X50-108
X50-108

X50-108

décembre 1991
Fascicule de documentation Annulée

Management de projet - Terminologie dans les contrats d'ingénierie industrielle - Formes de liens contractuels, de rémunération - Évaluation des résultats et sanction - Vocabulaire.

Le présent fascicule de documentation donne les définitions des termes fondamentaux relatifs aux formes de liens contractuels, de rémunération et à l'évaluation des résultats et sanctions de l'ingénierie industrielle.

Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Qualité - audit - lean, Management et performance, QSE, Innovation

Date de parution

janvier 1992

Nombre de pages

16 p.

Référence

X50-108

Codes ICS

01.040.03   Services. Organisation de l'entreprise, gestion et qualité. Administration. Transport. Sociologie (Vocabulaires)
03.100.40   Recherche et développement

Indice de classement

X50-108

Numéro de tirage

1 - 01/01/1992
Résumé
Management de projet - Terminologie dans les contrats d'ingénierie industrielle - Formes de liens contractuels, de rémunération - Évaluation des résultats et sanction - Vocabulaire.

Le présent fascicule de documentation donne les définitions des termes fondamentaux relatifs aux formes de liens contractuels, de rémunération et à l'évaluation des résultats et sanctions de l'ingénierie industrielle.
Sommaire
Visualiser l'extrait
  • Avant-propos
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 3.1 Contrat
    5
  • 3.2 Contrat d'ingénierie industrielle
    6
  • 3.3 Entrée en vigueur du contrat
    6
  • 3.4 Intuitus personae
    6
  • 3.5 Cession d'un contrat
    6
  • 3.6 Cocontractants
    6
  • 3.7 Titulaire
    6
  • 3.8 Client
    6
  • 3.9 Maître de l'ouvrage
    6
  • 3.10 Exploitant
    6
  • 3.11 Maître d'oeuvre
    7
  • 3.12 Intervenant
    7
  • 3.13 Ensemblier
    7
  • 3.14 Pilote
    7
  • 3.15 Ingénieur
    7
  • 3.16 Architecte
    7
  • 3.17 Architecte industriel
    7
  • 3.18 Fournisseur
    7
  • 3.19 Vendeur
    7
  • 3.20 Constructeur
    7
  • 3.21 Entrepreneur
    8
  • 3.22 Acheteur
    8
  • 3.23 Consultant
    8
  • 3.24 Sous-traitant
    8
  • 3.25 Mandataire
    8
  • 3.26 Mandataire d'un groupement
    8
  • 3.27 Cotraitance ou groupement (momentané) d'entreprise
    8
  • 3.28 Cotraitance solidaire
    8
  • 3.29 Cotraitance conjointe
    8
  • 3.30 Groupement d'Intérêt Économique (GIE)
    9
  • 3.31 Groupement d'Intérêt Public (GIP)
    9
  • 3.32 Société en participation
    9
  • 3.33 Clé en main
    9
  • 3.34 Prix forfaitaire
    9
  • 3.35 Prix maximum garanti (PMG)
    9
  • 3.36 Coût plus honoraire
    9
  • 3.37 Rémunération en dépense contrôlée
    10
  • 3.38 Rémunération au pourcentage du montant des travaux
    10
  • 3.39 Prix définitif
    10
  • 3.40 Prix ferme
    10
  • 3.41 Indice
    10
  • 3.42 Index
    10
  • 3.43 Actualisation
    10
  • 3.44 Révision de prix
    10
  • 3.45 Compensation
    10
  • 3.46 Bonus/Malus
    11
  • 3.47 Propriété industrielle
    11
  • 3.48 Propriété intellectuelle
    11
  • 3.49 Règles de l'Art
    11
  • 3.50 Existants
    11
  • 3.51 Visa
    11
  • 3.52 Ordre de modification
    11
  • 3.53 Avenant
    12
  • 3.54 Incotermes
    12
  • 3.55 Responsabilité contractuelle
    12
  • 3.56 Responsabilité délictuelle
    12
  • 3.57 Responsabilité civile professionnelle
    12
  • 3.58 Responsabilité financière
    12
  • 3.59 Assurance responsabilité civile professionnelle ingénierie
    12
  • 3.60 Assurance responsabilité civile
    12
  • 3.61 Assurance construction
    13
  • 3.62 Assurances tous risques chantier
    13
  • 3.63 Franchise
    13
  • 3.64 Réception
    13
  • 3.65 Transfert de risque
    13
  • 3.66 Transfert de propriété
    13
  • 3.67 Prise de possession
    13
  • 3.68 Garantie de performance
    13
  • 3.69 Pénalité
    13
  • 3.70 Anomalie
    14
  • 3.71 Non-conformité
    14
  • 3.72 Défaut
    14
  • 3.73 Clause de révision du contrat
    14
  • 3.74 Force majeure
    14
  • 3.75 Interruption/Suspension
    14
  • 3.76 Résiliation
    14
  • 3.77 Résolution
    14
  • 4 Références bibliographiques
    15
  • 5 Renseignements pratiques
    16
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ