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NF EN 13852-1

NF EN 13852-1

novembre 2013
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 1 : grues off-shore pour usage général

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore pour usage général. Il fixe également les prescriptions complémentaires pour les grues destinées au levage ou au déplacement de personne : transfert de personnel entre les installations et les navires, manoeuvre de canots de secours, accès aux postes de travail. Le présent document a été élaboré dans le but de se conformer à la Directive Machines 2006/42/CE.

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FD CEN/TR 16792

FD CEN/TR 16792

mai 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des vêtements d'enfants - Recommandations pour la conception et la fabrication des vêtements d'enfants - Sécurité mécanique

Le présent document donne des recommandations pour la conception et la fabrication de vêtements d'enfants et accessoires vestimentaires sûrs par rapport aux risques mécaniques. Il est destiné à être utilisé à tous les stades de la chaîne logistique vestimentaire, notamment par les concepteurs, les prescripteurs et les fabricants de vêtements d'enfants. Il s'adresse également aux importateurs, distributeurs et détaillants afin de les aider à choisir des vêtements qui ne présentent pas de danger.

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FD P20-200

FD P20-200

juillet 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Sécurité des fenêtres - Système anti-défenestration dans les logements

Le présent document propose des systèmes et dispositifs équipant les fenêtres pour prévenir le risque de défenestration dans les logements.

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NF EN 12221-2/IN1

NF EN 12221-2/IN1

octobre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN ISO 4210-7

NF EN ISO 4210-7

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des roues et des jantes. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN 17072

NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant. Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF EN 14988/IN1

NF EN 14988/IN1

février 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

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NF ISO 4306-3

NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

Le présent document établit un vocabulaire des termes les plus courants dans le domaine des grues à tour. Il définit 4 groupes de caractéristiques en fonction du montage, du niveau de rotation, du type de flèche et du mouvement. Il fournit une nomenclature des éléments constitutifs d'une grue. Il est à utiliser avec la NF ISO 4306-1 qui donne le vocabulaire général applicable à tout type d'appareil de levage à charge suspendue.

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NF EN 716-2

NF EN 716-2

octobre 2017
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document décrit les méthodes d'essai permettant d'évaluer la sécurité des lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. Il s'applique aux lits à nacelle fixes et pliants d'une longueur intérieure supérieure à 900 mm et inférieure à 1 400 mm.

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NF D60-300-4

NF D60-300-4

décembre 2019
Norme En vigueur
Mobilier d'enfant - Usage domestique - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essais pour les lits d'enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

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NF ISO 11031

NF ISO 11031

octobre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Principes pour une conception résistante à la sismicité

Le présent document établit une méthode de détermination des charges sismiques (méthode dite du coefficient sismique modifié), destinée à être utilisée en conception pour la vérification d'aptitude des appareils de levage et de leurs composants de charpente.

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NF EN 13001-3-1+A2

NF EN 13001-3-1+A2

mars 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique d'éviter les risques mécaniques dus aux appareils de levage à charge suspendue. Il traite uniquement de la méthode des états limites selon la NF EN 13001-1. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2. Il est destiné à venir à l'appui de la Directive Machine 2006/42/CE.

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NF R30-050-1

NF R30-050-1

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 1 : exigences communes aux cycles avec ou sans assistance électrique

Le présent document prescrit les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des cycles utilitaires, avec ou sans assistance électrique, destinés au transport de marchandises ou de personnes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF H34-028

NF H34-028

septembre 2019
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles de caisse en film plastique réemployables, puis réutilisables en sacs pour la collecte des déchets ménagers - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public. Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

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FD CEN/TR 13387-1

FD CEN/TR 13387-1

mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 1 : Principes de sécurité et évaluation de la sécurité

Le présent document contient les principes généraux de sécurité ainsi qu'un guide sur l'évaluation de la sécurité qu'il est recommandé aux experts d'utiliser lors de l'élaboration de normes. Il comprend également une Annexe A avec un ensemble de données anthropométriques disponibles et de détails sur les capacités des enfants, de la naissance à l'âge de 48 mois.

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NF EN 1888-2

NF EN 1888-2

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 2 : poussettes pour enfants de 15 kg à 22 kg

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai complémentaires relatives aux poussettes destinées à transporter un ou plusieurs enfants pesant chacun plus de 15 kg, jusqu'à 22 kg. Le présent document est applicable conjointement avec la norme homologuée NF EN 1888-1, et en complément de celle-ci. Il ne peut donc pas être utilisé séparément.

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NF EN 13135/IN1

NF EN 13135/IN1

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception -Prescriptions relatives à l'équipement

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NF EN 13001-3-5/IN1
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : états limites et vérification des crochets forgés et moulés

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NF EN 16890+A1

NF EN 16890+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 15620

NF EN 15620

juillet 2021
Norme En vigueur
Système de stockage statique en acier - Tolérance, déformation et jeux

Le présent document spécifie les tolérances, déformations et jeux applicables dans le cadre de la production, de l'assemblage et de l'édification d'un rayonnage à palettes et d'un rayonnage en porte-à-faux. Ces tolérances, déformations et jeux sont des éléments importants eu égard aux exigences de fonctionnement et garantissent l'interaction du matériel de manutention utilisé par du personnel formé et qualifié, en association avec le type particulier de système de rayonnage. Les conditions d'interaction sont également primordiales dans la détermination de la fiabilité du système de rayonnage. Il s'agit de limiter les risques de choc de l'appareil de manutention mécanique, de choc de palette ou de panne.

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NF EN 16851+A1

NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d'un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d'atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l'exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF ISO 6699

NF ISO 6699

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Potence et cintre de guidon - Dimensions d'assemblage.

La présente norme a pour objectif de définir des dimensions permettant d'assurer la liaison entre la potence et le cintre de guidon.

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NF EN 14615

NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

Le présent document précise une procédure recommandée pour l'élaboration des spécifications relatives aux applications de marques d'affranchissement numériques (DPM) , c'est-à-dire des applications liées à l'utilisation de technologies d'impression numérique et de capture de données d'image dans l'industrie postale, et plus particulièrement pour apporter des éléments de preuve de la comptabilité et/ou du paiement de l'affranchissement (frais de port) . Il n'est pas destiné à préconiser ou recommander une architecture ou une conception particulière mais uniquement à préciser le processus par lequel il est recommandé de les développer pour lesdites applications.

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NF EN ISO 18243/A1

NF EN ISO 18243/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion - Amendement 1

Le présent amendement clarifie une exigence liée à la protection contre les décharges excessives.

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NF R29-130

NF R29-130

septembre 1979
Norme En vigueur
Symboles pour les commandes, indicateurs et témoins des cyclomoteurs

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FD CEN/TR 13387-2
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF R33-103

NF R33-103

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Spécifications techniques et essais.

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NF EN 29367-2

NF EN 29367-2

février 1995
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 2 : semi-remorques.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l'arrimage et le saisissage des semi-remorques embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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FD S54-080

FD S54-080

octobre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Matériaux textiles, supports textiles revêtus d'élastomère ou de matières plastiques et films plastiques - Mesurage de la vitesse de propagation de la flamme sur des éprouvettes orientées à 45 degrés.

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NF ISO 6695

NF ISO 6695

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Axe de pédalier et manivelle à emmanchement carré - Dimensions d'assemblage.

La présente norme a pour objectif de définir les caractéristiques dimensionnelles facilitant l'assemblage des axes de pédalier de bicyclettes et des manivelles à emmanchement carré.

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NF R29-010

NF R29-010

août 1997
Norme En vigueur
Cahier des charges - Antivols électroniques motos

Le présent document définit les prescriptions applicables aux antivols électroniques pour motos. Il tient compte des directives sur la compatibilité électromagnétique et spécifie des conditions d'essais propres à garantir la qualité des antivols. Il comprend également un modèle de certificat d'installation par lequel le monteur s'engage à respecter les conditions de montage du fabricant.

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NF EN 16780

NF EN 16780

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les tours de lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité concernant les tours de lit à nacelle utilisés dans l'environnement de sommeil des enfants (c'est-à-dire hors surveillance) quand ils dorment dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé.

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NF EN 15635

NF EN 15635

janvier 2009
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Utilisation et maintenance de système de stockage

Le présent document, qui s'adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l'évaluation des dommages causés aux systèmes. Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

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XP CEN/TS 17394-1

XP CEN/TS 17394-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 1 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des composants fixés aux vêtements pour enfants en bas âge - Spécification

Le présent document fournit des exigences relatives à la sécurité d'attache des composants de vêtement considérés comme des petits éléments tels que les boutons, les boutons-pression, les rivets, les sequins, les diamantés (ou pièces de ces composants) qui entrent entièrement et sans compression dans le cylindre pour petits éléments des vêtements pour enfants en bas âge. Le détachement de ces petits composants de vêtements est considéré comme présentant des dangers d'étouffement, d'ingurgitation, d'ingestion, d'inspiration (aspiration) ou d'insertion dans les yeux, le nez ou les oreilles pour les enfants en bas âge. Les enfants de cette catégorie d'âge sont particulièrement vulnérables, car ils ne possèdent pas les compétences linguistiques pour signaler l'accident aux personnes chargées de leur surveillance. En ce qui concerne les enfants plus âgés et les adultes, les incidents liés à l'insertion, à l'ingestion ou à d'autres événements accidentels de ce type sont considérablement moindres, principalement en raison de la capacité de l'enfant à retirer le composant lui-même ou à expliquer et obtenir l'aide médicale nécessaire.

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NF EN 13001-3-5+A1
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : états limites et vérification des crochets forgés et moulés

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XP S54-044

XP S54-044

mai 2003
Norme En vigueur
Baignoires pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essais

Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux baignoires pour enfants vendues séparément d'une table à langer et utilisées généralement jusqu'à un an.

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NF EN 14372

NF EN 14372

décembre 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couverts et vaisselle - Exigences de sécurité et essais

Le présent document fixe les exigences de sécurité s'appliquant aux matériaux, à la fabrication, aux performances, à l'emballage et à l'étiquetage des couverts et de la vaisselle. Tous les produits destinés à être utilisés par un enfant de moins de 36 mois pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne relèvent du domaine d'application du présent document. Ceci englobe des produits qui ont une fonction primaire différente mais dont la fonction secondaire vise à permettre à l'enfant d'utiliser le produit pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne.

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NF EN 14036

NF EN 14036

janvier 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Nacelles à oscillation verticale - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu'à 12 kg maximum. Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l'enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

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NF EN 1929-2

NF EN 1929-2

février 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 2 : prescriptions, essais et inspection pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur des trottoirs roulants

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

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NF EN 14350

NF EN 14350

juin 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des articles mis sur le marché pour les enfants âgés de 0 à 48 mois.

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NF EN 13135+A1

NF EN 13135+A1

mai 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions relatives à l'équipement

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception et au choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d'appareils de levage à charge suspendue. Il fixe également les prescriptions pour les équipements fixes de prise de charge, l'équipement de protection, les effets environnementaux et les applications à haut risque. Le présent document est destiné à venir en appui à la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 13001-2

NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d'éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 16781

NF EN 16781

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour gigoteuses destinées à être utilisées dans un lit à nacelle

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des gigoteuses utilisées dans l'environnement de sommeil d'enfants (c'est-à-dire hors surveillance) et conçues pour fournir une chaleur suffisante de sorte à éliminer le besoin en articles de literie supplémentaires quand l'enfant dort dans un lit à nacelle ou dans un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel il est installé. Il est applicable aux produits destinés à être utilisés par les enfants en bas âge sur la base de l'incapacité de l'enfant à grimper pour sortir du lit à nacelle (à un âge inférieur à 24 mois environ) . Le présent document ne s'applique pas aux produits conçus pour un usage pendant le soin des enfants prématurés ou des enfants ayant un faible poids à la naissance, les produits conçus pour un usage en extérieur ou les produits conçus pour garder l'enfant au chaud dans une poussette ou un siège de voiture (chancelière par exemple) .

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NF EN ISO 8317

NF EN ISO 8317

février 2016
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages refermables

Le présent document spécifie les exigences de performance et méthodes d'essai relatives aux emballages refermables désignés comme résistants à l'ouverture par les enfants. Des critères d'acceptation sont donnés pour les emballages lorsqu'ils sont soumis à l'essai selon des méthodes spécifiques. Ces méthodes permettent non seulement de mesurer l'efficacité de l'emballage à limiter l'accès par les enfants, mais couvrent aussi l'accessibilité au contenu par des adultes. Il est applicable aux emballages refermables pour tout produit destiné à être exposé ou retiré de l'emballage dans des conditions normales d'utilisation. Il s'applique à l'homologation de type seulement et n'est pas destiné à être utilisé à des fins d'assurance qualité.

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NF EN 13724

NF EN 13724

juin 2013
Norme En vigueur
Services postaux - Fenêtres d'introduction de boîtes aux lettres et d'entrées de courrier particulières - Prescriptions et méthodes d'essai

Le présent document s'adresse principalement aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres pour installations intérieure et extérieure ainsi qu'aux fabricants de portes. Il spécifie les prescriptions dimensionnelles et mécaniques applicables aux fenêtres d'introduction pour la distribution d'articles postaux ainsi que leur classification et les méthodes d'essai correspondantes. Il définit ainsi en fonction du type de fenêtre d'introduction (pour installation intérieure, extérieure ou intérieure/extérieure ou pour entrées de courrier) , ses dimensions ainsi que celles des gabarits de passage du courrier, les prescriptions de résistance à l'ouverture du volet, de résistance à la corrosion, aux intempéries, à l'incendie et de résistance contre l'effraction. Enfin il définit les prescriptions relatives à l'ergonomie (hauteur d'installation des fenêtres et des serrures, définition de la zone d'accessibilité des boîtes aux lettres en batterie en fonction de leur montage, en applique ou encastrées.

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NF EN ISO 4210-3

NF EN ISO 4210-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 3 : méthodes d'essai communes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai communes. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique,les réglementations nationales s'appliquent.

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NF H20-005

NF H20-005

août 2013
Norme En vigueur
Emballages en bois - Caisses clouées en bois scié à parois pleines, destinées au transport maritime de détail

Le présent document a pour objet de définir les caractéristiques de fabrication de caisses clouées en bois scié à parois pleines destinées au transport de détail par voie maritime.

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FD CEN/TR 13387-3

FD CEN/TR 13387-3

mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 3 : dangers mécaniques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques mécaniques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, le présent guide peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN 14508

NF EN 14508

avril 2016
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure de la qualité de service de bout en bout pour le courrier égrené non prioritaire et de seconde classe

Le présent document porte sur la mesure de ce que l'on appelle les services " normaux " offerts aux personnes physiques/ménages et petites entreprises qui déposent leur courrier dans les boîtes aux lettres de rue, au guichet des bureaux de poste, le font relever à leurs bureaux ou le déposent directement aux centres de tri des opérateurs du service postal.

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NF H34-010

NF H34-010

décembre 2017
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente. Il s'applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme. Il s'applique aux sacs à bretelles en plastique, d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

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