NF EN 9104-002

décembre 2008

Norme Annulée

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

Le présent document spécifie les exigences pour l'évaluation et la certification des systèmes qualité des fournisseurs en accord avec les exigences contenues dans l'EN 9104.

Informations complémentaires

Édition bilingue FR, EN

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

décembre 2008

Nombre de pages

92 p.

Référence

NF EN 9104-002

Codes ICS

03.100.70 Systèmes de management

03.120.10 Management et assurance de la qualité

49.020 Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-083-002

Numéro de tirage

1 - 08/12/2008

Parenté européenne

EN 9104-002:2008

Résumé

Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

Le présent document spécifie les exigences pour l'évaluation et la certification des systèmes qualité des fournisseurs en accord avec les exigences contenues dans l'EN 9104.

Norme remplacée par (1)

NF EN 9104-002

août 2017

Norme En vigueur

Sommaire

Avant-propos
3
Introduction
4
1 Domaine d'application
5
2 Références normatives
5
3 Termes et définitions
6
4 Généralités
8
5 Obligations des sociétés membres de l'IAQG parties prenantes
9
6 Exigences relatives à l'OPMT de l'IAQG
10
7 Exigences relatives à la structure de management sectoriel
13
8 Exigences relatives à la surveillance partagée par les membres de l'IAQG
15
9 Rôles et responsabilités
17
10 Confidentialité et conflit d'intérêt
19
11 Processus de traitement des plaintes
20
12 Enregistrements
20
13 Notes
20
Annexe A (normative) Organigramme de la structure de management sectoriel du dispositif ICOP de L'"International aerospace quality group" (IAQG) et modèle de processus
21
Annexe B (normative) Questionnaire d'évaluation de la gestion OASIS (On-line aerospace supplier information system)
23
Annexe C (normative) Questionnaire d'évaluation de la Structure de Management Sectoriel (SMS)
25
Annexe D (normative) Questionnaire d'évaluation du comité d'harmonisation des organismes de certification (CBMC)
27
Annexe E (normative) Questionnaire d'évaluation administrative d'un organisme d'accréditation (OA)
30
Annexe F (normative) Questionnaire d'évaluation administrative de l'organisme de certification (OC)
32
Annexe G (normative) Questionnaire d'évaluation terrain d'un organisme d'accréditation (OA)/organisme de certification (OC)
35
Annexe H (normative) Questionnaire d'évaluation administrative d'un organisme d'authentification d'auditeur (AAB)/organisme d'approbation des organismes de formation (TPAB)
38
Annexe I (normative) Formulaire ICOP de déclaration pour les auditeurs autre partie qui conduisent la supervision selon l'EN 9104
40
Annexe J (normative) Rapport de non-conformité de surveillance
41
Annexe K (normative) Rapport récapitulatif de surveillance par évaluation
43
Bibliographie
44

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