NF DTU 13.1 P2
NF DTU 13.1 P2

NF DTU 13.1 P2

septembre 2019
Norme En vigueur

DTU 13.1 - Travaux de bâtiment - Fondations superficielles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de fondations superficielles, dans le domaine d'application défini à l'Article 1 de la NF DTU 13.1 P1-1 (CCT) .

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

octobre 2019

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF DTU 13.1 P2

Codes ICS

93.020   Travaux de terrassement. Excavation. Fondation. Travaux en souterrain

Indice de classement

P11-201-2

Numéro de tirage

1
Résumé
DTU 13.1 - Travaux de bâtiment - Fondations superficielles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de fondations superficielles, dans le domaine d'application défini à l'Article 1 de la NF DTU 13.1 P1-1 (CCT) .
Normes remplacées (2)
DTU 13.11
DTU 13.11
mars 1988
Norme Annulée
DTU 13.11 - Fondations superficielles

DTU 13.11
DTU 13.11
juin 1997
Norme Annulée
DTU 13.11. Modificatif 1 au cahier des clauses techniques (DTU P 11-211)

Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les DTU
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux objet du marché
  • 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques
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