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NF EN 13878

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septembre 2019
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Termes et définitions

Le présent document définit, par ordre alphabétique, les termes relatifs aux véhicules habitables de loisirs, à savoir les caravanes, les résidences mobiles et les autocaravanes. Ces termes sont utilisés dans les NF EN 721, NF EN 722-1, NF EN 1645-1, NF EN 1646-1, NF EN 1647, NF EN 1648-1 et NF EN 1648-2.

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NF X50-162

NF X50-162

janvier 2019
Norme En vigueur
Prévention du risque routier - Activité de conseil et de formation à la prévention du risque routier - Prestations des organismes de conseil et de formation

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NF ISO 18091

NF ISO 18091

juillet 2019
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 à la collectivité locale

Le présent document donne des lignes directrices aux collectivités locales pour leur permettre de comprendre et de mettre en oeuvre un système de management de la qualité conforme aux exigences de la NF EN ISO 9001:2015, afin de répondre aux besoins et attentes de leurs clients/citoyens et de toutes les autres parties intéressées pertinentes en leur assurant la fourniture homogène de produits et services.

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FD CEN/TR 17223

FD CEN/TR 17223

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Document d'orientation sur la relation entre l'EN ISO 13485:2016 (Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires) et le Règlement européen relatif aux dispositifs médicaux ainsi que le Règlement relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Le présent document fournit des recommandations relatives à la relation entre la NF EN ISO 13485:2016 (Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires) et les exigences présentées dans le Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux et au Règlement (UE) 2017/746 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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FD X50-189

FD X50-189

juin 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de Management - Lignes directrices pour leur intégration

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NF EN 9104-002

NF EN 9104-002

août 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

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NF EN ISO 50001

NF EN ISO 50001

août 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document a pour objectif de permettre à tout organisme de parvenir, par une démarche méthodique, à l'amélioration continue de sa performance énergétique, laquelle inclut l'efficacité, les usages et la consommation énergétiques. Il spécifie les exigences applicables aux usages et à la consommation énergétiques, y compris le mesurage, la documentation et le reporting, la conception et les achats d'équipements et de systèmes, les processus et le personnel qui contribuent à la performance énergétique. Le présent document est applicable à toutes les activités affectant la performance énergétique que l'organisme peut surveiller et sur lesquels il peut avoir une influence. Il est applicable quel que soit la quantité, l'usage ou les types d'énergie consommée. Il peut être utilisé indépendamment ou être harmonisé ou intégré à d'autres systèmes de management. Il ne prescrit pas de niveaux d'amélioration de la performance énergétique à atteindre. Le présent document est applicable à tout organisme qui souhaite s'assurer qu'il se conforme à la politique énergétique qu'il s'est fixée et en apporter la preuve. L'auto-évaluation et l'autodéclaration de conformité ou la certification du système de management de l'énergie par un organisme externe peuvent en attester.

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NF EN ISO 9004

NF EN ISO 9004

avril 2018
Norme En vigueur
Management de la qualité - Qualité d'un organisme - Lignes directrices pour obtenir des performances durables

Le présent document fournit des lignes directrices permettant aux organismes de réaliser des performances durables par une approche de management par la qualité. Il s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type et son activité. Il n'est pas destiné à être utilisée dans un cadre réglementaire, contractuel ou de certification.

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GA Z67-215

GA Z67-215

avril 2013
Guide d'application En vigueur
Technologies de l'information - Guide d'application de la NF ISO/IEC 19770-1:2013 - Gestion des actifs logiciels - Procédés et évaluation progressive de la conformité

Technologies de l'information Guide d'application de la NF ISO/IEC 19770-1:2013 Gestion des actifs logiciels - Procédés et évaluation progressive de la conformité

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NF EN ISO/IEC 19788-5
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 5 : éléments pédagogiques

Le présent document spécifie, en respectant certaines règles, les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Il inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.

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NF ISO 24631-1

NF ISO 24631-1

décembre 2017
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 1 : évaluation de la conformité des transpondeurs RFID à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 (y compris l'attribution et l'utilisation d'un code de fabricant)

Le présent document fournit les moyens d'évaluer la conformité à la NF ISO 11784 et à la NF ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l'identification individuelle des animaux. Il établit les conditions d'attribution et d'utilisation du code de fabricant associé à un transpondeur, ainsi que les droits et devoirs des parties impliquées relatifs à l'attribution du code.

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FD X50-176

FD X50-176

août 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Management des processus - Guide de mise en oeuvre

Les principes développés dans ce document s'appliquent à tous types d'organismes quels que soient leur taille et leur domaine d'activités, et aux différents systèmes de management mis en oeuvre (qualité, sécurité, environnement, etc...) .

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NF EN 419241-2

NF EN 419241-2

février 2019
Norme En vigueur
Systèmes fiables de serveur de signature électronique - Partie 2 : profil de protection de QSCD pour la signature par serveur

Le présent document spécifie un profil de protection pour un module d'activation de signature (SAM) , visant à répondre aux exigences d'un QSCD tel que prescrit par le Règlement (UE) no 910/2014 eIDAS.

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NF ISO 31000

NF ISO 31000

juin 2018
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices

Le présent document fournit des lignes directrices concernant le management du risque auquel sont confrontés les organismes. L'application de ces lignes directrices peut être adaptée à tout organisme et à son contexte. Le présent document fournit une approche générique permettant de gérer toute forme de risque et n'est pas spécifique à une industrie ou un secteur. Le présent document peut être utilisé tout au long de la vie de l'organisme et peut être appliqué à toute activité, y compris la prise de décisions à tous les niveaux.

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NF EN ISO 5912

NF EN ISO 5912

avril 2020
Norme En vigueur
Tentes de camping - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives à la sécurité, aux performances et à l'aptitude à l'emploi des tentes de camping.

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NF S56-204

NF S56-204

octobre 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'installation électrique à basse tension

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NF X50-007

NF X50-007

décembre 2017
Norme En vigueur
Service de location de matériels de sports d'hiver - Définition du service de location de matériels de sports d'hiver

Le présent document définit le service de location de matériels de sports d'hiver par des professionnels à des particuliers et spécifie les éléments déterminants de ce service, en précisant les caractéristiques de ces éléments qui influent directement sur lui.

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NF EN 9110

NF EN 9110

mai 2018
Norme En vigueur
Systèmes de Management de la Qualité - Exigences pour les Organismes d'Entretien de l'Aéronautique

Le présente document contient les exigences de la NF EN ISO 9001:2015 en matière de système de management de la qualité et spécifie les exigences, les définitions et les notes supplémentaires concernant l'entretien et la gestion du maintien de navigabilité pour l'industrie aéronautique civile et militaire. Il faut signaler que les exigences spécifiées dans le présent document sont complémentaires aux exigences du client, légales et réglementaires applicables, mais ne les remplacent pas. S'il existe un conflit entre les exigences du présent document et les exigences du client, légales ou réglementaires, ce sont ces dernières qui prévalent.

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NF EN 9223-104

NF EN 9223-104

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 104 : maîtrise de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il traite de la maîtrise de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.

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NF X50-141-5

NF X50-141-5

juin 2019
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (Essais, calculs, simulations, etc.) - Partie 5 : lignes directrices pour maîtriser les risques liés au processus de démonstration

Le présent document vise à prolonger les travaux engagés sur la série des normes NF X50-141, qui pose le cadre du processus de démonstration, en proposant une démarche qui permet d'organiser l'identification et la prise en compte des risques aux différentes étapes de la démonstration, et d'en tirer les conclusions en matière de relation client-fournisseur.

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NF EN ISO 22000

NF EN ISO 22000

juin 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) pour permettre à un organisme directement ou indirectement impliqué dans la chaîne alimentaire, notamment de : planifier, mettre en oeuvre, exploiter, maintenir et actualiser un SMSDA fournissant des produits et services qui sont sûrs, conformément à leur utilisation prévue ; démontrer sa conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité des denrées alimentaires ; évaluer et apprécier les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires établies en accord avec le (s) client (s) et démontrer la conformité à celles-ci ; communiquer efficacement sur les questions relatives à la sécurité des denrées alimentaires avec les parties intéressées de la chaîne alimentaire. Toutes les exigences du présent document sont d'une portée générale et sont conçues pour s'appliquer à tous les organismes de la chaîne alimentaire, indépendamment de leur taille et de leur complexité. Ce présent document permet également de mettre en oeuvre des éléments élaborés en externe dans un SMSDA et d'utiliser des ressources internes et/ou externes pour satisfaire aux exigences du présent document.

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NF X50-103

NF X50-103

août 2020
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse fonctionnelle technique - Encodage des fonctions techniques en une condition uni limite sur une caractéristique géométrique ou dimensionnelle

Le présent document constitue un outil à l'usage de tout acteur désirant spécifier une conception architecturale à partir de principe physique identifié à partir du cahier des charges fonctionnel. Dans ce but il : établit les interactions des constituants (pièces) entre eux et avec les éléments du milieu extérieur ; définit les fonctions techniques de contact ; entre les interfaces (Fonction Technique d'Interface FTI) ; entre les surfaces (Fonction Technique Elémentaire) ; expose les relations entre les fonctions et les spécifications ; établit les conditions de fermeture géométrique. Il ne présente pas : les flux ; un flux est une propriété physique autre que géométrique traversant une portion de surface.

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NF EN 16602-10

NF EN 16602-10

août 2017
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Gestion de l'assurance produit

Les normes ECSS de la branche Q décrivent un ensemble d'exigences applicables à un programme d'assurance produit devant être mis en oeuvre au cours des différentes phases d'un projet spatial. Le présent document définit les exigences de management de l'assurance produit des projets spatiaux. Il est structuré en deux grandes parties. La première présente les principes du management de l'assurance produit et la seconde décrit de façon détaillée les exigences associées.

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NF ISO 30409

NF ISO 30409

avril 2017
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Gestion prévisionnelle de la main d'oeuvre

Le présent document fournit des lignes directrices et un cadre à la gestion prévisionnelle de la main d'oeuvre qui peuvent être adaptés aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité.

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NF ISO 21505

NF ISO 21505

juillet 2017
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur la gouvernance

Le présent document décrit le contexte dans lequel est menée la gouvernance des projets, programmes et portefeuilles et fournit des recommandations pour la gouvernance de projets, programmes et portefeuilles. Le présent document peut également être utilisé à des fins d'évaluation, d'assurance ou de vérification de la fonction de gouvernance des projets, programmes ou portefeuilles.

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NF EN ISO/IEC 19788-1
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 1 : charpente

Le présent document vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description des ressources pédagogiques. Il inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs. Tous les concepts sont définis à l'Article 3.

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NF EN 62227/A1

NF EN 62227/A1

décembre 2014
Norme En vigueur
Systèmes serveurs multimédia domestiques - Codes numériques des autorisations des droits

Le présent document modifie l'Article 5 de la norme homologuée NF EN 62227 de novembre 2014.

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BP X50-753

BP X50-753

septembre 2012
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de Bonnes Pratiques - Établissements publics d'enseignement technique agricole - La qualité en formation

Guide de bonnes pratiques Établissements publics d'enseignement technique agricole La qualité en formation

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NF EN 50106

NF EN 50106

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d'application de la EN 60335-1

Le présent document décrit des essais effectués par le fabricant et qui s'appliquent aux produits qui sont compris dans le domaine d'application de la NF EN 60335-1. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF EN 31010

NF EN 31010

juillet 2010
Norme En vigueur
Gestion des risques - Techniques d'évaluation des risques

Le présent document fournit des lignes directrices permettant de choisir et d'appliquer des techniques systématiques/méthodologiques d'évaluation des risques. L'évaluation des risques réalisée conformément au présent document contribue aux autres activités de gestion des risques.

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NF EN ISO/IEC 19796-1

NF EN ISO/IEC 19796-1

novembre 2009
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Management, assurance et métrologie de la qualité - Partie 1 : approche générale

Le présent document offre un cadre commun permettant de décrire, de préciser et de comprendre les propriétés critiques, les caractéristiques et la métrologie de la qualité. Le cadre de référence pour la description des approches qualité (RFDQ) est un modèle de processus extensif et élaboré. Le travail de normalisation décrit dans cette première partie consiste à harmoniser des concepts, des spécifications, des termes et des définitions existants dans le domaine de l'apprentissage, de l'éducation et de la formation. Les trois autres parties suivantes seront élaborées : Partie 2 : Modèle de qualité harmonisé ; Partie 3 : Méthodes et métrologie de référence (MMR) ; Partie 4 : Guide de bonne pratique et de mise en oeuvre.

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NF EN 16194

NF EN 16194

avril 2012
Norme En vigueur
Cabines sanitaires autonomes - Exigences relatives aux services et produits, liées à la mise en place des cabines et des produits sanitaires

Le présent document s'applique aux cabines sanitaires mobiles (à l'exclusion des toilettes sèches) qui ne sont pas raccordées à un collecteur d'assainissement. Il spécifie des exigences relatives aux services liés à la mise en place de cabines et les exigences correspondantes relatives aux cabines et aux produits sanitaires, en tenant compte de l'hygiène, de la santé et de la sécurité. Le présent document s'adresse aux fabricants, aux sociétés de location et aux locataires de cabines.

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AC X50-885

AC X50-885

mars 2010
Accord En vigueur
Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable Service des AGC

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NF D80-001-3

NF D80-001-3

septembre 2008
Norme En vigueur
Cercueils - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil - Partie 3 : caractérisation des cercueils et exigences pour la crémation

Le présent document a pour objet de définir l'aptitude à la crémation de tous les matériaux constituant la structure des parois de la caisse, du fond et du couvercle, des quincailleries d'assemblage ainsi que les accessoires et les capitons d'un cercueil. Les parties 1 et 2 couvrent respectivement les exigences mécaniques et les exigences de biodégradabilité en terre.

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NF ISO 11784/A2

NF ISO 11784/A2

août 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code - Amendement 2 : identification d'un transpondeur evolué

Le présent document complète la norme NF ISO 11784 qui spécifie la structure du code d'identification des animaux par radiofréquence (RFID). Il définit les termes "transpondeur évolué" et "bit RUDI" et attribue le bit 15 au bit RUBI pour indiquer que le transpondeur appartient au type transpondeur évolué.

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NF ISO 14223-2

NF ISO 14223-2

novembre 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Transpondeurs évolués - Partie 2 : code et structure de commande

Le présent document spécifie le code et la structure de commande entre l'émetteur-récepteur et le transpondeur évolué utilisé pour l'identification des animaux par radiofréquence, à compatibilité descendante totale avec les spécifications données dans l'ISO 11784 et l'ISO 11785. Entant que prolongement de l'ISO 11785, il est censé être utilisé conjointement avec celle-ci.

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NF X60-200

NF X60-200

avril 2008
Norme En vigueur
Maintenance - Documentations techniques associées à un bien tout au long de son cycle de vie

Le présent document présente un cadre général d'élaboration de la documentation technique associée à un bien tout au long de son cycle de vie. Il peut être utilisé pour le développement de normes spécifiques à la documentation associée à un bien donné.

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NF EN 13313

NF EN 13313

février 2011
Norme En vigueur
Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Compétence du personnel

Dans la série de normes relatives aux systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, le présent document décrit les procédures permettant de déterminer et d'évaluer les compétences du personnel réalisant la fabrication, l'entretien, le contrôle et l'exploitation des systèmes de réfrigération et des équipements utilisant des fluides frigorigènes.

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NF EN 15900

NF EN 15900

août 2010
Norme En vigueur
Services d'efficacité énergétique - Définitions et exigences

Le présent document donne les définitions et les exigences minimales relatives à un service d'efficacité énergétique. Il peut servir de document de référence pour les programmes appropriés de qualification, d'accréditation et/ou de certification des prestataires de services d'efficacité énergétique comme mentionné dans l'Article 8 de la Directive 2006/42/CE.

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NF EN 15733

NF EN 15733

avril 2010
Norme En vigueur
Services des agents immobiliers - Exigences relatives à la prestation de services des agents immobiliers

Le présent document définit les obligations incombant à l'activité des agents immobiliers. Il s'applique aux services de professionnel à professionnel et de professionnel à consommateur. Il faut cependant noter que des dispositions légales concernant les agents immobiliers existent dans un grand nombre de pays et qu'il faut en tenir compte. Les agents immobiliers doivent se conformer à l'ensemble des législations européenne et nationales appropriées applicables. En cas de dispositions contradictoires, les législations européenne et nationales se substituent au présent document. Les exigences du présent document sont applicables à la fourniture de tous les services, y compris aux services rendus par des moyens électroniques et par Internet.

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NF D80-001-2

NF D80-001-2

septembre 2007
Norme En vigueur
Cercueils - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil - Partie 2 : caractérisation des cercueils et exigences pour la biodegradabilité en terre

Le présent document définit l'aptitude à l'usage et les performances de tous les types de cercueils. Il concerne l'appréciation de la biodégradabilité des matériaux ; les parties 1 et 3 couvrent respectivement les exigences mécaniques et les exigences pour la crémation.

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NF ISO 14223-1

NF ISO 14223-1

mai 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Transpondeurs évolués - Partie 1 : interface hertzienne

Le présent document spécifie l'interface hertzienne entre l'émetteur-récepteur et le transpondeur évolué utilisé pour l'identification des animaux par radiofréquence, à compatibilité descendante totale avec les spécifications données dans la NF ISO 11784 et la NF ISO 11785. Entant que prolongement des NF ISO 11784 et NF ISO 11785, il est censé être utilisé conjointement avec celles-ci.

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FD X50-253

FD X50-253

mai 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Management des risques - Processus de management des risques - Lignes directrices pour la communication

Le présent document explique pourquoi la communication est un élément essentiel pour un bon management des risques et fournit, en conséquence, des lignes directrices sur la façon de la déployer efficacement. Il est destiné à aider les individus, organisations et spécialistes à comprendre le processus de communication dans le cadre du management des risques décrit dans la norme NF ISO 31000:2010. Il fournit également des éléments pour la compréhension et l'exploitation des aspects pertinents de la communication sur les risques.

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NF EN 15221-3

NF EN 15221-3

décembre 2011
Norme En vigueur
Facilities management - Partie 3 : guide relatif à la qualité en facilities management

Le présent document fournit des lignes directrices sur la manière de mesurer, d'obtenir et d'améliorer la qualité en Facilities Management. Il donne également des lignes directrices complémentaires à la NF EN ISO 9000, la NF EN ISO 9001 et la NF EN 15221-2 dans le cadre de la NF EN 15221-1. La norme assure un lien entre les méthodes de management et les théories de management.

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NF EN 15221-5

NF EN 15221-5

avril 2012
Norme En vigueur
Facilities management - Partie 5 : guide relatif au développement et à l'amélioration des processus

Le présent document fournit des lignes directrices aux organisations de Facilities Management sur le développement et l'amélioration de leurs processus pour soutenir les processus principaux. Il établit également des principes de base, décrit des processus de Facilities Management génériques de haut niveau, répertorie des processus stratégiques, tactiques et opérationnels, et fournit des exemples de flux de travaux de processus.

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NF ISO 17679

NF ISO 17679

décembre 2017
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Spa de bien-être - Exigences du service

Le présent document établit les exigences de service applicables aux spas de bien-être, ainsi que les principaux processus associés et la qualité de service à offrir au client. Le présent document peut être utilisé par des spas de bien-être de tous types et de toutes tailles, y compris lorsque l'activité spa entre dans le cadre d'une autre activité, comme dans une structure d'hébergement, une salle de fitness ou un hôpital. Le présent document ne comporte aucune exigence en matière d'hébergement, de nourriture ou de boissons. Il ne s'applique pas aux spas médicaux ni aux centres de thalassothérapie. Le présent document ne couvre pas les questions liées aux professions médicales, à la formation médicale ni à un quelconque aspect religieux.

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NF EN ISO 24801-2

NF EN ISO 24801-2

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs pratiquant la plongée de loisirs - Partie 2 : niveau 2 - Plongeur autonome

Le présent document spécifie d'une part les compétences nécessaires pour qu'un plongeur en scaphandre autonome puisse être qualifié par un organisme de formation qui atteste qu'il maîtrise a minima les compétences s'appliquant aux plongeurs en scaphandre autonome de niveau 2 ("Plongeur autonome") et, d'autre part, les critères d'évaluation de ces compétences.

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NF EN ISO 24802-2

NF EN ISO 24802-2

juin 2014
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs de plongée subaquatique - Partie 2 : niveau 2

Le présent document spécifie les compétences requises de la part d'un moniteur de plongée subaquatique pour qu'un organisme de formation lui délivre une qualification attestant qu'il a, a minima, satisfait aux exigences de qualification s'appliquant aux moniteurs de plongée subaquatique de niveau 2. Il spécifie également les critères d'évaluation de ces compétences ainsi que les conditions dans lesquelles la formation doit être dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803. Le présent document s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée de loisirs en scaphandre autonome.

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NF EN 1949/IN1

NF EN 1949/IN1

juin 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules

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NF EN ISO 9000

NF EN ISO 9000

octobre 2015
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire

Le présent document décrit les concepts fondamentaux et les principes du management de la qualité. Il spécifie les termes et définitions s'appliquant à toutes les normes relatives au management de la qualité et aux systèmes de management de la qualité élaborées par l'ISO/TC 176.

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