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NF EN 1400+A2

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septembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d'autres fonctions. La norme s'applique également à ces produits (l'Annexe C donne des exemples) .

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NF EN 1400/IN2

NF EN 1400/IN2

septembre 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 1993-6/NA

NF EN 1993-6/NA

décembre 2011
Norme En vigueur
Eurocode 3 : calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement - Annexe Nationale à la NF EN 1993-6:2007 - Chemins de roulement

Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.

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NF EN 16120+A2

NF EN 16120+A2

janvier 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes pour les rehausseurs de chaise conçus pour être installés sur des chaises pour adulte destinés aux enfants capables de se tenir assis tous seuls, jusqu'à un âge de 36 mois ou un poids maximum de 15 kg. Le présent document ne s'applique pas aux coussins, coussinets, ni aux produits destinés à retenir l'enfant sur une chaise sans rehausser sa position d'assise.

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NF EN 17022

NF EN 17022

novembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Aides au bain - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

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NF T54-981

NF T54-981

janvier 2019
Norme En vigueur
Plastiques - Films de routage en plastique pour la confection de plis pour traitement automatique dans le réseau postal - Spécifications de fabrication et préconisations d'utilisation

Le présent document spécifie les caractéristiques des films de routage en plastique destinés à la confection de plis, traités sur les machines automatiques au sein du réseau postal. Il est destiné d'une part aux fabricants de films et d'autre part aux utilisateurs. Il s'applique aux films plastiques fabriqués à partir de polyoléfine ou aux films plastiques biodégradables et compostables en compostage domestique conformes à la NF T 51-800.

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NF EN 15918+A2

NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie des exigences de sécurité et des méthodes d'essai pour les remorques pour cycle à deux voies et leurs dispositifs d'attelage. Ces remorques pour cycle sont destinées au transport de charges ou jusqu'à deux enfants ne pédalant pas, capables de se tenir assis sans aide dont aucun ne pèse plus de 22 kg. La masse maximale autorisée d'une telle remorque pour cycle, charge et/ou passagers compris, ne dépasse pas 60 kg. Le présent document n'est pas applicable aux vélos remorqués, ni aux remorques de type L pour usage professionnel, ou à une seule roue. L'édition de 2011 de la norme européenne EN 15918 et l'édition de 2013 de la norme européenne EN 15918:2011+A1 n'ont pas été publiées comme normes françaises.

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NF EN 15918/IN2

NF EN 15918/IN2

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13001-3-4

NF EN 13001-3-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-4 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Paliers

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux paliers utilisés pour des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE "Directive Machines" (voir annexe ZA) sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN ISO 4210-8

NF EN ISO 4210-8

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 8 : méthodes d'essai des pédales et du pédalier

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des pédales et du pédalier pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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FD CEN/TR 13387-5

FD CEN/TR 13387-5

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 5 : informations relatives au produit

Le présent document, basé sur une étude interlaboratoire menée au sein de l'IIW sur les essais d'analyse chimique, traite la reproductibilité entre différents laboratoires des mesures des concentrations d'éléments-trace dans les aciers et le métal fondu des aciers soudés, et fournit des lignes directives pour l'application de critères d'acceptation/de rejet lors de l'approvisionnement en métaux d'apport, pouvant être appliqués en utilisant, par exemple, la NF ISO 14344 ou l'API RP 934-A.

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NF EN 14375

NF EN 14375

août 2016
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essai des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants. Le présent document est uniquement destiné à l'approbation de type (voir 3.5) et non à l'assurance de la qualité.

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NF EN 862

NF EN 862

août 2016
Norme En vigueur
Emballages - Emballage à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essais des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants et destinés à des produits non pharmaceutiques. Le présent document s'applique aux emballages non refermables du type " à usage unique ", avec une ou plusieurs doses unitaires.

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NF EN 1272

NF EN 1272

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges de table - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14960-2

NF EN 14960-2

septembre 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 2 : exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés à des installations permanentes

Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés aux installations permanentes. Il s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité relatives aux équipements de jeu gonflables permettant principalement aux enfants de rebondir. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Le présent document spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles.

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NF EN 14960-3

NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d'escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement. Le présent document ne s'applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d'autres types de jouets gonflables n'étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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NF EN 12999

NF EN 12999

octobre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

Le présent document spécifie les prescriptions minimales relatives à la conception, au calcul, aux examens et aux essais des grues de chargement hydrauliques (y compris les grues forestières) et à leur montage sur des véhicules, des massifs à poste fixe ou des navires d'eau douce. Le présent document donne présomption de conformité à la directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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FD CEN/TR 17376

FD CEN/TR 17376

décembre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Textiles - Sécurité des vêtements d'enfants - Recommandations relatives à l'utilisation de l'EN 14682:2014 Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants - Spécifications

Le présent document a été élaboré sous forme de questions/réponses pour aider tous les utilisateurs de la NF EN 14682:2015 industriels de l'habillement ou autorités de surveillance du marché, à mieux comprendre les styles de vêtements d'enfants et la norme harmonisée. Il reste dans l'esprit du précédent document FD CEN/TR 16446:2013, annulé en novembre 2017, se rapportant à la NF EN 14682:2007.

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NF EN 1273

NF EN 1273

juillet 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux trotteurs dans lesquels un enfant est installé, qui sont destinés à être utilisés à partir du moment où l'enfant est capable de se tenir assis tout seul jusqu'au moment où il sait marcher. Le présent document ne s'applique pas aux trotteurs à fonction thérapeutique et curative ou à ceux dans lesquels l'enfant est soutenu par des parties gonflables. Les jouets (par exemple les jouets à enfourcher et les jouets à pousser, habituellement destinés aux enfants en mesure de marcher tout seuls) ne sont pas couverts par le présent document.

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NF EN 13586

NF EN 13586

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Accès

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue et couvre l'accès au poste de commande et l'ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, de montage et de démontage ainsi que pour les situations d'urgence. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF ISO 13200

NF ISO 13200

avril 2000
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Signaux de sécurité et de danger - Principes généraux

Le présent document spécifie les principes généraux relatifs à la conception et à l'application des signaux de sécurité et de danger fixés à demeure sur les appareils de levage à charge suspendue.

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NF EN 16851/IN1

NF EN 16851/IN1

décembre 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

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NF EN 16232/IN1

NF EN 16232/IN1

août 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF Q31-014

NF Q31-014

septembre 1983
Fascicule de documentation En vigueur
Enveloppes et pochettes postales - Vocabulaire

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GA S54-063

GA S54-063

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Guide d'application des normes françaises NF S54-001:1987, NF S54-006:1988, XP S54-040:2000, et de la norme européenne NF EN 1130-1:1996

Le présent document a pour objet de clarifier certains paragraphes des normes françaises NF S 54-001:1987, Articles de puériculture - Landaus, poussettes et voitures d'enfants transformables - Exigences de sécurité et essais, NF S 54-006:1988, Porte-enfant - Exigences de sécurité et essais, XP S 54-040:2000, Transats pour bébés et de la norme Européenne NF EN 1130-1:1996, Meubles - Berceaux à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité. Le présent document est présenté sous forme de questions et réponses.

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NF R38-401

NF R38-401

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Tige de selle.

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NF ISO 10230

NF ISO 10230

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Pignons et corps d'entraînement cannelés - Dimensions d'assemblage.

La présente norme a pour objectif de définir les dimensions d'assemblage du pignon sur son corps d'entraînement cannelé, pour des moyeux de bicyclettes multivitesses ou à rétropédalage.

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NF EN ISO 18750

NF EN ISO 18750

juin 2018
Norme En vigueur
Système de transports intelligents - Systèmes intelligents de transport coopératifs - État des connaissances des cartes

Le présent document décrit la fonctionnalité d'une " Carte dynamique locale" (LDM) dans le contexte du " Domaine délimité géré de manière sécurisée " (BSMD) . Il spécifie : les caractéristiques générales des objets de données de la LDM (LDM-DO) pouvant être stockés dans une LDM, notamment les informations sur les objets réels tels que les véhicules, les zones de travaux, les zones de ralentissement du trafic, les zones caractérisées par des conditions météorologiques particulières, etc. qui doivent, au minimum, posséder une référence spatiale (localisation) et une référence temporelle ; les fonctions des points d'accès au service fournissant des interfaces d'accès à une LDM dans une station ITS (ITS-S) ; les procédures d'une LDM ; les mécanismes soutenant plusieurs LDM dans une unité de station ITS unique.

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NF EN IEC 63057

NF EN IEC 63057

mars 2020
Norme En vigueur
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium destinées à être utilisées dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

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XP CEN/TS 17342

XP CEN/TS 17342

novembre 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de retenue routiers - Dispositifs de retenue routiers pour motos réduisant la sévérité de choc en cas de collision de motocyclistes avec les barrières de sécurité

Le présent document définit la terminologie spécifique à la perception de télépéage (EFC) .

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NF ISO 7296-1

NF ISO 7296-1

mai 2006
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 1 : généralités

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

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NF ISO 7296-3

NF ISO 7296-3

mars 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 3 : grues à tour

Le présent document établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et les autres indicateurs sur les grues à tour.

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NF EN 13210-2

NF EN 13210-2

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 2 : harnais équipés de sacs à dos et de laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux harnais équipés de sacs à dos et/ou de jouets et d'une laisse simple servant à limiter les déplacements des enfants qui savent marcher et jusqu'à l'âge de 48 mois. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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XP CEN/TS 14826

XP CEN/TS 14826

octobre 2005
Norme En vigueur
Services postaux - Identification automatique des objets postaux - Mesure de la qualité d'impression des Marques d'Affranchissement Digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels lisibles par une machine

Le présent document spécifie une méthodologie de mesure des attributs de qualité d'impression définie des marques d'affranchissement digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels sur les envois postaux ; définit des méthodes de classement des résultats de ces mesures et détermine une classe de qualité globale de symbole pour faciliter l'estimation de la lisibilité des marques d'affranchissement digitales ; fournit des recommandations sur l'impression et donne des informations relatives aux causes possibles d'écart pour aider les utilisateurs à choisir l'action corrective appropriée ; définit une méthode d'essai permettant l'évaluation des systèmes d'impression pour la production de marques d'affranchissement digitales. Ces dispositions s'appliquent aux blocs de marques d'affranchissement digitales tels qu'ils apparaissent sur les envois postaux intégralement produits lorsqu'ils sont remis aux opérateurs postaux, notamment les caractéristiques résultant d'opérations autres que l'impression proprement dite qui affectent leur aspect sur un système de traitement du courrier (emballage, encarts dans des enveloppes à fenêtre transparente, étiquettes de marque d'affranchissement digitale fixes). Le présent document ne définit pas les essais de qualification ni les exigences en matière d'échantillonnage nécessaires pour déterminer la faisabilité pratique des taux de lecture spécifiques.

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NF EN 17406/IN1

NF EN 17406/IN1

septembre 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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NF EN 14344

NF EN 14344

mars 2005
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document prescrit les exigences s'appliquant aux sièges pour enfants, destinés à être montés sur des bicyclettes à pédales ou à moteur électrique, afin de transporter les enfants dont le poids est compris entre 9 kg et 22 kg et qui sont capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 1991-3

NF EN 1991-3

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines

La partie 3 de l'Eurocode 1 spécifie les charges d'exploitation (modèles et valeurs représentatives) associées aux appareils de levage sur chemins de roulement et aux machines fixes, qui comprennent, le cas échéant, les effets dynamiques et les forces de freinage, d'accélération et accidentelles.

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NF EN 15496

NF EN 15496

avril 2008
Norme En vigueur
Cycles - Exigences et méthodes d'essai pour les antivols pour cycles

Le présent document prescrit les exigences de performance et décrit les méthodes requises pour les essais de résistance, de sécurité, de fonctionnalité et de résistance à la corrosion appliqués aux antivols destinés aux cycles. Le présent document concerne les antivols installés définitivement et les antivols amovibles.

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NF EN 716-1+AC

NF EN 716-1+AC

mars 2019
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm. Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer. Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

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NF EN 13852-2

NF EN 13852-2

février 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues offshore - Partie 2 : grues flottantes

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux applicables aux grues flottantes (y compris leurs socles et structures). Il traite également des exigences relatives au levage de personnes.

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P22-630

P22-630

janvier 1992
Norme En vigueur
Construction métallique - Silos en acier - Calcul des actions dans les cellules.

La présente norme définit les actions de la matière ensilée à prendre en compte sur les corps des cellules, et/ou destrémies, des silos en acier. Elle se base sur l'état des connaissances pratiques actuelles et sur des recherches expérimentales spécialement conduites en vue de son élaboration.

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NF EN 13619

NF EN 13619

mai 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement des objets postaux - Caractéristiques optiques pour le traitement du courrier

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L'objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu'ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

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NF EN 415-4

NF EN 415-4

décembre 1997
Norme En vigueur
Sécurité des machines d'emballage - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception, à la construdion et à l'information pour l'utilisation en sécurité des palettiseurs, des dépalettiseurs et des empileurs-dépileurs de la palette nue.

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NF EN 14010+A1

NF EN 14010+A1

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

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NF EN 14492-1/IN1

NF EN 14492-1/IN1

novembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1 Appareils de levage à charge suspendue Treuils et palans motorisés Partie 1 : Treuils motorisés

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NF EN 13557/IN2

NF EN 13557/IN2

juin 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de conduite

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NF EN 617/IN1

NF EN 617/IN1

février 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 617 de décembre 2001 et de son amendement A1 Équipements et systèmes de manutention continue Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

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NF EN 14985

NF EN 14985

mai 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à flèche pivotante

Le présent document s'applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l'exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d'atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs. Le présent document vient à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF Z10-011

NF Z10-011

janvier 2013
Norme En vigueur
Adresse postale - Rédaction de l'adresse postale - Règles de présentation du courrier de petit format pour son traitement automatisé

Le présent document est composé de deux parties : La première partie a pour objet de définir l'adresse, son contenu et ses règles d'écriture ; elle décrit et précise les différents éléments qui peuvent apparaître dans une adresse et formalise les règles de transcription de l'adresse pour le courrier. La seconde partie décrit les règles de présentation des plis pour en faciliter le traitement mécanisé.

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NF EN 16281

NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

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