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NF EN ISO 22313

NF EN ISO 22313

février 2020
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices sur l'utilisation de l'ISO 22301

Le présent document donne des lignes directrices et recommandations relatives à l'application des exigences pour le système de management de la continuité d'activité (SMCA) de l'ISO 22301. Ces lignes directrices et recommandations sont basées sur la bonne pratique internationale. Le présent document s'applique aux organismes qui : mettent en oeuvre, maintiennent et améliorent un SMCA ; cherchent à assurer la conformité à la politique de continuité d'activité déclarée ; ont besoin d'être aptes à poursuivre la livraison de produits et la fourniture de services à un niveau de capacité acceptable et préalablement défini durant une perturbation ; cherchent à améliorer leur résilience à travers l'application efficace du SMCA. Les lignes directrices et recommandations s'appliquent à toute taille et tout type d'organismes, qu'ils soient grands, moyens ou petits et qu'ils fonctionnent dans les secteurs industriels, commerciaux, publics ou à but non lucratif. L'approche adoptée dépend de l'environnement et de la complexité de fonctionnement de l'organisme.

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AC X50-891

AC X50-891

avril 2019
Accord En vigueur
Responsabilité sociétale dans les salons de coiffure - Performance environnementale et sociale comme outil de l'efficacité économique et de l'engagement citoyen

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NF EN 16704-3/IN1

NF EN 16704-3/IN1

octobre 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 3 : compétences du personnel liées au travail sur ou à proximité de la voie ferrée

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NF EN 17371-1

NF EN 17371-1

mars 2021
Norme En vigueur
Prestation de services - Partie 1 : achat de services - Recommandations pour l'évaluation de la capacité des prestataires de services et l'évaluation des propositions de services

Le présent document fournit des recommandations pour l'évaluation de la capacité des prestataires de services et l'évaluation des offres de services afin d'améliorer et de faciliter le processus d'achat de services. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d'achat. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

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NF EN 9115

NF EN 9115

juillet 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences pour les Organisations de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense - Logiciel livrable (Supplément à l'EN 9100)

Le présent document complète les exigences de la norme NF EN 9100 pour les logiciels livrables et contient les exigences applicables aux systèmes de management de la qualité pour les organisations qui conçoivent, développent et/ou produisent des logiciels livrables et des services destinés aux secteurs de l'aéronautique, de l'espace et de la défense. Cela comprend, en fonction des besoins, les logiciels de support utilisés dans le développement et la maintenance des logiciels livrables et des services. Les logiciels livrables peuvent être des applications autonomes, intégrées, mobiles ou pouvant être chargées sur un ordinateur cible. Ces logiciels livrables peuvent aussi entrer dans la composition de services (par exemple : environnement cloud, solutions ou plateformes hébergées sur le web) .

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NF ISO 5496/A1

NF ISO 5496/A1

septembre 2018
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Méthodologie - Initiation et entraînement des sujets à la détection et à la reconnaissance des odeurs - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF ISO 5496, de décembre 2006 qui décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier des produits odorants. Il porte sur le remplacement du Tableau A.2.

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NF ISO 21001

NF ISO 21001

août 2018
Norme En vigueur
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et lignes directrices pour leur application

Le présent document peut s'appliquer à des organismes d'éducation/formation au sein d'organismes de plus grande taille dont l'activité principale n'est pas l'éducation, tels que des services de formation professionnelle. Le présent document ne s'applique pas aux organismes qui produisent ou fabriquent uniquement des produits éducatifs.

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FD ISO 10005

FD ISO 10005

septembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour les plans qualité

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'établissement, la revue, l'acceptation, l'application et la révision des plans qualité. Le présent document est applicable aux plans qualité élaborés pour tout élément de sortie prévu, qu'il s'agisse d'un processus, d'un produit, d'un service, d'un projet ou d'un contrat, et pour tout type ou taille d'organisme. Il convient aux organismes disposant ou non d'un système de management conforme à la NF EN ISO 9001.

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FD ISO 10001

FD ISO 10001

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices relatives aux codes de conduite des organismes

Le présent document fournit des lignes directrices pour la planification, la conception, le développement, l'entretien et l'amélioration des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client. Il est applicable aux codes liés aux produits et services et contenant des promesses faites aux clients par un organisme au sujet de son comportement. De telles promesses et dispositions associées ont pour objectif d'accroître la satisfaction du client. Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit, y compris les organismes qui créent des codes de conduite relatifs à la satisfaction du client utilisables par d'autres organismes. Le présent document n'est pas destinée à la certification ou à des fins contractuelles, pas plus qu'il n'est destiné à modifier aucun droit ou obligation prévu par les exigences légales ou réglementaires applicables.

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FD ISO 10004

FD ISO 10004

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices relatives à la surveillance et au mesurage

Le présent document fournit des lignes directrices relatives à la définition et à la mise en oeuvre de processus de surveillance et de mesure de la satisfaction du client. Le présent document est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit. Le présent document porte sur les clients externes à l'organisme.

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NF EN 9145

NF EN 9145

octobre 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences pour une planification avancée de la qualité produit et un processus d'approbation des pièces de production

Le présent document précise les exigences, dans un cadre structuré pour la planification et la réalisation d'actions du cycle de réalisation du produit, qui sont nécessaires pour garantir qu'un ou des produits sont livrés dans les délais, tout en respectant les objectifs en termes de performance de coût. L'APQP offre une approche du développement de produit axée sur la qualité, grâce à l'utilisation d'un processus de planification en plusieurs phases, au cours duquel des livrables spécifiques sont définis, contrôlés et suivis jusqu'à leur réalisation, tout en mettant en avant et en réduisant les risques à mesure qu'ils sont identifiés. Le PPAP est un résultat de l'APQP qui confirme que le processus de production a démontré qu'il avait le potentiel de fabriquer des produits satisfaisant de façon constante aux exigences tout en répondant au rythme de la demande des clients.

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XP X50-144-4

XP X50-144-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 4 : application de la démarche de personnalisation en environnement climatique

Le présent document a pour objet d'expliquer la mise en oeuvre de la démarche de prise en compte de l'environnement climatique basée sur la personnalisation des essais. Il détaille les différentes étapes du processus, à savoir : étape 1 : établissement du profil de vie ; étape 2 : caractérisation de l'environnement ; étape 3 : synthèse de l'environnement ; étape 4 : détermination du programme d'essais. Il apporte également un éclairage spécifique sur les principaux outils mathématiques utilisés

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FD ISO 10006

FD ISO 10006

juin 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets

Le présent document donne des lignes directrices pour l'application du management de la qualité aux projets. Il s'applique aux organismes travaillant sur des projets de complexité variable, qu'ils soient petits ou grands, de courte ou de longue durée, individuels ou faisant partie d'un programme ou d'un portefeuille de projets, qui se situent dans des environnements différents, quel que soit le type de produit/service ou de processus impliqué, dans l'intention de satisfaire les parties intéressées en introduisant le management de la qualité dans les projets. Il peut être nécessaire d'adapter ces lignes directrices à un projet précis.

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NF EN ISO 41001

NF EN ISO 41001

mai 2018
Norme En vigueur
Facility management - Systèmes de management - Exigences avec directives d'utilisation

Le présent document spécifie les exigences pour planifier, établir, mettre en oeuvre, utiliser, surveiller, réviser, tenir à jour et fournir un système de facilities management (FM) documenté et intégré dans le contexte du management des activités opérationnelles d'un organisme et des risques associés. L'étendue de l'application dépend de facteurs tels que la mission globale et les politiques de l'organisme demandeur, la nature de ses activités, produits et services ainsi que du lieu et des conditions dans lesquelles il fonctionne.

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NF EN 9133

NF EN 9133

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Procédure de qualification pour pièces aérospatiales normalisées

Le présent document définit un système de qualification des produits normalisés pour les applications aéronautiques, spatiales et de défense. Il définit les principes qui doivent être respectés lors de la qualification du produit ; il s'applique conjointement avec les règles et procédures de l'AC. Le système permet à l'AC de confirmer que la conformité est atteinte et maintenue, conformément aux exigences de sa définition de produit et des spécifications techniques de contrôle associées, par un Fabricant de pièces d'origine (OCM) de produits normalisés.

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XP ISO/TS 9002

XP ISO/TS 9002

février 2017
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

Le présent document fournit des lignes directrices concernant l'intention des exigences de la NF ISO 9001:2015, avec des exemples d'étapes éventuelles pouvant être entreprises par un organisme pour satisfaire aux exigences. Il ne complète pas, n'ampute pas et ne modifie pas de quelque manière que ce soit ces exigences.

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NF EN ISO 20380

NF EN ISO 20380

décembre 2017
Norme En vigueur
Piscines publiques - Systèmes de vision par ordinateur pour la détection de noyades en piscines - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document décrit les exigences minimales de fonctionnement, de performance et de sécurité et les méthodes d'essai des systèmes de vision par ordinateur utilisés pour la détection des noyades. Il ne s'applique pas aux systèmes utilisés dans les piscines à usage domestique et dans les bassins dont la surface est inférieure à 150 m2.

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NF X50-119

NF X50-119

septembre 2020
Norme En vigueur
Management de projet et de programme - Intégration dans le management de l'organisme - Principes et mise en oeuvre

Le présent document traite de l'ensemble des aspects de l'intégration du management de projet et de programme dans le management de l'organisme. Il aborde les conséquences sur la gouvernance de l'organisme, en particulier, sa structure et son management des ressources humaines. Ce document s'adresse à tous les types d'organismes, toutes tailles et secteurs d'activités confondus, quel que soit le niveau de maturité de l'organisme. Ce document a pour but d'aider le dirigeant de l'organisme et les membres de son équipe impliqués dans le pilotage des projets et des programmes, à trouver des solutions d'organisation, de management et de formation pour augmenter la valeur ajoutée des projets et des programmes pour l'organisme. Ce document s'adresse aussi à tous les acteurs concernés directement ou indirectement par les projets, programmes, portefeuilles ou gouvernance d'organisme. La réalisation de chaque projet ou programme, qui relève du management de projet ou de programme, est exclue du champ de ce document.

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FD V09-503

FD V09-503

mai 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Analyse sensorielle - Mesure des performances d'un jury, ou plusieurs jurys, réalisant des profils sensoriels quantatifs

Le présent document définit les conditions de réalisation d'un essai de mesure de performance d'un groupe effectuant des profils sensoriels conventionnels ainsi que la méthodologie permettant d'obtenir, dans un essai impliquant différents produits, des indicateurs standardisés et chiffrés de performance. Il peut également être utilisé, mais partiellement, quand l'essai porte sur un seul produit. La démarche décrite peut-être adoptée par un laboratoire qui désire caractériser les performances d'un jury en vue d'un entraînement complémentaire afin d'en améliorer les performances (par exemple, par la mise en évidence de sujets se démarquant des autres sujets ou d'une mauvaise utilisation de certains descripteurs par la majorité des sujets). Elle peut également être adoptée par un laboratoire sans qu'il n'existe une perspective d'entraînement complémentaire. Elle peut enfin être adoptée quand plusieurs laboratoires désirent caractériser les performances de leurs jurys en vue de les comparer, non pas au vu des moyens mis en oeuvre (comme cela a été longtemps pratiqué) , mais au vu de leurs résultats (ce qui répond à un besoin croissant dans tous les domaines de mesure). Le présent fascicule est complémentaire à la norme (NF) EN ISO 11132 - " Analyse sensorielle - Méthodologie - Lignes directrices pour le contrôle d'un jury sensoriel quantitatif ". Il est centré sur les performances du jury, davantage que sur les différences entre les sujets. Il insiste sur le critère de reproductibilité dont il donne une définition plus restrictive ; le plan expérimental à 3 facteurs (produit, sujet, session) permet d'en estimer la valeur. Il montre que l'analyse statistique peut être effectuée selon différents modèles et il donne les commandes pour traiter les résultats. Enfin, il propose un suivi de l'évolution des performances d'un jury dans le temps, de façon plus synthétique que la norme, EN ISO 11132 et il insiste sur la nécessité de choisir avec soin le nom de l'espace-produit sur lequel porte ce suivi et les produits évalués qui doivent être stables dans le temps.

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NF EN 14615

NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

Le présent document précise une procédure recommandée pour l'élaboration des spécifications relatives aux applications de marques d'affranchissement numériques (DPM) , c'est-à-dire des applications liées à l'utilisation de technologies d'impression numérique et de capture de données d'image dans l'industrie postale, et plus particulièrement pour apporter des éléments de preuve de la comptabilité et/ou du paiement de l'affranchissement (frais de port) . Il n'est pas destiné à préconiser ou recommander une architecture ou une conception particulière mais uniquement à préciser le processus par lequel il est recommandé de les développer pour lesdites applications.

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NF EN 1646-1

NF EN 1646-1

février 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes - Partie 1 : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et la santé des personnes lorsque celles-ci utilisent les autocaravanes comme logements temporaires ou saisonniers. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes. Les exigences spécifiques au présent document s'appliquent aux autocaravanes dont le produit de la longueur hors tout par la largeur hors tout ne dépasse pas 13,5 m2. Les exigences applicables à la sécurité routière n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document. Il s'applique exclusivement aux autocaravanes, telles que définies dans la NF EN 13878.

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NF ISO 24523

NF ISO 24523

novembre 2017
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Lignes directrices pour le benchmarking des services publics de l'eau

Le présent document donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.

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FD X07-025-2

FD X07-025-2

avril 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Métrologie - Programmes techniques minimaux de vérification métrologique des équipements de mesure - Partie 2 : domaines électricité-magnétisme et temps-fréquence

Le présent document complète : la norme homologuée NF EN ISO 10012, Exigences pour les processus et les équipements de mesure ; le fascicule de documentation FD X 07-025-1, Programme technique de vérification des équipements de mesure. Il constitue un guide à l'usage des utilisateurs qui doivent établir des programmes techniques de vérification métrologique, pour garantir l'aptitude à l'emploi des équipements de mesure relevant des domaines électricité/magnétisme et temps/fréquence.

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NF EN ISO/IEC 19788-3
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 3 : profil d'application de base

Le présent document vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Il inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs. Il est destiné à fournir aux implémenteurs un point de départ, en définissant un profil d'application qui spécifie, via l'ajout de contraintes à l'utilisation de certains éléments de données, la manière dont l'ensemble des éléments de la NF EN ISO/IEC 19788-2 peut être utilisé.

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NF EN 581-2

NF EN 581-2

janvier 2016
Norme En vigueur
Mobilier d'extérieur - Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping - Partie 2 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité pour les sièges

Le présent document spécifie les exigences minimales en matière de sécurité, de résistance et de durabilité de tous les types de sièges d'extérieur pour adultes, indépendamment de la nature des matériaux, de la conception/construction ou des procédés de fabrication.

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NF EN 16489-2

NF EN 16489-2

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 2 : qualification et compétences requises pour les conseillers en bronzage en cabine

La présente partie de la NF EN 16489 prescrit les exigences essentielles qui s'appliquent aux conseillers en bronzage en cabine en matière de connaissances et d'aptitudes, de compétences et de qualifications.

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NF ISO 18831

NF ISO 18831

août 2016
Norme En vigueur
Habillement - Essayage virtuel - Attribut des vêtements virtuels

Le présent document définit les attributs nécessaires pour produire des vêtements virtuels, y compris des articles coiffants et des gants virtuels, à l'aide d'un logiciel de conception de vêtements virtuels.

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NF ISO 30405

NF ISO 30405

avril 2017
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Lignes directrices relatives au recrutement

ISO 30405:2016 fournit des lignes directrices concernant la manière d'attirer, rechercher, évaluer et recruter du personnel. Il est axé sur les processus et pratiques clés, y compris: - l'élaboration d'une politique au service du recrutement; - le flux allant de la recherche de demandeurs potentiels à l'intégration de nouvelles recrues; - l'évaluation et les mesures à prendre. Le présent document peut être utilisé par toute organisation, indépendamment de son type ou de sa taille.

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XP CEN/TS 17385

XP CEN/TS 17385

décembre 2020
Norme En vigueur
Méthode pour l'évaluation de l'état des biens immeubles construits

Le présent document décrit une méthode permettant d'évaluer l'état physique de tous les types de biens immeubles construits de manière uniforme et objective. L'évaluation aboutit à une classe d'état, qui exprime l'état technique d'entretien d'un bien à un moment donné sur une échelle de six points. Elle peut donc représenter soit la détérioration d'un bien ou d'une partie d'un bien, soit l'état physique au moment de la mise en service. En répétant l'évaluation à intervalles réguliers, il est possible de suivre la dégradation du bien au fil du temps. Le présent document propose une méthode uniforme, objective et reproductible avec des résultats traçables. Il décrit comment déterminer la classe d'état à partir de l'observation non destructive des défauts d'un bien ou d'une partie d'un bien en utilisant une arborescence matérielle prédéfinie. L'arborescence matérielle appropriée d'un bien dépend du bien concerné et l'Annexe C donne des recommandations pour la définition d'une arborescence matérielle uniforme.

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NF X50-842

NF X50-842

mars 2013
Norme En vigueur
Relations économiques du secteur du travail protégé et adapté et ses donneurs d'ordre - Recommandations pour une clarification et une valorisation des relations entre parties prenantes du secteur du travail protégé et adapté et leur donneur d'ordre

Le présent document présente des recommandations à destination des structures du secteur du travail protégé et adapté et des donneurs d'ordre publics ou privés pour faciliter et renforcer leur relation économique. Le présent document couvre toutes les étapes de la relation économique. Il s'applique aux : contrats commerciaux à but lucratif : prestations de services (donnant lieu ou pas à mise à disposition), sous-traitance, négoce, vente de production propre ; contrat non commerciaux : prêt de main d'oeuvre exclusif, à but non lucratif. Le présent document prend en compte et réaffirme la nécessité des dimensions sociales et médico-sociales, mais se limite à la relation économique.

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NF X30-490

NF X30-490

avril 2012
Norme En vigueur
Déchets - Qualification du personnel apte à réaliser la détermination du coefficient de perméabilité d'une formation géologique en place, de matériaux rapportés, ou artificiellement reconstitués - Critères de qualification des entreprises et du personnel

Le présent document spécifie les critères de qualification, à leurs différents niveaux, des personnels réalisant la caractérisation de la perméabilité des formations destinées à constituer les barrières d'étanchéité des installations de stockage des déchets. Il peut aussi s'appliquer aux études en génie civil, et en hydrogéologie en général (milieux poreux). Il vise à assurer aux clients (Entreprises privées, collectivités locales,...) et garantir aux services de l'État que les prestataires agissent, pour répondre à leurs besoins, dans le respect de l'état de l'art et des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

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NF X50-769

NF X50-769

septembre 2012
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Processus de réalisation d'une action de formation - Recommandations/Bonnes pratiques opérationnelles

Le présent document décrit et fournit des recommandations pour les 8 phases du processus de réalisation d'une prestation de formation et précise les rôles des différents acteurs. Il s'applique à tout type d'organisme de formation ainsi qu'à toute forme d'organisation de la formation qu'elle soit inter-entreprises, intra-entreprise, externe ou interne ou limitée à la fabrication de produits pédagogiques.

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NF EN 9137

NF EN 9137

juillet 2012
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide pour l'application de l'AQAP 2110 dans un Système de Management de la Qualité EN 9100

Ce document a été élaboré et publié en vue de fournir des informations et un guide pour l'application de l'AQAP 2110 lorsque le fournisseur se conforme aux dispositions de la NF EN 9100. Ce document est publié en tant qu'AQAP 2009 Annexe F et NF EN 9137. Il a été développé conjointement par l'OTAN et les représentants de l'industrie pour utilisation par l'OTAN et l'industrie de façon à faciliter l'utilisation et la compréhension de la relation entre l'AQAP 2110 et la NF EN 9100.

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NF EN 16646

NF EN 16646

février 2015
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenance dans le cadre de la gestion des actifs physiques

Le présent document présente la gestion des actifs physiques comme un cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion des actifs physiques. Il traite du rôle et de l'importance de la maintenance au sein du système de gestion des actifs physiques tout au long du cycle de vie d'un bien. Il convient de tenir compte aussi de ces documents. Il contient des conseils et des recommandations et n'a pas pour finalité d'être utilisé dans le cadre de certifications, de réglementations ou de contrats.

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NF X50-141-4

NF X50-141-4

décembre 2012
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (essais, calculs, simulations, etc) - Partie 4 : lignes directrices pour confirmer l'adéquation entre le rapport de démonstration et le besoin

Le présent document consiste à proposer aux partenaires concernés, demandeurs et prestataires de démonstrations, une démarche logique qui, en partant de la fourniture des résultats de la démonstration, permet aux prestataires et/ou aux demandeurs (selon la revue de contrat) de tirer les conclusions relatives au besoin initial de la démonstration.

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NF EN 16311

NF EN 16311

avril 2013
Norme En vigueur
Services d'ingénierie - Terminologie destinée à décrire les services d'ingénierie pour les produits industriels

Le présent document contient un glossaire de termes qui peut contribuer à instaurer des conditions loyales pour la libre concurrence, au sein de la Communauté européenne, entre les entreprises de conseil en ingénierie portant sur les produits industriels. Il traite des services intellectuels nécessaires pour convertir les besoins en solutions pratiques, depuis la conception jusqu'à l'exploitation, en passant par la réalisation et ce, pendant toute la durée du cycle de vie d'un produit tel que des ouvrages, produits industriels, etc.

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NF EN 13816

NF EN 13816

septembre 2002
Norme En vigueur
Transport - Logistique et services - Transport public de voyageurs - Définition de la qualité de service, objectifs et mesures

Le présent document a pour principal objet la mise en oeuvre d'une approche qualité de service dans l'exploitation du transport public de voyageurs. Il spécifie les exigences permettant de définir, de cibler et de mesurer la qualité du service.

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NF X50-004

NF X50-004

février 2001
Norme En vigueur
Service après-vente - Service après-vente des réparateurs et des prestataires indépendants, relatif aux appareils d'équipement ménager et électronique grand public

Le présent document a pour objectif de préciser les caractéristiques déterminantes du service après-vente des réparateurs et prestataires indépendants réalisé pour le compte de la distribution.

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NF L17-015

NF L17-015

septembre 2000
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux non métalliques - Règles pour l'établissement, l'évolution et l'acceptation des plans qualité

La présente norme s'applique à des matériaux qualifiés selon l'EN 3042 ou suivant une procédure interne client. Elle a pour objet de préciser les principales règles concourant à l'établissement, au contenu, à l'acceptation et à l'évolution du plan qualité des matériaux non métalliques destinés à la réalisation d'éléments (ou articles) pour applications aéronautiques et spatiales.

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FD S99-132

FD S99-132

avril 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Méthodologie d'identification des critères de qualité et de construction, mise en place et suivi d'indicateurs pour les établissements de santé

Le présent document décrit la méthodologie d'identification de critères de qualité et d'indicateurs internes des établissements de santé publics et privés pour mieux répondre aux exigences de l'ANAES, notamment en matière d'évaluation.

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NF X50-911

NF X50-911

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de la ressource en eau minérale naturelle - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives à la maîtrise et à la gestion de la ressource en eau minérale destinée aux établissements thermaux. Il définit les modalités de protection de la ressource et les modalités de captage, de surveillance, de conservation des qualités et des propriétés de l'eau minérale naturelle.

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NF X50-913

NF X50-913

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de l'hygiène - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations en matière d'hygiène dans les établissements thermaux. Ces exigences s'appliquent au stade de la conception, de l'exploitation et de la maintenance des établissements thermaux, aux locaux, aux abords, aux fluides, appareils et accessoires utilisés au cours des traitements. Ces exigences concernent également les personnes circulant dans l'établissement.

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FD X50-680

FD X50-680

juillet 1998
Fascicule de documentation En vigueur
Management par la Qualité et la Mercatique Totales - Outil d'aide au Management - TQM2

Ce document s'intègre dans les travaux relatifs à l'Excellence Commerciale. C'est un outil d'aide au Management basé sur la Mercatique Stratégique prospective et appliquée, et sur l'approche qualité.

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NF ISO 13300-1

NF ISO 13300-1

novembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle - Partie 1 : responsabilités du personnel

Ce document s'applique à tous les organismes qui prévoient la mise en oeuvre d'une structure formelle consacrée à l'analyse sensorielle ; les principaux aspects à prendre en compte étant la formation, les responsabilités du personnel.

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NF EN 15224

NF EN 15224

mai 2017
Norme En vigueur
Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Application de l'EN ISO 9001:2015 aux soins de santé

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation de santé : doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des produits et services de soins de santé satisfaisant aux exigences des clients, statutaires et réglementaires ; et cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris des processus d'amélioration du système et de l'assurance de conformité aux exigences du client, statutaires et réglementaires et aux exigences liées aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient - y compris son intégrité physique, psychologique et sociale -, implication du patient, sécurité du patient et rapidité/accessibilité.

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NF EN 9320

NF EN 9320

décembre 2015
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de Programme - Recommandations générales pour l'acquisition et la fourniture de systèmes ouverts

Le présent document traite des processus d'acquisition et de fourniture de systèmes ouverts.

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NF ISO 20121

NF ISO 20121

août 2012
Norme En vigueur
Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle - Exigences et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document spécifie les exigences applicables à un système de management responsable appliqué à l'activité événementielle pour tous les types d'événements ou activités événementielles, et fournit des directives relatives à la mise en conformité à ces exigences.

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FD ISO GUIDE 73

FD ISO GUIDE 73

décembre 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Management du risque - Vocabulaire

Le présent document fournit les définitions de termes génériques relatifs au management du risque. Son but est d'encourager une compréhension commune homogène et une approche cohérente de la description des activités relatives au management du risque, ainsi qu'une utilisation uniforme de la terminologie du management du risque dans les processus et cadres organisationnels en rapport avec ce domaine.

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NF EN 15593

NF EN 15593

avril 2008
Norme En vigueur
Emballages - Management de l'hygiène dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l'hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d'emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

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NF ISO 24631-6

NF ISO 24631-6

octobre 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 6 : représentation de l'information relative à l'identification des animaux (affichage visuel/transfert des données)

La présente partie de la NF ISO 24631 spécifie la manière dont l'information relative à l'identification des animaux spécifiée dans la NF ISO 11784 et la NF ISO 11785 est affichée sur l'écran d'un émetteur-récepteur et la manière dont elle est transmise parles émetteurs-récepteurs à des systèmes dans lesquels l'information peut être enregistrée dans une base de données, utilisée pour le contrôle de processus ou affichée.

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