NF DTU 52.1 P2

NF DTU 52.1 P2

novembre 2010
Norme Annulée

Travaux de bâtiments - Revêtements de sol scellés - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés privés d'exécution de travaux de revêtements de sol scellés dans le domaine d'application défini au NF DTU 52.1 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2010

Nombre de pages

8 p.

Référence

NF DTU 52.1 P2

Codes ICS

91.100.15   Matériaux et produits minéraux
91.100.23   Carreaux et dalles en céramique
91.100.25   Produits de construction en terre cuite
97.150   Revêtements de sol

Indice de classement

P61-202-2

Numéro de tirage

1 - 29/10/2010
Résumé
Travaux de bâtiments - Revêtements de sol scellés - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose les clauses administratives spéciales types aux marchés privés d'exécution de travaux de revêtements de sol scellés dans le domaine d'application défini au NF DTU 52.1 P1-1 (CCT).
Normes remplacées (1)
NF P61-202-2
décembre 2003
Norme Annulée
DTU 52.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Revêtements de sols scellés - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés privés d'exécution de travaux de revêtements de sol scellés.

Norme remplacée par (1)
NF DTU 52.1 P2
février 2020
Norme En vigueur
DTU 52.1 - Travaux de bâtiment - Revêtements de sol scellés - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés privés d'exécution de travaux de revêtements de sol scellés, dans le domaine d'application défini au NF DTU 52.1 P1-1 (CCT) .

Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les DTU
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    4
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    4
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    5
  • 4 Coordination des travaux
    6
  • 4.1 Disposition de coordination
    6
  • 4.2 Planning des travaux
    6
  • 4.3 Règlement des contestations
    6
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques dans l'appel d'offre
    7
  • 5.1 Données essentielles
    7
  • 5.2 Principes de règlement des difficultés après la remise de l'offre
    7
  • Annexe A (informative) Guide pour la rédaction des DPM
    8
  • A.1 Mémento pour la rédaction du dossier de consultation
    8
  • A.2 Guide pour la rédaction des autres lots
    8
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