Digestion des éléments solubles dans l'eau régale

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NF EN 13476-3/IN1

NF EN 13476-3/IN1

juin 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 3 : spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B

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NF EN 13476-2+A1

NF EN 13476-2+A1

juin 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 2 : spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne et externe lisses et le système, de Type A

Le présent document, conjointement avec la NF EN 13476-1, spécifie les définitions et les exigences pour les tubes, les raccords et le système pour des systèmes de canalisations à parois structurées fabriqués à partir de poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) , polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) , destinés à être utilisés pour des systèmes de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sans pression. Il s'applique aux tubes et raccords avec une surface interne et externe lisses, désignés de Type A. Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les paramètres d'essai ainsi que les exigences. Thésaurus International Technique : assainissement, canalisation sans pression, canalisation en matière plastique, tube en matière plastique, polychlorure de vinyle non plastifié, polypropylène, polyéthylène, emboîture, bague d'étanchéité, assemblage, joint soudé, spécification de matériel, moulage par injection, extrusion, composition, formule chimique, résistance à la pression, stabilité thermique, indice de viscosité, classification, masse volumique, adhésif, désignation, aspect, couleur, caractéristique géométrique, tolérance de dimension, diamètre, épaisseur, cotes de raccordement, propriété physique, propriété mécanique, résistance à la traction, marquage, essai au choc, flexibilité, déformation, essai de flexion.

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NF EN 13757-2

NF EN 13757-2

avril 2018
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : communication M-Bus filaire

Le présent document spécifie des protocoles d'application pour les systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. Il spécifie des protocoles d'application, notamment le protocole d'application M-bus. Il est destiné à être utilisé avec les spécifications de couches inférieures déterminées dans la NF EN 13757-2, la NF EN 13757-4, la NF EN 13757-5, la NF EN 13757-6 et la NF EN 13757-7.

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NF EN 15096

NF EN 15096

juin 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Soupapes anti-vide d'extrémité - DN 15 à DN 25 inclus Famille H, type B et type D - Spécifications techniques générales

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à des systèmes d'eau potable pour des pressions inférieures ou égales à 1 MPa (10 bar) et des températures inférieures ou égales à 65 °C et pendant 1 h à 90 °C.Il a été élaboré en référence à la NF EN 1717.Le présent document rentre dans le cadre de la Directive DI 89/106/CE.Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C. La soupape HB protège uniquement contre le siphonnage et est installée de façon à assurer un écoulement vertical descendant. Les soupapes anti-vide HB et HD sont prévues pour être installées exclusivement au point de raccordement entre le robinet d'arrêt et le flexible de façon à assurer un écoulement vertical descendant.

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NF EN 14154-4

NF EN 14154-4

décembre 2014
Norme En vigueur
Compteurs d'eau - Partie 4 : fonctions additionnelles

Le présent document s'applique aux AFD qui sont installés à des endroits où se produisent des vibrations et des chocs peu significatifs : - dans des lieux fermés (intérieurs ou extérieurs avec protection spécifiée par le fabricant) avec condensation ou avec humidité sans condensation ; - ou, si le fabricant le spécifie, dans des lieux ouverts (à l'extérieur, sans aucune protection) avec humidité de condensation ou avec humidité sans condensation ; - à des emplacements sujets à une saturation temporaire, et à des emplacements où existent des perturbations électromagnétiques correspondant à celles que l'on est susceptible de trouver dans des bâtiments résidentiels, commerciaux ou dans des bâtiments similaires. Il ne traite pas la modification du logiciel de métrologie dans le compteur ou le téléchargement d'un logiciel de métrologie.

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