Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 1982

Nombre de pages

43 p.

Référence

X60-104

Codes ICS

03.080.10 Services de maintenance. Gestion des infrastructures

Indice de classement

X60-104

Numéro de tirage

2 - 01/08/1999

Sommaire

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Considérations générales
4
Généralités - Marchés et commandes
Le titulaire du contrat de maintenance
Contenu des prestations de maintenance
Limites du contrat de maintenance
Forme et contenu des prix
Durée du marché
Clauses types de maintenance
Références
7
Avertissement
8
Article 1 Objet et durée du marché
8
1.1 Durée
8
1.2 Définition des prestations
8
- maintenance préventive systématique
- maintenance préventive conditionnelle
- maintenance corrective
1.3 Autres prestations
9
1.4 Caractéristiques des matériels ou équipements à entretenir
10
1.5 Limites des interventions
10
Article 2 Documents contractuels
10
Article 3 Modalités d'exécution
11
3.1 Visites systématiques de maintenance préventive
11
- dates et heures
- informations du responsable avant visite
- temps maximum d'indisponibilité
- rapport de visite
- proposition d'intervention
3.2 Maintenance préventive conditionnelle, maintenance corrective
12
- programme d'exécution
- initiative des interventions - Accord de l'acheteur
- compte rendu d'intervention
- délai des interventions urgentes
3.3 Durée des interventions
14
3.4 Coordination des interventions
14
3.5 Fournitures
14
- provenance et qualité des matières consommables et pièces de rechange
- récupération
Article 4 Conditions d'exécution ou de livraison
15
4.1 Prise en charge - Remise du matériel ou des équipements en fin de marché
15
4.2 Documentation technique
15
4.3 Accès - Consignes
15
4.4 Locaux et moyens mis à disposition du titulaire
16
4.5 Personnel d'intervention du titulaire
16
Article 5 Opérations de vérification
16
5.1 Vérification
16
5.2 Contrôle de l'obtention des résultats
17
5.3 Admission
17
Article 6 Garantie
17
Article 7 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service
(recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)
18
Article 8 Modalités de détermination des prix
18
8.1 Mode d'évaluation des prestations et de règlement
18
- prix forfaitaire
- prestations hors forfait
8.2 Variation dans les prix
20
- prix forfaitaire
- barèmes, pièces de rechange, main-d'oeuvre
8.3 Modification de la consistance du parc de matériels ou des équipements
20
Article 9 à 12 Pour mémoire, voir CCAP type de base relatif aux prestations de service (recueil des textes et formulaires types - Imprimerie nationale)
20
Article 13 Pénalités de retard
21
Article 13 bis Pénalités pour indisponibilité
21

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