XP CEN/TS 15224

XP CEN/TS 15224

septembre 2006
Norme Annulée

Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Guide d'utilisation de l'EN ISO 9001:2000

Le présent document relatif au secteur des services de santé, est destiné à aider l'utilisateur à interpréter la norme EN ISO 9001:2000 "Systèmes de management de la qualité - Exigences, lors de la mise en oeuvre d'un système de management de la qualité" (voir l'Avant-propos, l'Introduction et le Domaine d'application). Il n'est en revanche, par nature, pas destiné à des fins de certification. L'annexe A fournit des recommandations pratiques et informatives pour tous les utilisateurs impliqués dans l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évaluation d'un système de management de la qualité dans une organisation de santé.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

septembre 2006

Nombre de pages

64 p.

Référence

XP CEN/TS 15224

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
11.020.01   Management de la qualité et management environnemental dans le domaine de la santé

Indice de classement

S99-139

Numéro de tirage

1 - 26/09/2006

Parenté européenne

CEN/TS 15224:2005
Résumé
Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Guide d'utilisation de l'EN ISO 9001:2000

Le présent document relatif au secteur des services de santé, est destiné à aider l'utilisateur à interpréter la norme EN ISO 9001:2000 "Systèmes de management de la qualité - Exigences, lors de la mise en oeuvre d'un système de management de la qualité" (voir l'Avant-propos, l'Introduction et le Domaine d'application). Il n'est en revanche, par nature, pas destiné à des fins de certification. L'annexe A fournit des recommandations pratiques et informatives pour tous les utilisateurs impliqués dans l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évaluation d'un système de management de la qualité dans une organisation de santé.
Norme remplacée par (1)
NF EN 15224
janvier 2013
Norme Annulée
Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Exigences selon l'EN ISO 9001:2008

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation, doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des services de santé satisfaisant aux exigences des clients, de la réglementation et des normes professionnelles, cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris une amélioration continue du système de management, des processus de santé et cliniques et de l'assurance de conformité aux exigences relatives aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient . y compris son intégrité physique, psychologique et sociale ., implication du patient, sécurité du patient, rapidité/accessibilité.

Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • 0 Introduction
    4
  • 0.1 Généralités
    4
  • 0.2 Approche processus
    8
  • 0.3 Relation avec l'ISO 9004
    9
  • 0.4 Compatibilité avec d'autres systèmes de management
    10
  • 1 Domaine d'application
    11
  • 1.1 Généralités
    11
  • 1.2 Périmètre d'application
    11
  • 2 Références normatives
    12
  • 3 Termes et définitions
    12
  • 4 Système de management de la qualité
    21
  • 4.1 Exigences générales
    21
  • 4.2 Exigences relatives à la documentation
    22
  • 5 Responsabilité de la Direction
    24
  • 5.1 Engagement de la direction
    24
  • 5.2 Écoute client
    24
  • 5.3 Politique qualité
    24
  • 5.4 Planification
    25
  • 5.5 Responsabilité, autorité et communication
    25
  • 5.6 Revue de Direction
    26
  • 6 Management des ressources
    27
  • 6.1 Mise à disposition des ressources
    27
  • 6.2 Ressources humaines
    27
  • 6.3 Infrastructures
    28
  • 6.4 Environnement de travail
    29
  • 7 Réalisation du produit
    29
  • 7.1 Planification de la réalisation du produit
    29
  • 7.2 Processus relatifs au client
    30
  • 7.3 Conception et développement
    32
  • 7.4 Achats
    35
  • 7.5 Production et préparation du service
    36
  • 7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure
    39
  • 8 Mesure, analyse et amélioration
    39
  • 8.1 Généralités
    39
  • 8.2 Surveillance et mesure
    40
  • 8.3 Maîtrise du produit non conforme
    41
  • 8.4 Analyse des données
    42
  • 8.5 Amélioration
    42
  • Annexe A (informative) Guide pratique pour la mise en oeuvre de la norme EN ISO 9001:2000 dans les organisations de santé
    44
  • Bibliographie
    58
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