NF EN ISO 22000
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire
Le présent document prescrit les exigences relatives à un système de management de la sécurité des aliments dans la chaîne alimentaire, lorsqu'un organisme a besoin de démontrer sa compétence en matière de maîtrise des dangers liés à la sécurité des aliments, cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à une maîtrise efficace des dangers liés à la sécurité des aliments. Il définit des exigences pour permettre à un organisme de planifier, concevoir, mettre en oeuvre, évaluer et apprécier les exigences du client, démontrer l'efficacité de la communication avec les clients, démontrer la conformité avec les exigences réglementaires, garantir la conformité avec la politique déclarée en matière de sécurité des aliments.
Le présent document prescrit les exigences relatives à un système de management de la sécurité des aliments dans la chaîne alimentaire, lorsqu'un organisme a besoin de démontrer sa compétence en matière de maîtrise des dangers liés à la sécurité des aliments, cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à une maîtrise efficace des dangers liés à la sécurité des aliments. Il définit des exigences pour permettre à un organisme de planifier, concevoir, mettre en oeuvre, évaluer et apprécier les exigences du client, démontrer l'efficacité de la communication avec les clients, démontrer la conformité avec les exigences réglementaires, garantir la conformité avec la politique déclarée en matière de sécurité des aliments.
Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) pour permettre à un organisme directement ou indirectement impliqué dans la chaîne alimentaire, notamment de : planifier, mettre en oeuvre, exploiter, maintenir et actualiser un SMSDA fournissant des produits et services qui sont sûrs, conformément à leur utilisation prévue ; démontrer sa conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité des denrées alimentaires ; évaluer et apprécier les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires établies en accord avec le (s) client (s) et démontrer la conformité à celles-ci ; communiquer efficacement sur les questions relatives à la sécurité des denrées alimentaires avec les parties intéressées de la chaîne alimentaire. Toutes les exigences du présent document sont d'une portée générale et sont conçues pour s'appliquer à tous les organismes de la chaîne alimentaire, indépendamment de leur taille et de leur complexité. Ce présent document permet également de mettre en oeuvre des éléments élaborés en externe dans un SMSDA et d'utiliser des ressources internes et/ou externes pour satisfaire aux exigences du présent document.
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives2
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3 Termes et définitions2
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4 Système de management de la sécurité des denrées alimentaires5
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4.1 Exigences générales5
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4.2 Exigences relatives à la documentation5
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5 Responsabilité de la direction6
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5.1 Engagement de la direction6
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5.2 Politique de sécurité des denrées alimentaires6
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5.3 Planification du système de management de la sécurité des denrées alimentaires7
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5.4 Responsabilité et autorité7
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5.5 Responsable de l'équipe chargée de la sécurité des denrées alimentaires7
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5.6 Communication7
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5.7 Préparation et réponse aux urgences8
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5.8 Revue de direction9
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6 Management des ressources9
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6.1 Mise à disposition des ressources9
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6.2 Ressources humaines10
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6.3 Infrastructures10
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6.4 Environnement de travail10
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7 Planification et réalisation de produits sûrs10
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7.1 Généralités10
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7.2 Programmes prérequis (PRP)11
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7.3 Étapes initiales permettant l'analyse des dangers12
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7.4 Analyse des dangers14
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7.5 Établissement des programmes prérequis opérationnels (PRP opérationnels)15
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7.6 Établissement du plan HACCP16
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7.7 Mise à jour des informations initiales et des documents spécifiant les PRP et le plan HACCP17
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7.8 Planification de la vérification17
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7.9 Système de traçabilité18
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7.10 Maîtrise des non-conformités18
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8 Validation, vérification et amélioration du système de management de la sécurité des denrées alimentaires20
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8.1 Généralités20
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8.2 Validation des combinaisons de mesures de maîtrise20
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8.3 Maîtrise de la surveillance et du mesurage21
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8.4 Vérification du système de management de la sécurité des denrées alimentaires21
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8.5 Amélioration22
- Annexe A (informative) Références croisées entre l'ISO 22000:2005 et l'ISO 9001:200024
- Annexe B (informative) Références croisées entre HACCP et l'ISO 22000:200530
- Annexe C (informative) Références du Codex fournissant des exemples de mesures de maîtrise, notamment des programmes prérequis et des recommandations concernant leur choix et leur utilisation31
- Bibliographie35
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