FD S99-130

novembre 2002

Fascicule de documentation En vigueur

Lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un système qualité dans un établissement de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

novembre 2002

Nombre de pages

46 p.

Référence

FD S99-130

Codes ICS

03.120.10 Management et assurance de la qualité

11.020.01 Management de la qualité et management environnemental dans le domaine de la santé

Indice de classement

S99-130

Numéro de tirage

2 - 01/12/2002

Résumé

Lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un système qualité dans un établissement de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

Normes remplacées (1)

FD S99-130

décembre 1998

Fascicule de documentation Annulée

Lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un système qualité dans un établissement de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils en matière de système de management de la qualité des établissements de santé, qu'ils soient publics ou privés.

Sommaire

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Avant-propos
5
Introduction
5
1 Domaine d'application
8
2 Références normatives
8
3 Termes et définitions
9
4 Manager l'établissement
9
4.1 Engagement de la direction et politique qualité
9
4.2 Objectifs et planification
12
4.3 Organisation hiérarchique ou fonctionnelle et organisation du système de management
13
4.4 Cartographie des processus
14
4.5 Écoute client
19
4.6 Le système documentaire
19
4.7 Revue de direction
25
5 Gérer l'établissement
26
5.1 Gérer les personnels médicaux et paramédicaux
26
5.2 Gérer les locaux
27
5.3 Gérer les consommables (pharmacie et non médicaux)
28
5.4 Gérer les équipements médicaux et non médicaux
29
5.5 Gérer les fonctions logistiques et techniques
29
5.6 Gérer les systèmes d'information, traitement des données
29
6 Prendre en charge
30
6.1 Gérer les flux entre les centres de responsabilité
30
6.2 Prendre en charge dans les centres de responsabilité (et nouvelle déclinaison de la même méthodologie à l'échelle du centre de responsabilité)
31
7 Mesurer, analyser et améliorer
31
7.1 Généralités
31
7.2 Les outils de mesure et de recueil de données
31
7.3 La revue de direction
37
7.4 La démarche d'amélioration continue de la qualité
38
Annexe A (informative)
44
Bibliographie
46

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