NF DTU 61.1 P6
NF DTU 61.1 P6

NF DTU 61.1 P6

août 2006
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 6 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de réalisation des installations de gaz dans les locaux d'habitation dans le domaine défini à l'article 1 des normes NF DTU 61.1 P2, NF DTU 61.1 P3 et NF DTU 61.1 P4.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

novembre 2006

Nombre de pages

11 p.

Référence

NF DTU 61.1 P6

Codes ICS

91.140.40   Systèmes de fourniture de gaz

Indice de classement

P45-204-6

Numéro de tirage

1 - 24/11/2006
Résumé
Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 6 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de réalisation des installations de gaz dans les locaux d'habitation dans le domaine défini à l'article 1 des normes NF DTU 61.1 P2, NF DTU 61.1 P3 et NF DTU 61.1 P4.
Normes remplacées (2)
DTU 61.1
DTU 61.1
avril 1982
Norme Annulée
DTU 61.1 - Installations de gaz - Cahier des charges - Cahier des clauses spéciales - Instruction relative aux aménagements généraux - Terminologie

DTU 61.1
DTU 61.1
novembre 1997
Norme Annulée
DTU 61.1 - Additif-modificatif 4 au cahier des charges (DTU P 45-204)

Sommaire
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  • 1
    Domaine d'application 5
  • 2
    Références normatives 5
  • 3
    Termes et définitions 5
  • 4
    Consistance des travaux objets du marché 5
  • 4.1
    Travaux faisant partie du marché 5
  • 4.2
    Travaux ne faisant pas partie du marché 6
  • 4.3
    Documents à fournir 7
  • 5
    Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants 8
  • 5.1
    Dispositions de coordination avec le distributeur 8
  • 5.2
    Dispositions de coordination avec les autres entreprises 8
  • 6
    Propositions de l'entrepreneur sur la conception des ouvrages 8
  • 7
    Interventions sur d'autres ouvrages 9
  • 8
    Mise en exécution des travaux 9
  • 9
    Réception des installations 9
  • 9.1
    Clauses générales 9
  • 9.2
    Clauses particulières aux installations qui restent sous la garde du distributeur 10
  • 9.3
    Clauses particulières aux installations collectives alimentées par des récipients d'hydrocarbures liquéfiés qui ne sont pas sous régime de concession ou de régie 11
  • 9.4
    Clauses particulières aux modifications d'installations 11
  • 9.5
    Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état 11
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