XP S52-511
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XP S52-511

mai 2008
Norme Annulée

Quads - Prescriptions à l'attention du vendeur et de l'utilisateur de quad

Le présent document a pour objet de préciser les contenus du certificat de pré-livraison, du guide de conseil et de la pratique et équipement du pilote à remettre à l'achat du quad, véhicule tout terrain motorisé conçu pour être utilisé par un seul opérateur sans passager et pour rouler hors surface revêtue sur quatre pneus à basse pression, équipé d'une selle destinée à l'opérateur et d'un guidon pour la commande de direction.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

mai 2008

Nombre de pages

12 p.

Référence

XP S52-511

Codes ICS

43.140   Motocycles et cyclomoteurs

Indice de classement

S52-511

Numéro de tirage

1 - 15/05/2008
Résumé
Quads - Prescriptions à l'attention du vendeur et de l'utilisateur de quad

Le présent document a pour objet de préciser les contenus du certificat de pré-livraison, du guide de conseil et de la pratique et équipement du pilote à remettre à l'achat du quad, véhicule tout terrain motorisé conçu pour être utilisé par un seul opérateur sans passager et pour rouler hors surface revêtue sur quatre pneus à basse pression, équipé d'une selle destinée à l'opérateur et d'un guidon pour la commande de direction.
Norme remplacée par (1)
NF EN 15997
NF EN 15997
avril 2012
Norme En vigueur
Véhicules tout terrain (ATV - Quads) - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document s'applique à tous les véhicules tout terrain ou ATV utilisant des combustibles liquides (par exemple, essence, diesel). Il traite la totalité des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux importants concernant les ATV, lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions de mauvaise utilisation qui sont raisonnablement prévisibles par le constructeur. Il traite des phénomènes dangereux importants durant toute la durée de vie du produit qui sont définis en 5.3 de l'EN ISO 12100-1:2003. Le présent document ne couvre ni les exigences relatives à un usage sur des voies publiques, ni les ATV exclusivement destinés à lacompétition, ni les tracteurs agricoles et forestiers qui s'inscrivent dans la Directive 2003/37/CE, ni les accessoires destinés à des fonctions supplémentaires, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation des ATV sur des voies publiques, ni les phénomènes dangereux supplémentaires dus à l'utilisation d'une commande à distance.

Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    4
  • 4 Prescriptions à l'attention du vendeur et de l'utilisateur de quad
    5
  • 5 Certificat de pré-livraison
    5
  • 5.1 Déclaration du vendeur
    5
  • 5.2 Déclaration de l'acheteur
    6
  • 6 Guide de conseils et de la pratique et équipement du pilote
    6
  • Annexe A (informative) Exemple de certificat de pré-livraison du quad
    7
  • Annexe B (informative) Exemple de liste des principaux points figurant dans le guide de conseils et de la pratique et équipement de l'utilisateur
    8
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