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NF D27-404

NF D27-404

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 - Installations intérieures

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation intérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF EN 747-2+A1

NF EN 747-2+A1

août 2015
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document spécifie des méthodes d'essai pour évaluer la sécurité, la résistance et la durabilité des lits superposés et des lits surélevés à usage domestique et collectif. Les charges et forces spécifiées pour les essais de résistance et de durabilité s'appliquent aux lits de longueur interne supérieure à 140 cm et dont le sommier a une largeur maximale de 120 cm.

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NF EN ISO 19160-4

NF EN ISO 19160-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Adressage - Partie 4: Composants et langages des modèles d'adresses postales internationales

Le présent document définit les termes clés relatifs à l'adressage postal, aux composants d'adresse postale et aux contraintes d'utilisation associées.

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NF EN ISO 4210-6

NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN ISO 4210-5

NF EN ISO 4210-5

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 5 : méthodes d'essai de guidage

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la direction pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF R30-050-3

NF R30-050-3

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires et adaptés - Partie 3 : exigences spécifiques aux remorques pour cycles avec assistance électrique

Le présent document s'applique aux remorques électriques pour cycles avec ou sans assistance électrique destinées au transport de marchandises ou de personnes. Le présent document prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques électriques pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de celles-ci.

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NF EN ISO 8098

NF EN ISO 8098

août 2017
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité relatives aux bicyclettes pour jeunes enfants

Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes pour jeunes enfants et de leurs sous-ensembles, et précise les lignes directrices concernant l'utilisation et l'entretien.

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NF EN 16747

NF EN 16747

octobre 2015
Norme En vigueur
Services de sécurité maritime et portuaire

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NF EN ISO 10855-3

NF EN ISO 10855-3

juillet 2018
Norme En vigueur
Conteneurs offshore et dispositifs de levage associés - Partie 3 : inspection périodique, examen et test

Le présent document spécifie les exigences relatives au contrôle périodique, à l'inspection et aux essais des conteneurs de marchandises et de service, construits conformément à l'ISO 10855, ayant une masse brute maximale inférieure ou égale à 25 000 kg et leurs dispositifs de levage associés, destinés à un usage répété à destination, en provenance ou entre des installations en mer et des navires. Les exigences relatives à l'inspection après des dommages et une réparation des conteneurs offshore sont également incluses Les connaissances et l'expérience recommandées du personnel en charge de l'inspection des conteneurs offshore sont indiquées à l'Annexe B. Les connaissances et l'expérience recommandées du personnel en charge de l'inspection des dispositifs de levage sont indiquées à l'Annexe C.

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NF EN 16281

NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

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NF EN 13001-3-6/IN1
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

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NF EN 16890/IN1

NF EN 16890/IN1

juin 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 15532

NF EN 15532

février 2009
Norme En vigueur
Cycles - Terminologie

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

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NF ISO 7116

NF ISO 7116

août 1998
Norme En vigueur
Cyclomoteurs - Mesurage de la vitesse maximale

Le présent document a pour objet de déterminer la vitesse maximale des cyclomoteurs à partir de trois configurations de parcours d'essai type.

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NF ISO 6855

NF ISO 6855

décembre 1987
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Méthodes de mesurage des émissions de gaz polluants par les cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé

La présente norme définit les méthodes de mesurage des polluants contenus dans les gaz d'échappement des cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé. Les mesurages sont réalisés à partir de deux procédures d'essais basées, l'une sur un cycle effectué au banc et représentatif d'un parcours de type urbain, l'autre sur un cycle effectué au régime de ralenti.

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NF EN 13850

NF EN 13850

juin 2020
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier prioritaire égrené et de première classe

Le présent document spécifie les méthodes de mesure du délai d'acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM) , national ou transfrontalier, collecté, traité et distribué par les opérateurs des services postaux. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d'acheminement définis. Le présent document s'applique à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

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NF EN 13852-3

NF EN 13852-3

mars 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 3 : grues off-shore légères (potence off-shore)

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XP CEN/TS 14567

XP CEN/TS 14567

mai 2004
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux - Localisateur d'adresse postale

Le présent document définit un ensemble de marques physiques appelées localisateurs de bloc d'adresse. Les localisateurs de bloc d'adresse sont des marques imprimées à proximité des adresses sur les envois postaux et destinées à faciliter la reconnaissance automatique de l'emplacement et du traitement des adresses sur les équipements de tri du courrier et de vidéo-codage.

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NF R41-202

NF R41-202

janvier 1955
Norme En vigueur
Attelage à boule pour remorque de cycle et de motocycle - Rotule sur véhicule tracteur

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NF ISO 5775-2

NF ISO 5775-2

septembre 2021
Norme En vigueur
Pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes

Le présent document spécifie les cotes géométriques pertinentes pour le montage de pneumatiques ainsi que les désignations des jantes pour cycles à rebord droit (SS, TSS) , à crochet (HB) et à crosse (C, TC). La NF ISO 5775-1 spécifie les désignations et les cotes de pneumatiques pour cycles.

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NF EN 13209-1

NF EN 13209-1

juillet 2021
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 1 : porte-enfants dorsaux à armature

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-enfants dorsaux à armature destinés à porter un enfant en position assise. Les porte-enfants dorsaux à armature sont destinés à être utilisés pour des enfants à partir de l'âge de 6 mois et jusqu'à un poids maximal de 18 kg, et sont conçus pour porter l'enfant sur le dos du porteur et pour être attachés au buste du porteur en lui permettant de garder les mains libres, par exemple lorsqu'il se tient debout ou qu'il marche.

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NF R30-050-4

NF R30-050-4

février 2020
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 4 : exigences spécifiques aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles

Le présent document s'applique aux remorques de transport de charges pour cycles sans assistance électrique et destinées au transport de marchandises ou de personnes. Il prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques de transport de charge pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF EN 16681

NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF EN 15629

NF EN 15629

décembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Spécification du système de stockage

Le présent document donne des lignes directrices permettant de définir les spécifications techniques pour concevoir les systèmes de rayonnage à palettes et à tablettes. Il donne également des recommandations pour coordonner les fournisseurs.

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NF S54-200

NF S54-200

décembre 1994
Norme En vigueur
Arbres de Noël artificiels - Protection des extrémités métalliques

Le présent document précise les exigences de sécurité relatives aux sapins de Noël artificiels, définies par le décret n° 91-1175 du 13 novembre 1991 (Journal officiel de la République française du 19 novembre 1991, page 15033).

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NF EN 1930

NF EN 1930

février 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux barrières de sécurité pour enfants, à usage domestique intérieur, destinées à être montées en travers des ouvertures afin de restreindre l'accès des enfants à certaines zones à l'intérieur du domicile. Ces barrières sont destinées à empêcher le passage aux enfants en bas âge et jusqu'à 24 mois.

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NF EN 15011

NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux ponts roulants et aux portiques. Il précise les prescriptions relatives à la conception, aux calculs, aux essais et aux examens. Les chemins de roulement et autres structures portantes ne sont pas concernés par cette norme. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union.

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NF EN IEC 62115/A11

NF EN IEC 62115/A11

février 2020
Norme En vigueur
Jouets électriques - Sécurité

Le présent amendement modifie l'Introduction, le Domaine d'application, les Références normatives (Article 2) , les Définitions (Article 3) , les Articles 4, 5, 7, 9, 13, 15, 18 et 19, les Annexes A, E, I et J, ainsi que la Bibliographie de la norme homologuée NF EN IEC 62115, de février 2020. Il ajoute également les Annexes ZA, ZB et ZZ. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2009/48/CE du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets.

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NF ISO 9633

NF ISO 9633

juillet 2004
Norme En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour cycles, ainsi que leurs propriétés mécaniques et les méthodes de contrôle qui les déterminent.

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NF EN 12221-2+A1

NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d'essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique. Il convient de noter que l'effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n'est pas pris en compte.

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NF ISO 6697

NF ISO 6697

janvier 1996
Norme En vigueur
Cycles - Moyeux et roues libres - Dimensions d'assemblage.

Le présent document a pour objectif de prescrire des dimensions principales de moyeux et roues libres, en vue d'assurer leur assemblage et leur interchangeabilité.

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NF ISO 6701

NF ISO 6701

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Dimensions extérieures des écrous de rayons

La présente norme a pour objectif de définir les caractéristiques dimensionnelles extérieures des écrous de rayons de bicyclettes ainsi que la façon de les désigner.

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NF EN ISO 4210-1

NF EN ISO 4210-1

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 1 : termes et définitions

Le présent document spécifie les termes et définitions relatifs aux exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais de bicyclettes et des sous-ensembles. Il ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, bicyclettes couchés, tandems, bicyclettes BMX et bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, cascades, ou des figures acrobatiques. La série des ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF H11-005

NF H11-005

décembre 1987
Norme En vigueur
Emballages en papier - Sacs fruits - Spécifications et essais.

La présente norme traite des sacs en papier dits "sacs fruits" utilisés dans la distribution pour contenir des fruits et des légumes.

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NF E25-080

NF E25-080

mai 2005
Norme En vigueur
Broches simples utilisées dans les magasins - Exigences de sécurité et méthode d'essai

Le présent document définit les exigences minimales de sécurité et la méthode d'essai à l'arrachement pour les broches simples installées dans les lieux de vente ou d'exposition, accessibles au public.

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NF EN 1929-7

NF EN 1929-7

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 7 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec sièges bébé et enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

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NF EN 13209-1

NF EN 13209-1

décembre 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 1 : porte-enfants dorsaux avec armature

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-enfants dorsaux avec armature. Ces dispositifs à armature sont destinés à être utilisés pour des enfants sachant s'asseoir seuls (âgés d'environ 6 mois) et sont destinés à être attachés au buste d'un porteur en lui permettant de garder les mains libres lorsqu'il est debout ou qu'il marche. La 2e partie de l'EN 13209 porte, quant à elle, aux autres porte-enfants, c'est-à-dire porte-enfants ventraux, latéraux, dorsaux et à système de retenue, sans structure rigide.

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NF EN 50410

NF EN 50410

juillet 2008
Norme En vigueur
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Règles particulières pour les robots décoratifs

Le présent document traite de la sécurité des robots décoratifs électriques pour usages domestiques et analogues, y compris ceux qui sont attrayants pour les enfants et ceux qui sont destinés à un usage saisonnier, dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 12644-1+A1

NF EN 12644-1+A1

septembre 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Information pour l'utilisation et les essais - Partie 1 : instructions

Le présent document définit les prescriptions relatives au contenu des notices d'instructions et autres informations fournies par le constructeur pour l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 81-43

NF EN 81-43

juin 2009
Norme En vigueur
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux - Partie 43 : élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

Le présent document spécifie les règles de sécurité pour la construction ei l'installation d'élévateurs motorisés reliés aux appareils de levage à charge suspendue et destinés à permettre l'accès aux postes de travail, aux personnes autorisées. Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE et 2006/42/CE.

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NF EN 15095/IN1

NF EN 15095/IN1

février 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

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NF EN 1991-3/NA

NF EN 1991-3/NA

janvier 2010
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines - Annexe nationale à la NF EN 1991-3:2007 - Actions induites par les appareils de levage et les machines

Le présent document complète la norme NF EN 1991-3 d'avril 2007 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-3:2006. Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-3:2007, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-3:2006 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : Actions induites par les appareils de levage et les machines", avec ses Annexes A et B.

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NF EN 12586+A1

NF EN 12586+A1

mars 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document fixe les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes applicables aux attaches de sucettes. Le présent document est applicable à tous les produits destinés à être utilisés pour fixer une sucette pour nourrissons et jeunes enfants à un autre produit.

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NF EN 12586/IN1

NF EN 12586/IN1

mars 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF R32-701

NF R32-701

décembre 1980
Fascicule de documentation En vigueur
Jantes à rebords droits pour cycles

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FD S54-076-1

FD S54-076-1

septembre 1997
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Interprétations des dispositions de la norme NF EN 1130-1

Le présent document rassemble, à la date du 30 juin 1997, l'ensemble des réponses données par la commission de normalisation AFNOR S54Q "Articles de puériculture" aux demandes d'interprétation de la norme NF EN 1130-1 dont elle a été saisie.

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NF EN 16120/IN2

NF EN 16120/IN2

janvier 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

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NF R32-110

NF R32-110

août 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Pédalier de cycle - Contre-écrou de cuvette réglable - Pédalier avec roulements à cuvettes externes vissées.

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NF Q11-004

NF Q11-004

février 1984
Fascicule de documentation En vigueur
Caractéristiques des papiers pour enveloppes postales

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NF EN 15997

NF EN 15997

avril 2012
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003. Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

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