NF EN 50625-1

NF EN 50625-1

juillet 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
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Exigences de collecte, logistique et traitement pour les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) - Partie 1 : exigences générales du traitement

Le présent document s'applique au traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE). Il sera complété par exemple par des normes couvrant des équipements spécifiques. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2012/19/UE du 04/07/12 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juillet 2014

Nombre de pages

40 p.

Référence

NF EN 50625-1

Codes ICS

13.030.50   Recyclage
29.100.01   Composants pour matériel électrique en général
31.020   Composants électroniques en général
31.220.01   Composants électromécaniques en général

Indice de classement

C05-625-1

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

EN 50625-1:2014
Résumé
Exigences de collecte, logistique et traitement pour les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) - Partie 1 : exigences générales du traitement

Le présent document s'applique au traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE). Il sera complété par exemple par des normes couvrant des équipements spécifiques. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2012/19/UE du 04/07/12 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).
Sommaire
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  • Sommaire
    2
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Exigences administratives et organisationnelles
    10
  • 5 Exigences techniques
    13
  • 6 Documentation
    17
  • Annexe A (normative) Dépollution
    19
  • Annexe B (normative) Surveillance de la dépollution
    23
  • Annexe C (normative) Détermination des taux de recyclage et de valorisation
    25
  • Annexe D (normative) Exigences concernant le traitement d'un lot
    29
  • Annexe E (Vide)
    33
  • Annexe F (informative) Matériaux et composants des DEEE nécessitant un traitement sélectif
    34
  • Annexe G (informative) Documentation pour la surveillance en aval et détermination des taux de recyclage et de valorisation
    36
  • Annexe ZZ (informative) Couverture des exigences de la Directive de la commission (UE) 2012/19/UE
    37
  • Bibliographie
    38
Informations complémentaires
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