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NF D27-407

NF D27-407

septembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations intérieures - Prescriptions et essais

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF D27-408

NF D27-408

septembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations extérieures - Prescriptions et essais

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-405 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF D27-402

NF D27-402

septembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres autres que les boîtes aux lettres à ouverture totale - Installations intérieures

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîte aux lettres autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 (référence publiée au JO le 12 juillet 1979). Il fixe les dimensions, spécifications et essais des boîtes aux lettres pour l'installation intérieure qui ne sont pas destinées aux habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 12 juillet 1979.

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NF EN 747-2/IN1

NF EN 747-2/IN1

août 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN 747-1/IN1

NF EN 747-1/IN1

août 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

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NF EN 13869

NF EN 13869

mai 2016
Norme En vigueur
Briquets - Exigences de sécurité enfants pour les briquets - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité enfants s'appliquant aux briquets. Il ne s'applique ni aux allumettes, ni à tout autre dispositif d'allumage principalement destiné à enflammer des matériaux autres que des produits à fumer, par exemple un combustible de cheminée, du charbon de bois ou un barbecue à gaz.

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NF EN 13001-3-1/IN2
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF EN 13718-1/IN1

NF EN 13718-1/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

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NF EN 17076

NF EN 17076

décembre 2020
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

Le présent document définit les caractéristiques et prescriptions de sécurité des dispositifs et systèmes anti-collision destinés à être installés sur les grues à tour à montage automatisé ou les grues à tour à montage par éléments, afin d'éviter les risques de collision entre plusieurs grues en mouvement, entre la grue en mouvement et les obstacles fixes, et au-dessus des zones interdites. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 15512

NF EN 15512

novembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

Le présent document spécifie les exigences de calcul pour la stabilité et la résistance des rayonnages à palettes réglables en acier pour charges statiques. Il définit particulièrement les règles d'analyse, les méthodes d'essais, les caractéristiques de l'acier, en prenant en compte les différentes charges s'exerçant sur le rayonnage. Pour la conception particulière de rayonnages à palettes réglables destinés à une utilisation en zones sismiques, la présente norme doit être utilisée en combinaison avec la NF EN 16681 "Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique". Il ne couvre pas les autres types génériques de structures de rayonnage.

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NF EN 17191

NF EN 17191

juillet 2021
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour enfants - Sièges pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 16990

NF EN 16990

mai 2020
Norme En vigueur
Véhicules motorisés légers non soumis à la réception par type pour le transport de personnes, de marchandises ainsi que d'autres équipements - Véhicules côte à côte - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux " machines côte-à-côte " ou " SbS " telles que définies à l'Article 3, propulsées par motorisation à combustion interne utilisant des combustibles liquides (essence, gazole, biocombustibles, gaz de pétrole liquéfié) et/ou à entraînement électrique, destinées à être utilisées principalement sur des surfaces sans revêtement et non destinées à être utilisées sur la voie publique.

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NF ISO 10571

NF ISO 10571

juin 2016
Norme En vigueur
Pneumatiques pour grues mobiles et engins spéciaux similaires

Le présent document spécifie la désignation, les cotes, les capacités de charge et la vitesse de référence des pneumatiques et des jantes montés sur des véhicules tels que les engins tout-terrain, les grues mobiles, les véhicules d'incendie, etc., susceptibles d'avoir à parcourir de longues distances sur route à une vitesse correspondant à la vitesse de référence et sous charge constante.

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XP R39-201

XP R39-201

février 2008
Norme En vigueur
Cycles - Traçabilité des composants de cycles - Généralités

Le présent document définit le système de marquage recommandé aux fabricants pour faciliter l'identification et la traçabilité des composants de cycles.

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XP CEN/TS 14442

XP CEN/TS 14442

septembre 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement automatique des envois postaux - Marques d'identification de redressement

Le présent document a pour objet de définir une marque d'identification de redressement (FIM), accompagnée des procédures relatives à son utilisation, pouvant être employée par tout opérateur postal. Cette marque, qui s'adresse principalement aux opérateurs postaux n'ayant pas encore mis en place le système de marques FIM pour le redressement automatique, a été conçue pour réduire au minimum tout conflit avec les marques FIM déjà utilisées. Les opérateurs disposant de marques FIM sont néanmoins invités à envisager d'adopter le présent document lors de l'amélioration ou du remplacement de leur matériel de redressement.

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NF ISO 4306-4

NF ISO 4306-4

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 4 : grues à flèche

Le présent document établit un vocabulaire des termes les plus courants dans le domaine des grues à flèche. Il définit 4 groupes de caractéristiques en fonction du montage, du niveau de rotation, du type de flèche et du mouvement. Il est à utiliser avec la NF ISO 4306-1 qui donne le vocabulaire général applicable à tout type d'appareil de levage à charge suspendue.

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NF EN 13718-2/IN1

NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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NF R38-402

NF R38-402

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Griffe de selle.

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NF R33-102

NF R33-102

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Fixation sur le cadre.

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NF R33-101

NF R33-101

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Caractéristiques d'interchangeabilité.

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NF R32-109

NF R32-109

août 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Pédalier de cycle - Cuvette réglable - Pédalier avec roulements à cuvettes externes vissées.

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NF EN 528

NF EN 528

mars 2021
Norme En vigueur
Transtockeurs - Prescriptions de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux transtockeurs destinés au stockage et au déstockage de charge unitaires, et/ou de produits longs, et/ou à la préparation de commandes et dont les déplacements sont guidés par des rails. La commande des transtockeurs peut être manuelle ou automatique. Le présent document donne présomption de conformité à la directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 1398

NF EN 1398

octobre 2009
Norme En vigueur
Rampes ajustables - Prescriptions de sécurité

Le présent document traite de la conception, de la construction, des dispositifs de sécurité, de l'installation, de l'utilisation, de l'entretien et des essais des rampes ajustables, utilisées par des personnes et/ou pour des équipements de transport mus manuellement ou motorisés. Il vient à l'appui de la Directive Machines 98/37/CE modifiée par la Directive 98/79/CE et de la directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 16054

NF EN 16054

mars 2013
Norme En vigueur
Bicyclettes BMX - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s'applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l'utilisation et à l'entretien des bicyclettes BIVIX. Il ne s'applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées. Le présent document ne comporte pas d'exigences relatives aux dispositifs d'éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

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NF EN 17406+A1

NF EN 17406+A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

Le présent document définit une classification des conditions d'utilisation des bicyclettes et une méthode d'identification des bicyclettes et des composants à utiliser. Cette classification fournit un ensemble uniforme de définitions d'utilisation dans l'industrie du cycle et donne un ensemble d'indicateurs graphiques destinés à fournir aux détaillants et aux consommateurs une indication de l'utilisation prévue d'un vélo particulier ou des pièces de rechange.

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NF EN 15194

NF EN 15194

octobre 2017
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

Le présent document s'applique aux bicyclettes à assistance électrique (EPAC) d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kW dont l'alimentation est interrompue lorsque la bicyclette atteint 25 km/h, ou plus tôt, si le cycliste arrête de pédaler. Il ne s'applique pas à des cycles destinés à la location dans une station sans surveillance. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs et spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer.

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NF EN ISO 2873

NF EN ISO 2873

décembre 2002
Norme En vigueur
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Essai à basse pression

Le présent document décrit une méthode d'essai destinée à vérifier le comportement des emballages d'expédition complets et pleins et des charges unitaires sous l'effet d'une basse pression à laquelle ils sont soumis lors de leur transport par avion. Une annexe informative fournit les conditions atmosphériques.

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NF EN 29367-1

NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l'arrimage et le saisissage de véhicules routiers embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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NF ISO 6696

NF ISO 6696

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l'assemblage des cuvettes de pédaliers sur les boîtes de pédaliers des bicyclettes.

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GA S54-062

GA S54-062

juillet 2003
Guide d'application En vigueur
Dispositifs à langer à usage domestique - Interprétations des dispositions des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2

Le présent document rassemble, à la date du 6 février 2003, l'ensemble des réponses données par la commission de normalisation BNBA AF 033 "Commission d'interprétation - Mobilier de petite enfance" aux demandes d'interprétation des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2 dont elle a été saisie.

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NF EN 1929-3

NF EN 1929-3

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 3 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

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NF ISO 4306-5

NF ISO 4306-5

décembre 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 5 : ponts et portiques roulants

Le présent document établit un vocabulaire en anglais et en français des termes les plus courants utilisés dans le domaine des ponts et portiques roulants. Il est à utiliser avec la NF ISO 4306-1 qui donne des informations générales applicables à tout type d'appareil de levage à charge suspendue.

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NF EN 1993-6

NF EN 1993-6

septembre 2007
Norme En vigueur
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement

La présente partie de l'Eurocode 3 fournit des règles pour le calcul des chemins de roulement et autres structures supportant des appareils de levage, posés ou suspendus, situés à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

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NF EN 15095+A1

NF EN 15095+A1

février 2009
Norme En vigueur
Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés - Prescriptions de sécurité

Le présent document spécifie les prescriptions techniques pour les équipements de stockage fonctionnant en intérieur de type carrousels à chaîne, élévateurs de stockage, rayonnages mobiles, à palettes ou en porte-à-faux. Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 12644-2+A1

NF EN 12644-2+A1

septembre 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Informations pour l'utilisation et les essais - Partie 2 : marquage

Le présent document définit les prescriptions relatives aux marquages, signaux et avertissements pour l'inspection et l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 12868

NF EN 12868

avril 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Méthode pour déterminer la libération de N-nitrosamines et de substances N-nitrosables par les tétines et les sucettes en élastomère ou en caoutchouc

Le présent document spécifie les méthodes de préparation et de migration des échantillons de tétines et de sucettes en élastomère ou en caoutchouc, et d'isolation, d'identification et de quantification des N-nitrosamines et des substances N-nitrosables libérées par les tétines en élastomère ou en caoutchouc en contact avec la solution saline de salive artificielle.

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NF EN 13209-2

NF EN 13209-2

février 2016
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-bébé - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : porte-bébé souples

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-bébés souples sans armature, équipés d'ouvertures intégrées pour les jambes et conçus pour transporter un enfant après avoir été attachés au torse d'un porteur. Ces porte-bébés souples sont conçus pour permettre au porteur de garder les mains libres lorsqu'il est debout ou qu'il marche. Ils sont destinés à être utilisés avec un poids maximal de 15 kg.

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NF EN 13557+A2

NF EN 13557+A2

juin 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de conduite

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception des commandes et des postes de conduite installés sur tous les types d'appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui de la Directive "Machines" 98/37/CE amendée par la Directive 98/79/CE, et de la Directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF EN 12077-2+A1

NF EN 12077-2+A1

juin 2008
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité - Partie 2 : dispositifs limiteurs et indicateurs

Le présent document spécifie des prescriptions générales pour les dispositifs limiteurs et indicateurs sur les appareils de levage à charge suspendue motorisés. Il vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité des Directives "Machines" 98/37/CE, amendée par la Directive 98/79/CE, et 2006/42/CE.

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NF EN 12077-2/IN1

NF EN 12077-2/IN1

juin 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité - Partie 2 : dispositifs limiteurs et indicateurs

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NF EN 12644-1/IN1

NF EN 12644-1/IN1

septembre 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Information pour l'utilisation et les essais - Partie 1 : instructions

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NF EN 12644-2/IN1

NF EN 12644-2/IN1

septembre 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Informations pour l'utilisation et les essais - Partie 2 : marquage

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NF EN 15696

NF EN 15696

décembre 2008
Norme En vigueur
Self-stockage - Spécification pour les services de self-stockage

Le présent document fixe les exigences s'appliquant à la mise à disposition d'espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

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NF EN 1466

NF EN 1466

décembre 2014
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couffins et supports - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux articles munis d'une ou de plusieurs poignées pour porter un enfant en position couchée et aux supports utilisables en association avec ces articles. Ces articles sont destinés à être utilisés lorsque l'enfant ne sait pas s'asseoir seul ni rouler sur lui-même ni se redresser en appui sur les mains et les genoux, poids maximum 9 kg. Ces articles sont dénommés ci-après " couffins " et sont de plusieurs types : couffins rigides, couffins souples, moïses et tout article similaire. Toutes les autres fonctions de l'article doivent être conformes aux normes européennes correspondantes. Il ne tient pas compte des exigences relatives aux enfants ayant des besoins spéciaux.

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NF EN 14439/IN2

NF EN 14439/IN2

juillet 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Grues à tour

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14439 de février 2007 et de ses amendements A1 et A2 Appareils de levage à charge suspendue Sécurité Grues à tour

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NF EN 14439+A2

NF EN 14439+A2

juillet 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Grues à tour

Le présent document s'applique aux grues à tour de chantier, à montage par éléments ou à montage automatisé ainsi qu'aux systèmes de télescopage, et traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux relatifs aux grues à tour et aux systèmes de télescopage. Le présent document vient en appui des Directives Machines 98/37/CE modifiée parla Directive 98/79/CE et 2006/42/CE.

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NF EN 14010/IN1

NF EN 14010/IN1

septembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

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NF EN 14238/IN1

NF EN 14238/IN1

octobre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

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NF EN 14238+A1

NF EN 14238+A1

octobre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Manipulateurs de charge à contrôle manuel

Le présent document précise les prescriptions relatives aux manipulateurs de charge à contrôle manuel mus par une énergie autre que l'énergie humaine. Il s'applique à l'équipement de base et à ses équipements de préhension de charge, à l'exclusion de la structure de fixation. Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE.

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NF EN 12227

NF EN 12227

décembre 2010
Norme En vigueur
Parcs à usage domestique - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai des parcs et parcs pliants à usage domestique, pour un enfant dont le poids n'excède pas 15 kg. Si un parc remplit plusieurs fonctions ou peut être converti, il doit être conforme aux normes applicables.

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