AC J81-032
AC J81-032

AC J81-032

mars 2018
Accord En vigueur

Ports actifs en biodiversité - Propreté des ports

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur avec le concours de l'Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur (UPACA) représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 4. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

mars 2018

Nombre de pages

14 p.

Référence

AC J81-032

Codes ICS

13.020.40   Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement
13.060.10   Eau d'origine naturelle
47.020.99   Autres normes relatives à la construction navale et aux structures maritimes
93.140   Construction des canaux, des ports et des digues

Indice de classement

J81-032

Numéro de tirage

1
Résumé
Ports actifs en biodiversité - Propreté des ports

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur avec le concours de l'Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur (UPACA) représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 4. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1
  • 2 Termes et définitions
  • 3 Démarche en faveur de la biodiversité dans les ports et leur aire d'influence
  • Annexe AExemples d'actions de communication
  • Annexe BExemples d'actions permettant de préserver la biodiversité
  • Annexe CExemples de données pour la prise en compte de l'environnement du port
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