NF EN 9131
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités
Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.
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Le présent document spécifie les informations et la documentation des non-conformités communes que le fou misseur/sous-traitant du fournisseur interne ou externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables - partiellement ou en totalité - dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, vaisseau spatial, hélicoptère, etc.), si spécifié dans le contrat.
- Avant-propos3
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1 Domaine d'application4
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1.1 Application4
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1.2 Objet4
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2 Référence normatives4
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3 Termes et définitions4
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4 Instructions5
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5 Liste de codes6
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5.1 Codes de processus
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5.2 Codes de causes6
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5.3 Codes d'actions correctives6
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6 NOTES9
- Annexe A (normative) Liste de documentation des données de non-conformité (Champs obligatoires en gras repérés par un 1))10
- Annexe B (normative) Exemple de présentation de formulaire16
- Bibliographie17
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