NF EN 15224
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janvier 2013
Norme Annulée

Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Exigences selon l'EN ISO 9001:2008

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation, doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des services de santé satisfaisant aux exigences des clients, de la réglementation et des normes professionnelles, cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris une amélioration continue du système de management, des processus de santé et cliniques et de l'assurance de conformité aux exigences relatives aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient . y compris son intégrité physique, psychologique et sociale ., implication du patient, sécurité du patient, rapidité/accessibilité.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de parution

janvier 2013

Nombre de pages

60 p.

Référence

NF EN 15224

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
03.120.10   Management et assurance de la qualité
11.020.01   Management de la qualité et management environnemental dans le domaine de la santé

Indice de classement

S99-139

Numéro de tirage

1 - 09/01/2013
Résumé
Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Exigences selon l'EN ISO 9001:2008

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation, doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des services de santé satisfaisant aux exigences des clients, de la réglementation et des normes professionnelles, cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris une amélioration continue du système de management, des processus de santé et cliniques et de l'assurance de conformité aux exigences relatives aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient . y compris son intégrité physique, psychologique et sociale ., implication du patient, sécurité du patient, rapidité/accessibilité.
Normes remplacées (1)
XP CEN/TS 15224
XP CEN/TS 15224
septembre 2006
Norme Annulée
Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Guide d'utilisation de l'EN ISO 9001:2000

Le présent document relatif au secteur des services de santé, est destiné à aider l'utilisateur à interpréter la norme EN ISO 9001:2000 "Systèmes de management de la qualité - Exigences, lors de la mise en oeuvre d'un système de management de la qualité" (voir l'Avant-propos, l'Introduction et le Domaine d'application). Il n'est en revanche, par nature, pas destiné à des fins de certification. L'annexe A fournit des recommandations pratiques et informatives pour tous les utilisateurs impliqués dans l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évaluation d'un système de management de la qualité dans une organisation de santé.

Norme remplacée par (1)
NF EN 15224
NF EN 15224
mai 2017
Norme En vigueur
Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Application de l'EN ISO 9001:2015 aux soins de santé

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation de santé : doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des produits et services de soins de santé satisfaisant aux exigences des clients, statutaires et réglementaires ; et cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris des processus d'amélioration du système et de l'assurance de conformité aux exigences du client, statutaires et réglementaires et aux exigences liées aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient - y compris son intégrité physique, psychologique et sociale -, implication du patient, sécurité du patient et rapidité/accessibilité.

Sommaire
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  • Avant-propos
    5
  • Introduction
    6
  • 0.1 La qualité des soins de santé
    6
  • 0.2 Approche processus
    8
  • 0.3 Compatibilité avec les autres normes
    10
  • 1 Domaine d'application
    11
  • 1.1 Généralités
    11
  • 1.2 Application
    11
  • 2 Références normatives
    12
  • 3 Termes et définitions
    12
  • 4 Systèmes de management de la qualité
    16
  • 4.1 Exigences générales
    16
  • 4.2 Exigences relatives à la documentation
    17
  • 5 Responsabilité de la direction
    18
  • 5.1 Engagement de la direction
    18
  • 5.2 Écoute client
    19
  • 5.3 Politique qualité
    19
  • 5.4 Planification
    19
  • 5.5 Responsabilité, autorité et communication
    20
  • 5.6 Revue de direction
    21
  • 6 Management des ressources
    22
  • 6.1 Mise à disposition des ressources
    22
  • 6.2 Ressources humaines
    22
  • 6.3 Infrastructures
    23
  • 6.4 Environnement de travail
    23
  • 7 Réalisation du produit
    23
  • 7.1 Planification de la réalisation du produit
    23
  • 7.2 Processus relatifs aux clients
    24
  • 7.3 Conception et développement
    25
  • 7.4 Achats
    28
  • 7.5 Fourniture de service et produit
    29
  • 7.6 Maîtrise de l'équipement de surveillance et mesurage
    30
  • 8 Mesure, analyse et amélioration
    31
  • 8.1 Généralités
    31
  • 8.2 Surveillance et mesurage
    31
  • 8.3 Contrôle des produits (service de soins de santé) non conformes
    32
  • 8.4 Analyse des données
    33
  • 8.5 Amélioration
    33
  • Annexe A (informative) Correspondance entre l'ISO 9001:2008 et l'EN 15224
    35
  • Annexe B (informative) Guide pratique de mise en oeuvre de la présente Norme dans les organisations de santé
    39
  • Annexe C (informative) Correspondance entre la CEN/TS 15224:2005 et l'EN 15224
    53
  • Bibliographie
    56
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