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NF EN 14036

NF EN 14036

janvier 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Nacelles à oscillation verticale - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu'à 12 kg maximum. Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l'enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

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NF EN 14372

NF EN 14372

décembre 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couverts et vaisselle - Exigences de sécurité et essais

Le présent document fixe les exigences de sécurité s'appliquant aux matériaux, à la fabrication, aux performances, à l'emballage et à l'étiquetage des couverts et de la vaisselle. Tous les produits destinés à être utilisés par un enfant de moins de 36 mois pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne relèvent du domaine d'application du présent document. Ceci englobe des produits qui ont une fonction primaire différente mais dont la fonction secondaire vise à permettre à l'enfant d'utiliser le produit pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne.

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NF EN 862

NF EN 862

août 2016
Norme En vigueur
Emballages - Emballage à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essais des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants et destinés à des produits non pharmaceutiques. Le présent document s'applique aux emballages non refermables du type " à usage unique ", avec une ou plusieurs doses unitaires.

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NF EN 14375

NF EN 14375

août 2016
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essai des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants. Le présent document est uniquement destiné à l'approbation de type (voir 3.5) et non à l'assurance de la qualité.

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NF ISO 13200

NF ISO 13200

avril 2000
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Signaux de sécurité et de danger - Principes généraux

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NF EN 1993-6/NA

NF EN 1993-6/NA

décembre 2011
Norme En vigueur
Eurocode 3 : calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement - Annexe Nationale à la NF EN 1993-6:2007 - Chemins de roulement

Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.

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NF EN 14508

NF EN 14508

avril 2016
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure de la qualité de service de bout en bout pour le courrier égrené non prioritaire et de seconde classe

Le présent document porte sur la mesure de ce que l'on appelle les services " normaux " offerts aux personnes physiques/ménages et petites entreprises qui déposent leur courrier dans les boîtes aux lettres de rue, au guichet des bureaux de poste, le font relever à leurs bureaux ou le déposent directement aux centres de tri des opérateurs du service postal.

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NF EN 13724

NF EN 13724

juin 2013
Norme En vigueur
Services postaux - Fenêtres d'introduction de boîtes aux lettres et d'entrées de courrier particulières - Prescriptions et méthodes d'essai

Le présent document s'adresse principalement aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres pour installations intérieure et extérieure ainsi qu'aux fabricants de portes. Il spécifie les prescriptions dimensionnelles et mécaniques applicables aux fenêtres d'introduction pour la distribution d'articles postaux ainsi que leur classification et les méthodes d'essai correspondantes. Il définit ainsi en fonction du type de fenêtre d'introduction (pour installation intérieure, extérieure ou intérieure/extérieure ou pour entrées de courrier) , ses dimensions ainsi que celles des gabarits de passage du courrier, les prescriptions de résistance à l'ouverture du volet, de résistance à la corrosion, aux intempéries, à l'incendie et de résistance contre l'effraction. Enfin il définit les prescriptions relatives à l'ergonomie (hauteur d'installation des fenêtres et des serrures, définition de la zone d'accessibilité des boîtes aux lettres en batterie en fonction de leur montage, en applique ou encastrées.

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NF EN 15635

NF EN 15635

janvier 2009
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Utilisation et maintenance de système de stockage

Le présent document, qui s'adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l'évaluation des dommages causés aux systèmes. Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

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FD S54-080

FD S54-080

octobre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Matériaux textiles, supports textiles revêtus d'élastomère ou de matières plastiques et films plastiques - Mesurage de la vitesse de propagation de la flamme sur des éprouvettes orientées à 45 degrés.

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NF EN 29367-2

NF EN 29367-2

février 1995
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 2 : semi-remorques.

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NF R29-010

NF R29-010

août 1997
Norme En vigueur
Cahier des charges - Antivols électroniques motos

Le présent document définit les prescriptions applicables aux antivols électroniques pour motos. Il tient compte des directives sur la compatibilité électromagnétique et spécifie des conditions d'essais propres à garantir la qualité des antivols. Il comprend également un modèle de certificat d'installation par lequel le monteur s'engage à respecter les conditions de montage du fabricant.

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NF ISO 6695

NF ISO 6695

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Axe de pédalier et manivelle à emmanchement carré - Dimensions d'assemblage.

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NF R29-130

NF R29-130

septembre 1979
Norme En vigueur
Symboles pour les commandes, indicateurs et témoins des cyclomoteurs

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XP S54-044

XP S54-044

mai 2003
Norme En vigueur
Baignoires pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essais

Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux baignoires pour enfants vendues séparément d'une table à langer et utilisées généralement jusqu'à un an.

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NF R33-103

NF R33-103

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Spécifications techniques et essais.

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NF EN 16120+A2

NF EN 16120+A2

janvier 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes pour les rehausseurs de chaise conçus pour être installés sur des chaises pour adulte destinés aux enfants capables de se tenir assis tous seuls, jusqu'à un âge de 36 mois ou un poids maximum de 15 kg. Le présent document ne s'applique pas aux coussins, coussinets, ni aux produits destinés à retenir l'enfant sur une chaise sans rehausser sa position d'assise.

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NF EN 1272

NF EN 1272

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges de table - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 1888-1/IN1

NF EN 1888-1/IN1

avril 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

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NF EN 16890/IN1

NF EN 16890/IN1

juin 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13001-3-6/IN1
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

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NF EN IEC 63057

NF EN IEC 63057

mars 2020
Norme En vigueur
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium destinées à être utilisées dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

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NF EN 13210-2

NF EN 13210-2

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 2 : harnais équipés de sacs à dos et de laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux harnais équipés de sacs à dos et/ou de jouets et d'une laisse simple servant à limiter les déplacements des enfants qui savent marcher et jusqu'à l'âge de 48 mois. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF R30-050-3

NF R30-050-3

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires et adaptés - Partie 3 : exigences spécifiques aux remorques pour cycles avec assistance électrique

Le présent document s'applique aux remorques électriques pour cycles avec ou sans assistance électrique destinées au transport de marchandises ou de personnes. Le présent document prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques électriques pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de celles-ci.

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NF EN ISO 18750

NF EN ISO 18750

juin 2018
Norme En vigueur
Système de transports intelligents - Systèmes intelligents de transport coopératifs - État des connaissances des cartes

Le présent document décrit la fonctionnalité d'une " Carte dynamique locale" (LDM) dans le contexte du " Domaine délimité géré de manière sécurisée " (BSMD) . Il spécifie : les caractéristiques générales des objets de données de la LDM (LDM-DO) pouvant être stockés dans une LDM, notamment les informations sur les objets réels tels que les véhicules, les zones de travaux, les zones de ralentissement du trafic, les zones caractérisées par des conditions météorologiques particulières, etc. qui doivent, au minimum, posséder une référence spatiale (localisation) et une référence temporelle ; les fonctions des points d'accès au service fournissant des interfaces d'accès à une LDM dans une station ITS (ITS-S) ; les procédures d'une LDM ; les mécanismes soutenant plusieurs LDM dans une unité de station ITS unique.

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NF EN 16232/IN1

NF EN 16232/IN1

août 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN ISO 4210-6

NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN ISO 19160-4

NF EN ISO 19160-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Adressage - Partie 4: Composants et langages des modèles d'adresses postales internationales

Le présent document définit les termes clés relatifs à l'adressage postal, aux composants d'adresse postale et aux contraintes d'utilisation associées.

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NF D27-404

NF D27-404

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 - Installations intérieures

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation intérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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XP CEN/TS 17342

XP CEN/TS 17342

novembre 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de retenue routiers - Dispositifs de retenue routiers pour motos réduisant la sévérité de choc en cas de collision de motocyclistes avec les barrières de sécurité

Le présent document définit la terminologie spécifique à la perception de télépéage (EFC) .

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NF EN 16747

NF EN 16747

octobre 2015
Norme En vigueur
Services de sécurité maritime et portuaire

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NF Z10-011

NF Z10-011

janvier 2013
Norme En vigueur
Adresse postale - Rédaction de l'adresse postale - Règles de présentation du courrier de petit format pour son traitement automatisé

Le présent document est composé de deux parties : La première partie a pour objet de définir l'adresse, son contenu et ses règles d'écriture ; elle décrit et précise les différents éléments qui peuvent apparaître dans une adresse et formalise les règles de transcription de l'adresse pour le courrier. La seconde partie décrit les règles de présentation des plis pour en faciliter le traitement mécanisé.

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NF EN ISO 4210-5

NF EN ISO 4210-5

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 5 : méthodes d'essai de guidage

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la direction pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN 16281

NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

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NF EN 16851/IN1

NF EN 16851/IN1

décembre 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

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NF EN 17406/IN1

NF EN 17406/IN1

septembre 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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NF EN 15532

NF EN 15532

février 2009
Norme En vigueur
Cycles - Terminologie

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

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NF EN 1991-3

NF EN 1991-3

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines

La partie 3 de l'Eurocode 1 spécifie les charges d'exploitation (modèles et valeurs représentatives) associées aux appareils de levage sur chemins de roulement et aux machines fixes, qui comprennent, le cas échéant, les effets dynamiques et les forces de freinage, d'accélération et accidentelles.

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NF EN 13852-2

NF EN 13852-2

février 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues offshore - Partie 2 : grues flottantes

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux applicables aux grues flottantes (y compris leurs socles et structures). Il traite également des exigences relatives au levage de personnes.

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NF EN ISO 10855-3

NF EN ISO 10855-3

juillet 2018
Norme En vigueur
Conteneurs offshore et dispositifs de levage associés - Partie 3 : inspection périodique, examen et test

Le présent document spécifie les exigences relatives au contrôle périodique, à l'inspection et aux essais des conteneurs de marchandises et de service, construits conformément à l'ISO 10855, ayant une masse brute maximale inférieure ou égale à 25 000 kg et leurs dispositifs de levage associés, destinés à un usage répété à destination, en provenance ou entre des installations en mer et des navires. Les exigences relatives à l'inspection après des dommages et une réparation des conteneurs offshore sont également incluses Les connaissances et l'expérience recommandées du personnel en charge de l'inspection des conteneurs offshore sont indiquées à l'Annexe B. Les connaissances et l'expérience recommandées du personnel en charge de l'inspection des dispositifs de levage sont indiquées à l'Annexe C.

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NF EN 14010+A1

NF EN 14010+A1

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

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NF EN 14985

NF EN 14985

mai 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à flèche pivotante

Le présent document s'applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l'exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d'atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs. Le présent document vient à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN ISO 8098

NF EN ISO 8098

août 2017
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité relatives aux bicyclettes pour jeunes enfants

Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes pour jeunes enfants et de leurs sous-ensembles, et précise les lignes directrices concernant l'utilisation et l'entretien.

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NF EN 13557/IN2

NF EN 13557/IN2

juin 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de conduite

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NF EN 14492-1/IN1

NF EN 14492-1/IN1

novembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1 Appareils de levage à charge suspendue Treuils et palans motorisés Partie 1 : Treuils motorisés

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NF ISO 4306-2

NF ISO 4306-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 2 : grues mobiles

Le présent document établit un vocabulaire, en anglais, en français et en russe, des termes les plus courants utilisés dans le domaine des grues mobiles, concernant notamment la capacité nominale, leurs structures, types de flèches, configurations, réglages.

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NF EN 617/IN1

NF EN 617/IN1

février 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 617 de décembre 2001 et de son amendement A1 Équipements et systèmes de manutention continue Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

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NF ISO 7296-3

NF ISO 7296-3

mars 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 3 : grues à tour

L'ISO 7296-3:2006 établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et autres indicateurs sur les grues à tour telles que définies dans l'ISO 4306-3.

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NF ISO 7296-1

NF ISO 7296-1

mai 2006
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 1 : généralités

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

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GA S54-063

GA S54-063

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Guide d'application des normes françaises NF S54-001:1987, NF S54-006:1988, XP S54-040:2000, et de la norme européenne NF EN 1130-1:1996

Le présent document a pour objet de clarifier certains paragraphes des normes françaises NF S 54-001:1987, Articles de puériculture - Landaus, poussettes et voitures d'enfants transformables - Exigences de sécurité et essais, NF S 54-006:1988, Porte-enfant - Exigences de sécurité et essais, XP S 54-040:2000, Transats pour bébés et de la norme Européenne NF EN 1130-1:1996, Meubles - Berceaux à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité. Le présent document est présenté sous forme de questions et réponses.

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