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NF EN 13619

NF EN 13619

mai 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement des objets postaux - Caractéristiques optiques pour le traitement du courrier

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L'objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu'ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

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NF EN 747-2+A1

NF EN 747-2+A1

août 2015
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document spécifie des méthodes d'essai pour évaluer la sécurité, la résistance et la durabilité des lits superposés et des lits surélevés à usage domestique et collectif. Les charges et forces spécifiées pour les essais de résistance et de durabilité s'appliquent aux lits de longueur interne supérieure à 140 cm et dont le sommier a une largeur maximale de 120 cm.

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NF ISO 10230

NF ISO 10230

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Pignons et corps d'entraînement cannelés - Dimensions d'assemblage.

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NF EN 415-4

NF EN 415-4

décembre 1997
Norme En vigueur
Sécurité des machines d'emballage - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception, à la construdion et à l'information pour l'utilisation en sécurité des palettiseurs, des dépalettiseurs et des empileurs-dépileurs de la palette nue.

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NF R38-401

NF R38-401

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Tige de selle.

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P22-630

P22-630

janvier 1992
Norme En vigueur
Construction métallique - Silos en acier - Calcul des actions dans les cellules.

La présente norme définit les actions de la matière ensilée à prendre en compte sur les corps des cellules, et/ou destrémies, des silos en acier. Elle se base sur l'état des connaissances pratiques actuelles et sur des recherches expérimentales spécialement conduites en vue de son élaboration.

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NF Q31-014

NF Q31-014

septembre 1983
Fascicule de documentation En vigueur
Enveloppes et pochettes postales - Vocabulaire

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NF EN 15496

NF EN 15496

avril 2008
Norme En vigueur
Cycles - Exigences et méthodes d'essai pour les antivols pour cycles

Le présent document prescrit les exigences de performance et décrit les méthodes requises pour les essais de résistance, de sécurité, de fonctionnalité et de résistance à la corrosion appliqués aux antivols destinés aux cycles. Le présent document concerne les antivols installés définitivement et les antivols amovibles.

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NF EN 716-1+AC

NF EN 716-1+AC

mars 2019
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm. Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer. Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

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XP CEN/TS 14826

XP CEN/TS 14826

octobre 2005
Norme En vigueur
Services postaux - Identification automatique des objets postaux - Mesure de la qualité d'impression des Marques d'Affranchissement Digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels lisibles par une machine

Le présent document spécifie une méthodologie de mesure des attributs de qualité d'impression définie des marques d'affranchissement digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels sur les envois postaux ; définit des méthodes de classement des résultats de ces mesures et détermine une classe de qualité globale de symbole pour faciliter l'estimation de la lisibilité des marques d'affranchissement digitales ; fournit des recommandations sur l'impression et donne des informations relatives aux causes possibles d'écart pour aider les utilisateurs à choisir l'action corrective appropriée ; définit une méthode d'essai permettant l'évaluation des systèmes d'impression pour la production de marques d'affranchissement digitales. Ces dispositions s'appliquent aux blocs de marques d'affranchissement digitales tels qu'ils apparaissent sur les envois postaux intégralement produits lorsqu'ils sont remis aux opérateurs postaux, notamment les caractéristiques résultant d'opérations autres que l'impression proprement dite qui affectent leur aspect sur un système de traitement du courrier (emballage, encarts dans des enveloppes à fenêtre transparente, étiquettes de marque d'affranchissement digitale fixes). Le présent document ne définit pas les essais de qualification ni les exigences en matière d'échantillonnage nécessaires pour déterminer la faisabilité pratique des taux de lecture spécifiques.

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NF EN 14344

NF EN 14344

mars 2005
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document prescrit les exigences s'appliquant aux sièges pour enfants, destinés à être montés sur des bicyclettes à pédales ou à moteur électrique, afin de transporter les enfants dont le poids est compris entre 9 kg et 22 kg et qui sont capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 14344

NF EN 14344

juin 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux sièges enfants destinés à être installés sur des bicyclettes, ainsi que sur des vélos à assistance électrique d'une vitesse de coupure d'alimentation de 25 km/h maximum (c'est-à-dire conformément à l'EN 15194) , à leur système de fixation et accessoires destinés à être fixés au siège afin de transporter des enfants d'un poids compris entre 9 kg et 22 kg et capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 1888-1+A1

NF EN 1888-1+A1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d'un ou plusieurs enfants, pesant jusqu'à 15 kg chacun, et jusqu'à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu'une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

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NF EN 15011

NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux ponts roulants et aux portiques. Il précise les prescriptions relatives à la conception, aux calculs, aux essais et aux examens. Les chemins de roulement et autres structures portantes ne sont pas concernés par cette norme. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union.

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NF EN 13850

NF EN 13850

juin 2020
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier prioritaire égrené et de première classe

Le présent document spécifie les méthodes de mesure du délai d'acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM) , national ou transfrontalier, collecté, traité et distribué par les opérateurs des services postaux. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d'acheminement définis. Le présent document s'applique à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

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NF EN 16232+A1

NF EN 16232+A1

août 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes pour les balancelles suspendues pour enfant pesant jusqu'à 9 kg ou incapable de tenir assis tout seul. Si une balancelle suspendue pour enfant a plusieurs fonctions ou s'il est possible de lui conférer une autre fonction, elle relève des Normes européennes correspondantes. Les balancelles suspendues relevant du domaine d'application de la NF EN 71-8 ne sont pas couvertes par le présent document. Voir justification en A.1.

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NF R30-050-4

NF R30-050-4

février 2020
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 4 : exigences spécifiques aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles

Le présent document s'applique aux remorques de transport de charges pour cycles sans assistance électrique et destinées au transport de marchandises ou de personnes. Il prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques de transport de charge pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF EN IEC 62115/A11

NF EN IEC 62115/A11

février 2020
Norme En vigueur
Jouets électriques - Sécurité

Le présent amendement modifie l'Introduction, le Domaine d'application, les Références normatives (Article 2) , les Définitions (Article 3) , les Articles 4, 5, 7, 9, 13, 15, 18 et 19, les Annexes A, E, I et J, ainsi que la Bibliographie de la norme homologuée NF EN IEC 62115, de février 2020. Il ajoute également les Annexes ZA, ZB et ZZ. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2009/48/CE du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets.

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NF EN 13210-1

NF EN 13210-1

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 1 : harnais et laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu'à l'âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l'enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques. Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d'une laisse simple traités par la NF EN 13210-2. Le présent document ne s'applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d'articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF EN 13852-3

NF EN 13852-3

mars 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 3 : grues off-shore légères (potence off-shore)

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NF EN ISO 18243

NF EN ISO 18243

mars 2019
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion

ISO 18243:2017 spécifie des modes opératoires d'essai spécifiques pour les blocs et systèmes de batterie au lithium-ion utilisables dans les motocycles et cyclomoteurs à propulsion électrique. Les modes opératoires d'essai spécifiés permettent à l'utilisateur du présent document de déterminer les caractéristiques essentielles de performance, de sécurité et de fiabilité des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion. L'utilisateur peut également comparer les résultats d'essai obtenus pour différents blocs ou systèmes de batterie. ISO 18243:2017 permet d'établir un plan d'essai dédié pour un bloc ou système de batterie individuel sous réserve d'un accord entre le client et le fournisseur. Si nécessaire, les modes opératoires et/ou conditions d'essai approprié(e)s des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion sont choisis parmi les essais normalisés fournis dans le présent document pour configurer un plan d'essai dédié. NOTE 1 Le vélo à assistance électrique (VAE) ne peut pas être considéré comme un cyclomoteur. La définition du vélo à assistance électrique peut différer selon les pays. Un exemple de définition est indiqué dans la Directive 2002/24/CE de l'UE. NOTE 2 Des essais de performance des accumulateurs sont spécifiés dans l'IEC 62660 (toutes les parties).

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NF EN ISO 18246

NF EN ISO 18246

mai 2018
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Exigences de sécurité relatives au couplage conductif à une borne d'alimentation électrique externe

ISO 18246 :2015 spécifie les exigences de sécurité relatives au couplage conductif des cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique à une borne d'alimentation électrique externe. ISO 18246 :2015 ne s'applique pas aux véhicules qui ne sont pas dans des conditions normales, tels que des véhicules endommagés et des véhicules présentant une défaillance mécanique et/ou électrique. ISO 18246 :2015 s'applique uniquement aux systèmes de charge à bord du véhicule entre la fiche ou les connecteurs de véhicule et les circuits RESS. Les exigences de sécurité relatives aux véhicules non connectés à une borne d'alimentation électrique externe sont spécifiées dans l'ISO 13063. NOTE La présente Norme internationale ne contient pas d'exigences relatives à une circulation bidirectionnelle de l'énergie. ISO 18246 :2015 ne fournit pas d'informations complètes concernant la sécurité pour le personnel de fabrication, de maintenance et de réparation.

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NF EN 14534

NF EN 14534

mai 2016
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

Le présent document spécifie les méthodes pour mesurer le délai d'acheminement de bout en bout du courrier en nombre, national et transfrontalier, collecté, traité et distribué par des opérateurs de services postaux. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de services de courrier en nombre offerts au client avec des niveaux de service en matière de délai d'acheminement définis. Il spécifie un ensemble d'exigences minimales pour la modélisation d'un système de mesure de la qualité de service du courrier en nombre, impliquant la sélection et l'acheminement de courrier-test envoyé par des entreprises expéditrices et reçu par des panélistes sélectionnés.

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NF EN 12221-2+A1

NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d'essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique. Il convient de noter que l'effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n'est pas pris en compte.

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NF S54-045

NF S54-045

décembre 2014
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour l'enfant - Couchettes pour enfants à usage collectif - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai pour les couchettes pour enfants, à partir du moment où ils commencent à vouloir sortir seul de leur lit à nacelle jusqu'à l'âge de 6 ans, utilisées sous la surveillance de personnel formé, et destinées à un usage collectif tel que crèche ou maternelle. Ce document est applicable aux couchettes basses des couchages doubles en hauteur et aux couchettes basses équipées d'éléments de retenue permettant de rassurer le très jeune enfant et d'éviter les chutes lors de son sommeil sans entraver la sortie de l'enfant du couchage lorsque celui-ci est capable de sortir seul de la couchette. Il ne s'applique pas aux lits à nacelle à d'autres usages collectifs, tels que les hôtels ou camping.

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NF D27-405

NF D27-405

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté du 29 juin 1979 - Installations extérieures

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation extérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF EN 16948

NF EN 16948

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de fermeture à monter soi-même résistants aux enfants pour les armoires et les tiroirs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 4210-1

NF EN ISO 4210-1

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 1 : termes et définitions

Le présent document spécifie les termes et définitions relatifs aux exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais de bicyclettes et des sous-ensembles. Il ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, bicyclettes couchés, tandems, bicyclettes BMX et bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, cascades, ou des figures acrobatiques. La série des ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN 13000/IN1

NF EN 13000/IN1

juillet 2014
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

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NF EN ISO 4210-9

NF EN ISO 4210-9

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 9 : méthodes d'essai de la selle et du poste d'assise

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la selle et du poste d'assise. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN ISO 4210-4

NF EN ISO 4210-4

mai 2017
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 4 : méthodes d'essai de freinage

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de freinage. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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FD CEN/TR 16512

FD CEN/TR 16512

avril 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Lignes directrices pour la sécurité des écharpes porte-enfants

Le présent document concerne un produit qui est conçu pour porter un seul enfant contre le buste de l'adulte porteur, qui n'est pas muni d'ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l'enfant et qui est conçu pour permettre à l'adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.

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NF EN 16890

NF EN 16890

avril 2018
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie des exigences de sécurité et des méthodes d'essai applicables aux matelas ainsi qu'aux matelas-sommiers et aux sur-matelas, utilisés dans les berceaux, les lits à nacelle, les lits parapluie et les lits bébé suspendus à usage domestique et collectif.

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XP CEN/TS 16819

XP CEN/TS 16819

décembre 2015
Norme En vigueur
Services postaux - Boîtes à colis pour utilisation finale - Caractéristiques techniques

Le présent document décrit les caractéristiques techniques des boîtes à colis pour utilisation finale, telles que les dimensions et l'ergonomie des boites, leur résistance à la corrosion, aux intempéries, aux incendies. Le présent document traite également de la taille des colis, de la sécurité des personnes utilisant ces boites, ainsi que de la sécurité des biens lors de la distribution. Enfin il spécifie le marquage, l'étiquetage et l'emballage de boites à colis.

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NF EN 12586+A1

NF EN 12586+A1

mars 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document fixe les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes applicables aux attaches de sucettes. Le présent document est applicable à tous les produits destinés à être utilisés pour fixer une sucette pour nourrissons et jeunes enfants à un autre produit.

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NF EN 16654

NF EN 16654

janvier 2016
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de protection des doigts à monter soi-même et destinés à être installés sur des portes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

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NF ISO 4305

NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - Détermination de la stabilité

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérification, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la stabilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

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NF EN 15512/IN1

NF EN 15512/IN1

mars 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 13001-3-6+A1

NF EN 13001-3-6+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

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NF ISO 5775-2

NF ISO 5775-2

septembre 2021
Norme En vigueur
Pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes

Le présent document spécifie les cotes géométriques pertinentes pour le montage de pneumatiques ainsi que les désignations des jantes pour cycles à rebord droit (SS, TSS) , à crochet (HB) et à crosse (C, TC). La NF ISO 5775-1 spécifie les désignations et les cotes de pneumatiques pour cycles.

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NF EN 12586/IN1

NF EN 12586/IN1

mars 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 15997

NF EN 15997

avril 2012
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003. Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

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NF EN 12644-1+A1

NF EN 12644-1+A1

septembre 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Information pour l'utilisation et les essais - Partie 1 : instructions

Le présent document définit les prescriptions relatives au contenu des notices d'instructions et autres informations fournies par le constructeur pour l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 1991-3/NA

NF EN 1991-3/NA

janvier 2010
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines - Annexe nationale à la NF EN 1991-3:2007 - Actions induites par les appareils de levage et les machines

Le présent document complète la norme NF EN 1991-3 d'avril 2007 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-3:2006. Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-3:2007, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-3:2006 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines", avec ses Annexes A et B.

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NF EN 15095/IN1

NF EN 15095/IN1

février 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

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NF EN 15629

NF EN 15629

décembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Spécification du système de stockage

Le présent document donne des lignes directrices permettant de définir les spécifications techniques pour concevoir les systèmes de rayonnage à palettes et à tablettes. Il donne également des recommandations pour coordonner les fournisseurs.

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NF EN 1930

NF EN 1930

février 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l'accès des enfants à certaines zones à l'intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu'à 24 mois.

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NF E25-080

NF E25-080

mai 2005
Norme En vigueur
Broches simples utilisées dans les magasins - Exigences de sécurité et méthode d'essai

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d'essai à l'arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d'exposition, accessibles au public.

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NF EN 50410

NF EN 50410

juillet 2008
Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Règles particulières pour les robots décoratifs

Le présent document traite de la sécurité des robots décoratifs électriques pour usages domestiques et analogues, y compris ceux qui sont attrayants pour les enfants et ceux qui sont destinés à un usage saisonnier, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 81-43

NF EN 81-43

juin 2009
Norme En vigueur
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux - Partie 43 : élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

Le présent document spécifie les règles de sécurité pour la construction ei l'installation d'élévateurs motorisés reliés aux appareils de levage à charge suspendue et destinés à permettre l'accès aux postes de travail, aux personnes autorisées. Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE et 2006/42/CE.

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