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NF P16-451-1/CN

NF P16-451-1/CN

janvier 2007
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1/CN : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Complément national à la NF EN 858-1

Le présent document, en complément de la norme NF EN 858-1 "Installations de séparation de liquides légers - Partie 1 : Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité" définit les performances mécaniques, précise certaines performances fonctionnelles, ainsi que les méthodes d'essais associées.

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NF EN 12255-11

NF EN 12255-11

août 2001
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 11 : informations générales

Le présent document spécifie les données nécessaires pour la planification, la conception, la proposition, les garanties de performance, la construction, la mise en service et le contrôle de conformité d'une station d'épuration des eaux usées ou d'une partie de cette station. Il donne également les informations de base sur les systèmes et n'a pas eu pour objectif d'essayer de spécifier tous les systèmes disponibles.

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NF EN ISO 10304-1

NF EN ISO 10304-1

juillet 2009
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Dosage des anions dissous par chromatographie des ions en phase liquide - Partie 1 : dosage du bromure, chlorure, fluorure, nitrate, nitrite, phosphate et sulfate

Le présent document spécifie une méthode pour le dosage des ions bromure, chlorure, fluorure, nitrate, nitrite, orthophosphate et sulfate dissous dans l'eau. L'utilisateur doit maîtriser les pratiques courantes de laboratoires, observer des pratiques appropriées en matière d'hygiène et de sécurité et de veiller à respecter la conformité avec l'ensemble des réglementations nationales.

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NF EN 12255-12

NF EN 12255-12

janvier 2004
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 12 : régulation et automatisation

Le présent document spécifie les exigences concernant les systèmes de régulation et d'automatisation mis en oeuvre dans les stations d'épuration de plus de 50 PTE.

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NF EN 12566-3

NF EN 12566-3

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité des stations d'épuration d'eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site, utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et des entreprises). Le présent document couvre les petites stations d'épuration utilisées pour le traitement des eaux usées domestiques et fabriquées en béton, acier, PVC-U, polyéthylène (PE), polypropylène (PP), polyester renforcé de verre (PRV-UP), polydicyclopentadiène (PDCPD), PVC et EPDM.

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NF EN 13757-7

NF EN 13757-7

avril 2018
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 7 : services de transport et de sécurité

Le présent document spécifie des protocoles d'application pour les systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. Il spécifie des protocoles d'application, notamment le protocole d'application M-bus. Il est destiné à être utilisé avec les spécifications de couches inférieures déterminées dans la NF EN 13757-2, la NF EN 13757-3, la NF EN 13757-4, la NF EN 13757-5, et la NF EN 13757-6.

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NF T90-201

NF T90-201

février 1979
Norme En vigueur
Essais des eaux - Effluents aqueux des raffineries de pétrole - Échantillonnage

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NF EN 1074-1

NF EN 1074-1

octobre 2000
Norme En vigueur
Robinetterie pour alimentation en eau - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Partie 1 : prescriptions générales

Le présent document regroupe les prescriptions, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité communes à plusieurs types d'appareils de robinetterie utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment et certaines robinetteries spéciales. Les prescriptions, méthodes d'essai, procédure d'évaluation de la conformité concernant chaque type d'appareil de robinetterie d'alimentation en eau sont indiquées dans les parties 2 à 6 en se référant de manière adéquate au présent document.

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NF EN 1074-2

NF EN 1074-2

octobre 2000
Norme En vigueur
Robinetterie pour l'alimentation en eau - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Partie 2 : robinetterie de sectionnement

Le présent document contient les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédure d'évaluation de la conformité pour les robinets de sectionnement utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment. Le présent document se réfère à la partie 1 pour de nombreuses spécifications et définitions.

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NF P40-500

NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

Le présent document définit les spécifications des activités de service de maintenance de robinetterie ainsi que les activités de service complémentaires contribuant à la maîtrise des consommations d'eau, dans le circuit de distribution des ensembles immobiliers. Il traite également des moyens humains, techniques et en organisation à mettre en place pour assurer le service de maintenance. Il spécifie les informations à donner aux locataires et aux gestionnaires immobiliers. Il spécifie les actions de maintenance à réaliser et leur fréquence minimum.

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NF EN ISO 8795

NF EN ISO 8795

mai 2001
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations plastiques pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine - Évaluation de la migration - Détermination des valeurs de migration des tubes et raccords plastiques et de leurs assemblages

Le présent document décrit une méthode pour déterminer la migration des constituants extraits de la face intérieure des tubes, raccords et assemblages en matières plastiques. Les déterminations organoleptiques et microbiologiques ne sont pas comprises.

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NF EN 806-1/A1

NF EN 806-1/A1

décembre 2002
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités

Le présent document apporte des modifications à la norme homologuée NF EN 806-1:2001 pour une meilleure compréhension de la norme. Ces modifications concernent les groupes de sécurité et la figure 1.

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AC P15-950-2

AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-2 "Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement. Partie 2 : Gestion d'un réseau d'assainissement" par les départements techniques d'assainissement d'un collectif de villes de l'Ouest de la France. Il présente le jeu d'indicateurs de qualité de service lié à la gestion d'un réseau d'assainissement que ces collectivités ont choisi de mesurer et de suivre pour évaluer et améliorer l'efficacité de ce type d'installation par rapport aux objectifs qu'elles se sont fixées. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation sur le "terrain" dans les collectivités de ce groupe qui exploitent leur réseau d'assainissement en régie. Ce document est transposable par d'autres collectivités territoriales.

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NF EN 13564-3

NF EN 13564-3

février 2004
Norme En vigueur
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 3 : maîtrise de la qualité

Le présent document prescrit les exigences relatives aux clapets anti-retour pour les bâtiments, de manière à garantir la conformité de ces produits avec l'EN 13564-1 sur les spécifications.

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NF EN 858-1/A1

NF EN 858-1/A1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document définit principalement les articles de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 traitant des exigences essentielles ou autres dispositions de la Directive UE "Produits de construction".

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NF EN 12502-4

NF EN 12502-4

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 4 : facteurs à considérer pour les aciers inoxydables

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion des aciers inoxydables utilisés sous forme de tubes, réservoirs et équipements dans les installations de distribution et de stockage d'eau tels que définis dans l'EN 12502-1.

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NF EN 12502-5

NF EN 12502-5

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 5 : facteurs à considérer pour la fonte, les aciers non alliés et faiblement alliés

Le présent document étudie les facteurs d'influence du risque de corrosion des tubes, réservoirs et équipements composés de matériaux ferreux (aciers doux et fontes) non alliés ou faiblement alliés, sans revêtement, dans les installations de distribution et stockage d'eau, excepté l'eau destinée à la consommation humaine.

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NF EN 12502-1

NF EN 12502-1

juin 2005
Norme En vigueur
Protection des matériaux métalliques contre la corrosion - Recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion dans les installations de distribution et de stockage d'eau - Partie 1 : généralités

Le présent document donne des recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion des matériaux métalliques dans les installations de distribution et de stockage d'eau dû à une corrosion interne.

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NF EN 14622

NF EN 14622

septembre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein circulaire (limitée) - Famille A, Type F

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences relatives aux surverses avec trop-plein circulaire (limité) de famille A, type F pour des vitesses d'écoulement nominales ne dépassant pas 3 m/s. Les surverses sont des dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable dans les installations d'eau. Ce document s'applique aux surverses montées en usine et aux surverses construites in situ. Il définit également les caractéristiques physico-chimiques des matériaux de construction afin d'assurer leur conformité avec le présent document dans les conditions normales de travail.

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NF EN 14454

NF EN 14454

octobre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Disconnecteur d'extrémité DN 15 à DN 32 - Famille H, type A

Le présent document spécifie les caractéristiques de disconnecteur d'extrémité DN 15 à DN 32 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

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NF EN 12457-3

NF EN 12457-3

décembre 2002
Norme En vigueur
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 3 : essai en bâchée double avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et de 8 l/kg pour des matériaux à forte teneur en solides et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une teneur en matière sèche supérieure à 33 % et une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 2 dans un premier temps, puis de 8.

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NF EN 12457-1

NF EN 12457-1

décembre 2002
Norme En vigueur
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 1 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une teneur en matière sèche supérieure à 33 % et une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 2.

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NF EN 12729

NF EN 12729

avril 2003
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Disconnecteur à zone de pression réduite contrôlable - Famille B - Type A

Le présent document, qui fixe les caractéristiques de fonctionnement des disconnecteurs BA à zone de pression réduite contrôlable, s'inscrit au sein d'un vaste programme de normalisation des dispositifs permettant d'éviter la pollution des réseaux d'alimentation en eau potable. Ces disconnecteurs sont plus spécialement utilisés pour protéger les systèmes d'arrosage ou d'irrigation, les réseaux ou dispositifs de lutte contre l'incendie, les dispositifs de chauffage collectif ces applications n'étant toutefois pas exhaustives.

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NF EN 13101

NF EN 13101

août 2003
Norme En vigueur
Échelons pour regards de visite - Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

Le présent document spécifie les exigences générales et les méthodes d'essai relatives aux échelons en fonte, en acier ou en aluminium, destinés à servir de moyen d'accès pour les regards de visite et autres galeries techniques. Le document définit les critères de performance en matière de stabilité et de résistance mécaniques assurant une protection contre les chutes et comprend les méthodes d'essai et d'évaluation de la conformité correspondantes. Les échelons spécifiés sont destinés à une utilisation dans des environnements d'eaux usées, d'eaux de ruissellement et, sous réserve de respect des exigences des réglementations nationales, dans des environnements d'eaux potables.

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NF EN ISO 15875-5
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations en polyéthylène réticulé (PE-X) destinées à des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'application.

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NF EN ISO 15875-1
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polyéthylène réticulé (PE-X) destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et aux installations de chauffage à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'application.

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NF EN 12255-14

NF EN 12255-14

juillet 2004
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 14 : désinfection

Le présent document spécifie les exigences de performance pour la désinfection des effluents des stations d'épuration. Elle s'applique, avant tout aux stations d'épuration des eaux usées de plus de 50 EH, conçues pour traiter des eaux usées municipales et domestiques. Les différences qui caractérisent le traitement des eaux usées dans toute l'Europe ont conduit à la mise au point d'un éventail de systèmes. Le présent document fournit des informations fondamentales sur ces systèmes.

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NF EN ISO 8192

NF EN ISO 8192

avril 2007
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Essai d'inhibition de la consommation d'oxygène par des boues activées pour l'oxydation du carbone et de l'ammonium

Le présent document spécifie une méthode d'évaluation de l'effet inhibiteur d'un échantillon d'essai sur la consommation d'oxygène des micro-organismes des boues activées.

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NF EN 14652+A1

NF EN 14652+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux systèmes de séparation sur membrane dont le seuil de filtration est inférieur à 1 mm, c'est-à-dire aux systèmes de microfiltration (MF), d'ultrafiltration (UF), de nanofiltration (NF) et d'osmose inverse (OI), pour les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dont le but est de retirer de l'eau potable une concentration marginale de matières en suspension, de matières colloïdales, de micro-organismes, de molécules organiques, et de réduire la concentration de matières dissoutes, avec une pression minimale égale à PN 10, des raccords entre 15 NS et 100 NS et une température de conception maximale d'au moins 30 °C.

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NF EN 14743+A1

NF EN 14743+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux adoucisseurs échangeurs d'ions destinés à des installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des adoucisseurs et décrit les méthodes d'essai correspondantes. Il concerne seulement les unités raccordées en permanence à l'alimentation principale.

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FD CEN/TR 15473

FD CEN/TR 15473

septembre 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonne pratique pour le séchage des boues

Le présent document donne des recommandations de bonne pratique concernant le séchage des boues provenant d'installations de traitement des eaux usées. Le présent document reprend un Rapport technique du CEN et appartient à une série concernant la gestion des boues. Il est recommandé de lire le présent document dans le contexte des exigences des Directives européennes concernées et de toute autre disposition réglementaire, norme et code de pratique pertinent pouvant être en vigueur localement.

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NF EN 1123-2+A1

NF EN 1123-2+A1

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

Le présent document définit les dimensions et les tolérances pour les tubes et raccords soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'évacuation des bâtiments. Pour simplifier l'identification de chaque composant, un système de désignation des divers types de tubes et raccords conformes aux exigences déterminées est décrit.

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NF EN ISO 15875-1/A1

NF EN ISO 15875-1/A1

octobre 2007
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 1 : généralités

Le présent document clarifie la définition du terme "tubes avec couche barrière" et complète l'amendement à l'ISO 15875-2/Amd.1:2007.

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NF EN 15219+A1

NF EN 15219+A1

février 2008
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des dispositifs de dénitratation automatiques, régénérés par le sel, échangeurs d'anions, utilisés dans les installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments et raccordés en permanence à l'alimentation principale ; il décrit également les méthodes d'essai correspondantes.

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NF EN ISO 21003-5

NF EN ISO 21003-5

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations multicouches destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et aux installations de chauffage à des pressions et des températures correspondant à la classe d'application.

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NF EN ISO 3822-1/A1
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 1 : méthode de mesurage - Amendement 1 : incertitude de mesure

Le présent document amende la norme NF EN ISO 3822-1 en ajoutant l'annexe D (informative) traitant des incertitudes de mesure.

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NF EN 14898+A1

NF EN 14898+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document prescrit les exigences relatives à la construction, aux performances et aux méthodes d'essai des filtres à substance active destinés aux installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, avec une pression maximale PN 6 et une température de service maximale de 30 °C. Il concerne uniquement les unités qui sont raccordées en permanence au réseau public, que ce soit au point d'entrée ou au point d'utilisation.

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NF EN 14897/IN1

NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN ISO 22391-5

NF EN ISO 22391-5

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT), Type I, et en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT), Type II, destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures de service spécifiées correspondant à la classe d'application conformément à la NF EN ISO 22391-1.

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NF EN ISO 1452-4

NF EN ISO 1452-4

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 4 : robinets

Le présent document spécifie les caractéristiques des robinets réalisés en PVC-U pour les systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau et pour les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence. Conjointement aux autres parties de la NF EN ISO 1452, il s'applique aux robinets en PVC-U ainsi qu'aux composants en PVC-U, en d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à être utilisées pour a) les conduites principales et branchements enterrés, b) le transport de l'eau en aérien, à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, c) les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Il s'applique aux robinets des systèmes de canalisations pour le transport de l'eau avec pression jusqu'à 25 °C (eau froide) inclus destinée à la consommation humaine et pour l'usage général aussi bien que pour les eaux usées avec pression. Le présent document s'applique également aux robinets pour le transport de l'eau et de l'eau usée jusqu'à 45 °C inclus. Le présent document s'applique aux robinets des types suivants : robinets à coller; robinets à assemblage par bague d'étanchéité en élastomère; robinets à assemblage par brides.

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NF EN 806-4

NF EN 806-4

juin 2010
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 4 : installation

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations relatives à la mise en oeuvre des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments. Elles sont comprises dans les limites de propriété conformément à l'EN 806-1. Il traite en particulier du travail sur site, des différents matériaux utilisés, de la mise en service, des différentes spécifications du matériau, de son mode opératoire de raccordement et de son installation. Le calcul et la compensation des effets thermiques des tubes ainsi que les espacements minimaux recommandés pour les fixations des tubes métalliques sont également précisés. Il s'applique aux nouvelles installations, aux modifications et aux réparations.

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NF ISO 24511

NF ISO 24511

août 2010
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour le management des services publics de l'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

Le présent document fournit des lignes directrices pour le management des services publics de l'assainissement et pour l'évaluation des services fournis. Il est applicable pareillement à tous les services publics de l'eau, que leur propriété et leur management soient publics ou privés, mais il ne favorise aucun modèle de propriété ou de fonctionnement.

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NF EN ISO 15877-2/A1

NF EN ISO 15877-2/A1

janvier 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement, dont la préparation est citée dans l'avant-propos national de la norme homologuée NF EN ISO 15877-2 de mai 2009, introduit la possibilité d'utiliser les canalisations en PVC-C de Type 1 pour la classe d'application 4 associée à des pressions de service rD de 4 bars et 6 bars. Il complète le Tableau 1 qui indique les valeurs de Scalc,max' applicables à un PVC-C de Type 1 pour la classe 4 et des pressions de service de 4 bars et 6 bars. Il complète également le Tableau A.2 qui indique les contraintes de dimensionnement pour la classe 4.

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NF EN 476

NF EN 476

mars 2011
Norme En vigueur
Exigences générales pour les composants utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux composants à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, tels que les tuyaux, les raccords et les regards avec leurs assemblages respectifs, destinés à être utilisés dans les canalisations d'évacuation, les branchements et les collecteurs fonctionnant comme des réseaux à écoulement libre permettant d'admettre une pression maximale de 40 kPa, de section circulaire ou non. Il spécifie également les exigences générales applicables aux composants utilisés dans les canalisations d'évacuation, les branchements et les collecteurs fonctionnant sous pression hydraulique et pneumatique préfabriqués ou construits in situ, le cas échéant. Il fournit des spécifications de base à respecter dans les normes de produits associées aux matériaux employés pour ces applications. Il ne s'applique pas à l'évaluation directe des produits, mais sert de référence pour l'élaboration d'une spécification de produit lorsqu'aucune norme de produit n'est disponible.

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NF EN ISO 21003-2/A1
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement introduit une exigence pour les matières utilisées pour la couche externe qui ne sont pas mentionnées dans le Tableau A.1 de la NF EN ISO 21003-2:2008.

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NF EN 13508-2+A1

NF EN 13508-2+A1

août 2011
Norme En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Le présent document s'applique à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment ou un système d'évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Il définit un système de codage pour la description de l'état interne des réseaux d'évacuation et d'assainissement, et des regards de visite et des boîtes d'inspection, relevé par inspection visuelle. Dans certains cas, il peut également être utilisé pour les systèmes sous pression ou sous vide conformément aux exigences de l'autorité responsable. L'inspection visuelle des réseaux d'évacuation et d'assainissement peut être effectuée en tant que partie d'investigation dans le but d'entreprendre l'évaluation. La présente partie de cette Norme européenne ne spécifie aucune exigence concernant la réalisation des inspections.

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NF EN 14898/IN1

NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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FD CEN/TR 852

FD CEN/TR 852

mars 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de canalisations plastiques pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine - Évaluation de la migration - Guide d'interprétation des valeurs de migration déterminées en laboratoire

Le présent document est applicable aux tubes, raccords et assemblages plastiques utilisables pour le transport de l'eau destinée à la consommation humaine et de l'eau brute utilisée pour la production d'eau potable. Il donne des indications sur le nombre de périodes de migration successives à effectuer ; la façon d'interpréter les valeurs de M, calculées à partir des périodes de migration successives ; une méthode permettant de convertir les valeurs calculées de Men valeurs reflétant les conditions d'utilisation sur le terrain ainsi que les critères d'acceptation des contre-valeurs de M obtenues en effectuant des essais conformément à la NF EN ISO 8795.

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FD ISO/TR 24524

FD ISO/TR 24524

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales dans les systèmes de collecte des eaux usées

Le présent document détaille les conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales généralement présentes dans les systèmes de collecte des eaux usées à partir des toilettes vers les stations de traitement des eaux usées, les prérogatives dont disposent les services d'assainissement pour gérer les rejets dans les égouts, et les responsabilités imposées aux services d'assainissement par la législation locale, régionale ou nationale en vigueur.

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FD CEN/TR 16928

FD CEN/TR 16928

septembre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Lignes directrices pour la mise en oeuvre des aspects environnementaux dans les normes de produits et les normes de systèmes du domaine de la technique des eaux résiduaires

Le présent document s'applique à la mise en oeuvre des aspects environnementaux dans les normes de produits et les normes de systèmes du domaine de la technique des eaux résiduaires. Il fournit une structure sur la manière d'identifier et de tenir compte des aspects environnementaux et des impacts environnementaux potentiels des produits et systèmes du domaine de la technique des eaux résiduaires, tout au long de leur cycle de vie.

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