NF EN 9131
NF EN 9131

NF EN 9131

mai 2017
Norme Annulée

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de parution

juin 2017

Nombre de pages

39 p.

Référence

NF EN 9131

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-099

Numéro de tirage

1
Normes remplacées (1)
NF EN 9131
NF EN 9131
novembre 2009
Norme Annulée
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.

Norme remplacée par (1)
NF EN 9131
NF EN 9131
juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document définit les informations et la documentation des non-conformités communes que le fournisseur ou sous-traitant du fournisseur interne/externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables, partiellement ou en totalité, dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur, en tant qu'utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, engin spatial, hélicoptère) , si spécifié dans le contrat. La notification des informations de non-conformité, par mode électronique ou conventionnel sur papier, est sujette aux modalités des exigences contractuelles. Ceci inclut également l'accès aux informations soumises à la règlementation de contrôle des exportations, si applicable.

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