NF EN 50491-3

Ce document spécifie les exigences techniques applicables aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments. Il donne des règles pour le câblage, la topologie, la sécurité électrique, la sécurité fonctionnelle, le comportement en cas de défaut, les conditions d'environnement, la compatibilité électromagnétique ainsi que les règles spécifiques d'installation pour ces systèmes.

Le présent document spécifie les exigences techniques applicables aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments. Il donne des règles pour le câblage, la topologie, la sécurité électrique, la sécurité fonctionnelle, le comportement en cas de défaut, les conditions d'environnement, la compatibilité électromagnétique ainsi que les règles spécifiques d'installation pour ces systèmes. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 73/23/EEC du 19/02/73 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/93 et de la Directive "Compatibilité Electromagnétique" 89/336/CEE du 03/05/89 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/92 et par 93/68/CEE du 22/07/93.

Le présent document modifie les articles 1, 2, 4, 5 et 7 de la norme NF EN 50090-2-2. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n°2006/95/CE du 12/12/2006 et de la Directive Compatibilité Electromagnétique n°2004/108/CE du 15/12/04.

Le présent document fournit les exigences de sécurité électrique relatives au réseau HBES/SGTB outre les normes de sécurité de produits applicables aux dispositifs HBES/SGTB. Il s'applique également aux dispositifs utilisés dans un réseau HBES/SGTB pour lequel il n'existe aucune norme de sécurité de produit HBES/SGTB spécifique. De plus, il spécifie des exigences de sécurité relatives à l'interface des équipements destinés à être connectés à un réseau HBES/SGTB. Il ne s'applique pas aux interfaces avec d'autres réseaux. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les normes de sécurité de produits pertinentes. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.