NF EN ISO 9001
Systèmes de management de la qualité - Exigences
Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, mais aussi lorsqu'il vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Le présent document peut être utilisé par les organismes en interne ou à des fins de certification ou contractuelles. Les principes de management de la qualité présentés dans la NF EN ISO 9000 et la NF EN ISO 9004 ont été pris en compte au cours du développement du présent document. Les normes NF EN ISO 9001 et NF EN ISO 9004 sont des normes de système de management de la qualité élaborées de manière à se compléter l'une l'autre, elles peuvent cependant être utilisées séparément. Lors de l'élaboration du présent document, les dispositions de la NF EN ISO 14001:2004 ont été prises en considération comme il convient dans le but de renforcer la compatibilité des deux normes au profit des utilisateurs.
Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, mais aussi lorsqu'il vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Le présent document peut être utilisé par les organismes en interne ou à des fins de certification ou contractuelles. Les principes de management de la qualité présentés dans la NF EN ISO 9000 et la NF EN ISO 9004 ont été pris en compte au cours du développement du présent document. Les normes NF EN ISO 9001 et NF EN ISO 9004 sont des normes de système de management de la qualité élaborées de manière à se compléter l'une l'autre, elles peuvent cependant être utilisées séparément. Lors de l'élaboration du présent document, les dispositions de la NF EN ISO 14001:2004 ont été prises en considération comme il convient dans le but de renforcer la compatibilité des deux normes au profit des utilisateurs.
<p>La Norme internationale ISO 9001:2000 spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme</p> <ol><li>doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables,</li><li>vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables.</li></ol> <p>Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit fourni.</p> <p>Lorsque l'une ou plusieurs exigences de la présente Norme internationale ne peuvent être appliquées en raison de la nature d'un organisme et de son produit, leur exclusion peut être envisagée.</p> <p>Lorsque des exclusions sont faites, les demandes de conformité à la présente Norme internationale ne sont acceptables que si ces exclusions se limitent aux exigences de l'article 7 et qu'elles n'affectent pas l'aptitude de l'organisme à fournir un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables, ni ne le dégagent de cette responsabilité.</p>
Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme : a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment un produit ou service conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables ; et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables. Toutes les exigences du présent document sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit ou service fourni.
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1 Domaine d'application1
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1.1 Généralités1
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1.2 Périmètre d'application1
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2 Références normatives1
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3 Termes et définitions1
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4 Système de management de la qualité2
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4.1 Exigences générales2
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4.2 Exigences relatives à la documentation2
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5 Responsabilité de la direction4
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5.1 Engagement de la direction4
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5.2 Écoute client4
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5.3 Politique qualité4
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5.4 Planification4
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5.5 Responsabilité, autorité et communication5
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5.6 Revue de direction5
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6 Management des ressources6
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6.1 Mise à disposition des ressources6
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6.2 Ressources humaines6
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6.3 Infrastructures6
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6.4 Environnement de travail7
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7 Réalisation du produit7
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7.1 Planification de la réalisation du produit7
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7.2 Processus relatifs aux clients7
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7.3 Conception et développement8
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7.4 Achats10
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7.5 Production et préparation du service10
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7.6 Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure11
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8 Mesure, analyse et amélioration12
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8.1 Généralités12
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8.2 Surveillance et mesurage12
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8.3 Maîtrise du produit non conforme13
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8.4 Analyse des données14
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8.5 Amélioration14
- Annexe A (informative) Correspondance entre l'ISO 9001:2008 et l'ISO 14001:200416
- Annexe B (informative) Mises à jour pour refléter les différences entre l'ISO 9001:2000 et l'ISO 9001:200821
- Bibliographie28
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L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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