FD Z42-027

FD Z42-027

février 2022
Fascicule de documentation En vigueur

Archivage électronique - Attestations

Le présent document clarifie les attentes de fond et de forme telles que décrites dans la norme NF Z 42-013, particulièrement dans le chapitre 4.6.4 Attestations.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

février 2022

Nombre de pages

20 p.

Référence

FD Z42-027

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
35.240.30   Applications des TI dans le domaine de l'information, de la documentation et de l'édition

Indice de classement

Z42-027

Numéro de tirage

1
Résumé
Archivage électronique - Attestations

Le présent document clarifie les attentes de fond et de forme telles que décrites dans la norme NF Z 42-013, particulièrement dans le chapitre 4.6.4 Attestations.
Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Termes et définitions
  • 2 Scope/préambule
  • 3 Usage de l'attestation
  • 4 Valeur probatoire des attestations
  • 5 Production des attestations
  • 6 Conservation des attestations
  • 7 Communication des attestations
  • 8 Description de chaque type d'attestation
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