NF EN 10204

NF EN 10204

janvier 2005
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
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Produits métalliques - Types de documents de contrôle

Le présent document spécifie les différents types de documents de contrôle fournis à l'acheteur, conformément aux prescriptions de la commande, pour la livraison de tous les produits métalliques.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

janvier 2005

Nombre de pages

11 p.

Référence

NF EN 10204

Codes ICS

03.120.20   Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité
77.140.01   Produits en fonte et produits en acier en général

Indice de classement

A00-001

Numéro de tirage

1 - 10/01/2005

Parenté européenne

EN 10204:2004
Résumé
Produits métalliques - Types de documents de contrôle

Le présent document spécifie les différents types de documents de contrôle fournis à l'acheteur, conformément aux prescriptions de la commande, pour la livraison de tous les produits métalliques.
Normes remplacées (2)
NF EN 10204
décembre 1991
Norme Annulée
Produits métalliques - Types de documents de contrôle

La présente norme définit les différents types de documents de contrôle. Elle s'applique aux produits sidérurgiques définis par la norme européenne EN 10204. Toutefois, après accord à la commande, elle peut s'appliquer aussi à d'autres produits.

NF EN 10204/A1
décembre 1997
Norme Annulée
Produits métalliques - Types de documents de contrôle

Le présent document définit les différents types de documents de contrôle. Il s'applique aux produits métalliques quelle que soit leur forme pour autant que les normes "conditions techniques de livraison" le prévoient. Toutefois, après accord à la commande, il s'applique aussi à d'autres produits.

Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Termes et définitions
    4
  • 3 Documents de contrôle basés sur un contrôle non spécifique
    4
  • 4 Documents de contrôle basés sur un contrôle spécifique
    5
  • 5 Validation et transmission des documents de contrôle
    5
  • 6 Transmission de documents de contrôle par un intermédiaire
    5
  • Annexe A (informative) Récapitulatif des documents de contrôle
    6
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 97/23/CE
    7
  • Bibliographie
    9
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